| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
Lulu34
Contributeur senior
91 réponses |
 Posté - 10 déc. 2008 : 10:37:12
|
Bonjour,
Les ordures ménagères sont récupérables mais est-ce leur montant brut ou peut-on rajouter une partie des taxes (8%)?
Merci
|
|
Signaler un abus
|
|
|
Numero6
Modérateur
4444 réponses |
|
|
cléo69
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 10 déc. 2008 : 13:08:45
|
| en prenant connaissance des messages ci-dessus, j'ai l'impression que la taxe des ordures ménagères est calculée et réclamée - comme pour la taxe d'habitation - pour l'année à venir, soit au 1er janvier 2009. Chaque année en décembre - 2008 - mon propiétaire ajoute la taxe sur le montant du loyer. Je ne sais pas vraiment à quoi elle correspond Par contre elle augmente sérieusement chaque année et simplement inscrite sur une carte de visite, je ne peux rien vérifier. |
Signaler un abus  |
|
|
Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 10 déc. 2008 : 14:25:16
|
Citation :
Originally posted by cleomina@hotmail.fr
en prenant connaissance des messages ci-dessus, j'ai l'impression que la taxe des ordures ménagères est calculée et réclamée - comme pour la taxe d'habitation - pour l'année à venir, soit au 1er janvier 2009. Chaque année en décembre - 2008 - mon propiétaire ajoute la taxe sur le montant du loyer. Je ne sais pas vraiment à quoi elle correspond Par contre elle augmente sérieusement chaque année et simplement inscrite sur une carte de visite, je ne peux rien vérifier.
1) l'avis d'imposition foncier sur lequel figure la TEOM concerne bien l'année en cours. la TEOM de 2008 concerne 2008
2) si pas de justificatif .... eh bien c'est tout simple : il faut les reclamer ! 
|
Cordialement, |
| Signaler un abus |
|
|
cléo69
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 10 déc. 2008 : 15:22:44
|
Citation :
Initialement posté par Joulia
Citation :
Originally posted by cleomina@hotmail.fr
en prenant connaissance des messages ci-dessus, j'ai l'impression que la taxe des ordures ménagères est calculée et réclamée - comme pour la taxe d'habitation - pour l'année à venir, soit au 1er janvier 2009. Chaque année en décembre - 2008 - mon propiétaire ajoute la taxe sur le montant du loyer. Je ne sais pas vraiment à quoi elle correspond Par contre elle augmente sérieusement chaque année et simplement inscrite sur une carte de visite, je ne peux rien vérifier.
1) l'avis d'imposition foncier sur lequel figure la TEOM concerne bien l'année en cours. la TEOM de 2008 concerne 2008
2) si pas de justificatif .... eh bien c'est tout simple : il faut les reclamer !
|
| Signaler un abus |
|
|
cléo69
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 10 déc. 2008 : 15:23:58
|
| donc la taxe réclamée sur le loyer déc 2008 devrait correspondre à l'année 2008 échue? |
| Signaler un abus |
|
|
Numero6
Modérateur
4444 réponses |
|
|
evora0606
Pilier de forums
520 réponses |
Posté - 12 déc. 2008 : 08:49:43
|
bonjour.
quand on paie la teom sous forme de provisions dans les charges mensuelles,elle est forcément calculée par rapport à la dernière taxe foncière.
donc par exemple en janvier 2009,on devrait payer sur la base de celle de 2008.
en cas de départ ou de régularisation en 2009,le bailleur devrait s'appuyer sur la teom de 2009,selon le moment où cela se produit:il faut que le bailleur ait reçu sa taxe foncière de 2009. |
| Signaler un abus |
|
|
cléo69
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 12 déc. 2008 : 20:24:55
|
merci pour vos réponses. Je demande justificatif à mon propriétaire. |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Ordures ménagères
Forum fermé
