| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
david930
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 02 déc. 2008 : 21:09:42
|
Bonjour,
Suite à de nombreux impayés, notre syndic avait lancé un appel de fonds exceptionnel pour payer la facture d'eau
1150 euros au titre des appels trimestriels
167 euros pour cet d'appel exceptionnel
soit au total 1317 euros
au titre de répartition de l'excercice j'ai couté 1470 euros,
ils me réclame donc 1470-1150 soit 320 euros
et non 1470-1317 soit 153 euros
Je viens de remarquer que la somme globale de cet appel de fonds soit 10.000 euros à été porté dans les fonds spéciaux (là ou se trouve les provisions pour travaux entre autres. Or, à aucun vote en assemblée il n'a été décidé d'augmenter ces fonds de reserve.
Ma situation est elle normale ?
|
|
Signaler un abus
|
|
|
david930
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 02 déc. 2008 : 21:20:40
|
re bonjour,
Une observation: je nai payé que 153 euros suis je en tort ? |
Signaler un abus  |
|
|
Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 03 déc. 2008 : 10:12:57
|
Si les appels de fonds de votre lot ont contribué au syndicat 1150 €, et l'exercice approuvé attribue selon la consommation et les tantièmes un cout de 1470 € à votre lot, il reste 320 € a payer. Il semble donc que vous êtes en tort.  Vous faites partie des coupables aux impayés. 
|
Edité par - Guymmo le 03 déc. 2008 10:17:10 |
| Signaler un abus |
|
|
manech
Pilier de forums
1418 réponses |
Posté - 03 déc. 2008 : 13:56:21
|
Voici ce que moi, je comprends.
Vous confondez appels du budget prévisionnel et appel hors budget prévisionnel.
Le budget prévisionnel avait été mal calibré et le syndic a dû faire un appel hors budget pour financer des dépenses courantes qui relevaient du budget prévisionnel.( Comme c'est une dépense hors budget, c'est normal que ce soit avec les appels hors budget pour travaux votés.)
La somme de 1470 euros qui représente votre quote part des dépensess courantes (comprises dans le budget prévisionnel donc) n'a rien à voir avec l'appel exceptionnel.
Sur le budget prévisionnel vous avez payé 1317 euros, sur le budget réalisé il vous reste 320 euros à payer pour insuffisance du budget prévisionnel. (ce qui veut dire que même après l'appel exceptionnel, il y avait un trou et une insuffisance des appels prévisionnels).
Pour les dépenses hors budget il semble que vous ayez déjà payé votre quote part de 167 euros.. Mais on ne mélange pas les deux catégories de dépenses: dépenses comprises dans le budget prévisionnel et dépenses hors budget.
1) Vous auriez donc dû payer tout ce qui vous était réclamé.
2) Mais vous êtes aussi en droit de demander au syndic, ou au CS, (puisqu'il semble que vous n'ayez pu assiter à l'AG ooù les choses ont été expliquées) pourquoi le budget prévisionnel s'est révélé à ce point insuffisant.
Je ne suis pas sûre du tout d'avoir été suffisamment claire pour vous. J'espère que d'autres vous expliqueront mieux. |
Edité par - manech le 03 déc. 2008 14:03:10 |
| Signaler un abus |
|
|
david930
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 03 déc. 2008 : 18:05:34
|
Un petit détail que je n'ai pas précisé:
Le budjet prévisionnel (72.000 euros) etait suffisant pour couvrir les dépenses de l'exercice 68.000 euros mais insuffisament provisionnés à cause d'impayés.
Par ailleur il n'y a eu aucun vote en AG pour cet appel de fonds. |
| Signaler un abus |
|
|
manech
Pilier de forums
1418 réponses |
Posté - 03 déc. 2008 : 18:35:20
|
Normal pour un appel de fonds exceptionnel destiné à éviter sans doute une coupure d'eau.
Mais l'AG suivante aurait dû approuver cet appel.
Si ce sont les impayés qui sont caus e du trou, alors il faut demander au syndic, surveillé par le CS, de faire ce qu'il faut pour recouvrer les sommes dues. |
| Signaler un abus |
|
|
gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 03 déc. 2008 : 22:05:41
|
| ... CS qui, comme tour CS digne de ce nom, doit se faire remettre chaque trimestre un état des impayés du trimestre T-1 ! .... |
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 04 déc. 2008 : 09:36:54
|
Bonjour;
Le syndic a t'il engagé la procédure de recouvrement des impayés  |
Salutations
François |
Edité par - oldman24 le 04 déc. 2008 09:39:17 |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
régularisation des charges et appel exceptionnel
Forum fermé
