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fulcine
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 30 nov. 2008 :  18:17:03  Voir le profil
bonsoir, le syndic nous facture (pour la 1er fois depuis 20 ans) des honoraires pour la vérification des comptes avec le CS. Serait-ce une pratique habituelle ?
Par ailleurs il existe un poste de débit Frais & débours, pour lequel le gestionnaire du compte est bien incapable de nous fournir le relevé détaillé. Faut il rester ferme ?
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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 30 nov. 2008 :  19:24:51  Voir le profil
Vérifier dans votre contrat de syndic, si cette facturation, non conforme à l' "Avis du Conseil Nationale de la consommation", y figure.
Si c'est le cas vous pouvez envoyer une copie de votre contrat à l'ARC, association de copropriétaires, cela complétera leur enquête en cours sur les non-conformités.

Le conseil syndical et l' A.G. peuvent éxiger le détail de cette rubrique "fourre-tout".
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ABCT
Pilier de forums

414 réponses

Posté - 30 nov. 2008 :  19:25:54  Voir le profil
Voir les termes de son contrat. En principe ce n'est pas habituel. Pour un raison quelconque a-t-il "passé" un temps
dépassant ses horaires "habituels"????
Les Frais & débours doivent, comme toutes charges êtres justifiés. Restez fermes.
Votre Syndic voudrait-il vous quitter????? qu'il ne s'y prendrait pas autrement.
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fulcine
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 30 nov. 2008 :  21:42:06  Voir le profil
Merci pour votre célérité.
Je constate que les 10% de frais encaissé chaque année par pour le traitement d'un chq versé par Orange (concernant leur antennes téléphoniques), soit 1000 euros tout de même a disparu. Suite à la demande des justificatifs par le CS.
Et en contrepartie le syndic nous gratifie de frais d'honoraires sur cette réunion. Etrange coincidence de la part de F...
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philippe388
Pilier de forums

1741 réponses

Posté - 01 déc. 2008 :  10:51:17  Voir le profil
Encore une belle invention des syndics. L'AG doit absolument rejeter cette facturation.

Le CS, lors de sa vérification des comptes doit demander TOUS les justificatifs, donc TOUTES les factures. Pas de factures, le CS rejette cette écriture lors de la vérif, et l'AG la rejettera lors de l'AG.

fulcine : soyez ferme, et il faudra surtout que l'AG REJETTE toutes les écritures, factures non conformes, sans détails, .....Le syndic sera dans l'obligation de régulariser ces écritures. Le CS n'a pas le pouvoir de le faire lors de la vérif., l'AG est la seule décisionnaire, le syndic doit exécuter les décisions de l'AG.

On attends maintenant les factures d'essence, de costumes, de chaussettes et sous-vêtements, de téléphone,de préservatifs,.....
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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 01 déc. 2008 :  11:08:37  Voir le profil
Je confirme, il faut voir votre contrat. Ce que le syndic vous facture n'est pas la "vérification des comptes" qui doit se faire au cabinet du syndic, mais la présence de celui-ci à une réunion du conseil syndical, en sus de ce qui est prévu dans votre contrat.
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