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bonjour a tous, c'est la premiere fois que j interviens sur le forum et je vous remercie de bien vouloir m'eclairer !!j ai deposé et obtenu un permis de construire mais je n ai pas a ce jour demarré les travaux, la parcelle ou je vais construire est grande et j ai un acquereur pour une petite partie sur ce meme terrain , la vente de celle ci me permettrait de demarrer les travaux, le cos est respecté meme avec les deux constructions. ma question est la suivante:m' est il possible de diviser mon terrain (qui n a pas ete divisé pendant les 10 ans) , l'acquereur souhaite deposer rapidement un PC, son PC remet il en question le mien ?? le notaire m'informe du risque mais je n arrive pas a avoir une reponse nette, un geometre me dit que je dois faire un permis modificatif pour preciser que mon terrain sera reduit avant de faire une division , un autre me dit que je n ai pas a le faire, la mairie ne me donne aucune reponse , me dit de le tenter !! j espere que je suis assez claire et que quelqu un pourra me repondre , merci par avance
à mon avis, permis de construire modificatif nécessaire.
cordialement Emmanuel Wormser
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bonjour a tous, c'est la premiere fois que j interviens sur le forum et je vous remercie de bien vouloir m'eclairer !!j ai deposé et obtenu un permis de construire mais je n ai pas a ce jour demarré les travaux, la parcelle ou je vais construire est grande et j ai un acquereur pour une petite partie sur ce meme terrain , la vente de celle ci me permettrait de demarrer les travaux, le cos est respecté meme avec les deux constructions. ma question est la suivante:m' est il possible de diviser mon terrain (qui n a pas ete divisé pendant les 10 ans) , l'acquereur souhaite deposer rapidement un PC, son PC remet il en question le mien ??
Oui. Car vous changer un élement essentiel au PC accordé : la nature du terrain (sa surface, son numéro cadastral).
Citation : le notaire m'informe du risque mais je n arrive pas a avoir une reponse nette,
Je confirme mon oui.
Citation : un geometre me dit que je dois faire un permis modificatif pour preciser que mon terrain sera reduit avant de faire une division,
C'est lui qui est le plus proche de la bonne réponse.
Mais la modification est trop profonde pour se contenter d'un modificatif. Vous allez tout de même déposer un tout nouveau plan de masse avec des limites de propriétés qui auront changé, une surface de terrain aussi, les altitudes aux limites aussi, etc.
Il faut abandonner le PC actuel, faire la division de votre parcelle, puis redéposer un nouveau permis de construire. Ce seront les mêmes documents, sauf le principal d'un PC : le plan de masse. Et vous n'oublierez pas non plus de changer le N° de parcelle cadastrale sur le formulaire.
Citation : un autre me dit que je n ai pas a le faire,
Si.
Je peux aussi rajouter que votre acquéreur ne peut pas déposer son PC avant qu'il la division parcellaire ne soit effectuée ! En effet, comment pourrait-il réaliser son plan de masse s'il ne connait pas les limites de son terrain ?
Citation : la mairie ne me donne aucune reponse , me dit de le tenter !!
Tenter quoi ? Des travaux illégaux ? Vous envisageriez la division après vos travaux, ce serait bon. Mais avant, non.
Citation : j espere que je suis assez claire et que quelqu un pourra me repondre , merci par avance
En conclusion, de toutes façons, puisque vous souhaitez attendre la vente du terrain pour commencer, vous ne perdrez pas de temps.
a priori un PCM pourrait suffire si la division ne change rien à l'appréciation par l'administration du controle qu'elle réalise de la conformité du projet avec les règles du POS/PLU.
en plus clair, si la division fait que, par exemple, c'est à un autre alinéa du règlement relatif aux distances des construction à la limite que l'on doit faire référence, un PC neuf pourra être nécessaire ; si les dispositions appliquées au PC initial s'appliquent exactement de la même façon au PC modificatif, il pourrait être admis.
cordialement Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 11 déc. 2008 21:03:33
un grand merci pour vos reponses, en regardant de plus pres le document de permis modificatif, je vois au paragraphe 7
7 - Superficies (Ne remplir que si la demande de modification concerne ces informations. Elles annulent et remplacent les informations données à l’occasion de l’autorisation antérieure) Superfi cie totale du (ou des) terrain(s) (en m²) : Superfi cie du (ou des) terrain(s) à aménager (en m²) :
est ce une bonne idée d'appeler la DDE pour leur demander si cette modification est suffisante ???
Le geometre et le constructeur m'ont affirmé que le depot du PC etait possible en meme temps que la declaration prealable ,la division et le bornage du terrain. il faut que tout soit terminé pour la signature du terrain, accord du PC, division et bornage realisés. Je pense aussi qu'il serait judicieux que je demarre les fondations prochainement , serait ce suffisant pour conserver a coup sur mon permis???
votre permis initial reste acquis jusqu'à ce que le permis modificatif soit définitif (donc après purge du délai de recours des tiers).
cordialement Emmanuel Wormser
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caducité d'un permis en deposant un deuxieme permi
Forum fermé
Posté - 11 déc. 2008 : 18:15:15
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
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