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 Sujet  |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
 Posté - 12 déc. 2008 : 12:36:55
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Bonjour,
Quelle méthode "officielle" pour faire constater une température trop basse dans un appartement?
J'entends par trop basse, une température inférieure à 19°C.
Merci
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Edité par - Marie de Médicis le 12 déc. 2008 12:39:54 |
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ABCT
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414 réponses |
Posté - 13 déc. 2008 : 18:00:47
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Marie de Médicis, Apparemment les textes issus du Code de la Construction évoquent la limitation de la température de chauffage...dans ses articles *R 131-19 et suivants et cite une moyenne de 19° (16° en cas d'inoccupation d'une durée de 24 à 48 h et 8° pour une durée sup à 48h.) Apparemment il n'est rien prévu, dans les limites minimales...
Il est encore stipulé que la température de chauffage d'une pièce est la trempérature de l'air mesurée au centre de la pièce à1,50mètre du sol... Mais j'ai peur que mes informations ne réconfortent pas suffisamment. |
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DBOYER
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 15 déc. 2008 : 12:01:15
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Bonjour,
Il faut faire un procés en référé pour demander un expert judiciaire qui constatera que la température est insuffisante et imposera à la copropriété les travaux nécessaires à la chauffe de tous les appartements au meme niveau de chauffage. Si la chauffe est de 19° la pose de compteurs de chauffage est nécessaire dans chaque appartement et doit etre relevé afin soit de constater que les 19°ne sont dépassés par personne soit que les propriétaires payent le chauffage réellement consommé.
Ceci dit bonne chance, c'est très difficile à faire |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 16 déc. 2008 : 20:23:44
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Bonjour,
DBOYER, j'aimerais que vous me précisiez sur quelles bases légales vos affirmations sont fondées.
Merci
MARIE |
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ABCT
Pilier de forums
414 réponses |
Posté - 17 déc. 2008 : 08:36:07
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A ma connaissance, il n'y a pas de législation sur la température minimale.... vous trouverez toujours le terme "décent".... qui ne veut rien dire et ne s'appuie dans votre cas sur aucun critère. Essayez d'envisager une autre formule que l'expertise qui vous reviendra cher sans vous procurez une température supplémentaire...L'expert judiciaire ne peut rien imposer à l'A.G.....
Etes vous située soit au R.dCh. ou au dernier étage??? Exposée aux vents dominants???Date de construction de votre copropriété???? Est ce constant ou lors des températures extérieures "moyennes" (entre 5° et 15° par exemple??)
La température est-elle plus décente lorsqu'il fait 0° voire une température inférieure????
Cela signifierait qu'il convient de modifier le réglage des "différents index" (ou repères) chauffages" à la hausse (s'ils existent, en principe 3 "taquets= ex: température ext à +10, à 0° et à -10°). Posez ce genre de question soit à votre Pdt du C.S. pour info et à votre syndic. |
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chenkak
Pilier de forums
620 réponses |
Posté - 17 déc. 2008 : 09:24:19
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Lorsque l'immeuble n'est pas trop ancien, il existe chez le syndic, au CS et normalement chez tous les copropriétaires, un exemplaire du descriptif technique. C'est dans ce document qu'on doit pouvoir trouver un minimum que le constructeur avait prévu pour le chauffage, dans des conditions normales d'entretien et pour un hiver normal (selon la région).
Il appartient au syndic de convoquer l'entreprise chargée de l'entretien du chauffage (le chauffagiste), qui pourra constater le manque de degrés dans votre appartement (si cela se produit normalement dans la journée; car si c'est seulement la nuit, la vérification par un spécialiste pose problème!).
Et si aucun problème d'entretien n'est constaté, il faudra s'adresser à l'installateur, s'il existe encore.
Voilà déjà la marche à suivre, pour commencer... |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 17 déc. 2008 : 11:04:04
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L'article R 131-19 fournit toutes les réponses nécessaires à la question posée.
1) la température d'une pièce est celle de l'air mesurée au centre de la pièce à 1 m 50 de hauteur
2) la température d'une pièce peut dépasser 19 °. Dans la pratique c'est le cas pour les salles de bains.
3) la température moyenne de l'appartement s'entend de la moyenne des températures des différentes pièces, après pondération en fonction de leurs volumes respectifs (en fait de leurs surfaces si les hauteurs de plafond sont identiques)
4) la températude moyenne de l'appartement ne doit pas dépasser 19 °
Ces dispositions l'emportent sur les clauses contractuelles du RC ou des douments techniques. Néanmoins, ces clauses doivent être respectées puisque l'occupant peut prétendre à 22 ° dans sa salle de bain s'il n'a que 17 ou 18 dans d'autres pièces en volumes suffisants pour respecter la moyenne plafonnée.
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Edité par - JPM le 17 déc. 2008 11:09:14 |
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Ankou
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3265 réponses |
Posté - 17 déc. 2008 : 11:43:58
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Citation :
Initialement posté par JPM
L'article R 131-19 fournit toutes les réponses nécessaires à la question posée.
Oui, mais il ne dit pas quelles sont les sanctions en cas de dépassement dans un sens ou dans l'autre.
Et la précision/tolérance sur le "19°C"
Et le process pour faire valoir son bon droit.....
Bref, je pense que c'est inapplicable en l'état! |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 17 déc. 2008 : 19:54:31
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Citation :
Initialement posté par JPM
L'article R 131-19 fournit toutes les réponses nécessaires à la question posée.
1) la température d'une pièce est celle de l'air mesurée au centre de la pièce à 1 m 50 de hauteur
2) la température d'une pièce peut dépasser 19 °. Dans la pratique c'est le cas pour les salles de bains.
3) la température moyenne de l'appartement s'entend de la moyenne des températures des différentes pièces, après pondération en fonction de leurs volumes respectifs (en fait de leurs surfaces si les hauteurs de plafond sont identiques)
4) la températude moyenne de l'appartement ne doit pas dépasser 19 °
Ces dispositions l'emportent sur les clauses contractuelles du RC ou des douments techniques. Néanmoins, ces clauses doivent être respectées puisque l'occupant peut prétendre à 22 ° dans sa salle de bain s'il n'a que 17 ou 18 dans d'autres pièces en volumes suffisants pour respecter la moyenne plafonnée.
Si j'ai bien tout compris, il faut mesurer la température de chaque pièce au centre de ces pièces, centre qu'il faut déjà déterminer (si la pièce est carrée, très simple, si elle possède de multiples angles rentrants ou sortants...), en sachant qu'il faut poser l'appareil à une hauteur de 1m50.
Cette valeur doit être pondérée par des coefficients, lesquels?
La mesure doit être effectuée dans chaque pièce, puis une moyenne de toutes les mesures doit être réalisée, donnant ainsi une valeur moyenne.
Si cette valeur est supérieure à 19°C, il fait trop chaud, si elle est inférieure à 19°C, disons 16 ou 17°, on a rien à dire..
Pas belle la France?
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chenkak
Pilier de forums
620 réponses |
Posté - 17 déc. 2008 : 23:12:26
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| Il y a souvent hélas, ici comme ailleurs, beaucoup de belles réponses mais hors sujet! |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 18 déc. 2008 : 10:24:01
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Pour prouver l'insuffisance de température, il faut utiliser un thermomètre enregistreur pendant une semaine et le laisser pendant une journée au moins dans chaque pièce d'occupation courante. Pendant ce temps, le réglage des radiateurs ou autres dispositifs doit être au maximum.
Il est nécessaire de faire ce contrôle pendant une période de températures négatives dehors. Il faut noter ces températurs extérieures avec indication de la date et de l'heure.
L'idéal est de faire cette opération sous contrôle d'un huissier mais ... il faut voir le coût. Une solution moins coûteuse est de faire un contrôle ponctuel sur une journée avec un thermomètre adéquat ne venant pas du bazar voisin.
Quand une copropriété est bien gérée, le syndic demande au chauffagiste de la réaliser. C'est courant et gratuit.
Sur ces poins vous pouvez consulter l'ADEME.
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 18 déc. 2008 : 15:29:33
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pas du tout "C'est courant et gratuit" et en plus facturé sur les tantièmes chauffage et non du demandeur.
résultat 21 ° chez le demandeur mais quand vous avez des CS qui affirment que la Loi n'a jamais imposé 19°
24° au dernier étage plein ouest sous toit-terrasse... obligation d'ouvrir les fenêtres
pas besoin de parler de la facture énergétique...
Vérifiez avant tout que ces personnes bouchent leur bas de portes et les déperditions de chaleur et les vitres + joints de fenêtre sinon ces mesures de température ne servent pas à grand chose |
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ABCT
Pilier de forums
414 réponses |
Posté - 18 déc. 2008 : 16:16:25
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| ADEME = Un degré de moins : c'est 7% d'économie de réalisée..... |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 18 déc. 2008 : 20:07:17
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Ma question était plutôt de savoir ce qu'on devait faire quand il faisait trop froid...
Les économies d'énergie sont certes plus que d'actualités, mais il existe également des gens qui aimeraient avoir plus chaud et qui ne sont pas responsables de l'augmentation du coût des matières premières ni de la mauvaise isolation de leur résidence.
Marie |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 18 déc. 2008 : 20:56:20
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"mais il existe également des gens qui aimeraient avoir plus chaud"
sans ironie : chaussettes et pulls et convecteurs d'appoint à défaut d'avoir une cheminée comme dans les chaumières et un peu d'exercice (les personnes âgées ont souvent froid par manque d'exercice) j'ai aussi entendu des personnes qui estimaient qu'elles avaient le droit d'être en tee-shirt chez elles en plein hiver!
certains achètent des ventilateurs pour l'été, avoir un convecteur d'appoint n'a rien d'extraordinaire
Sur la Côte d'Azur, aux nuits d'hiver glaciales dès la nuit tombée, dans un vieil immeuble sans chauffage aux murs épais retenant bien le froid, on vit très bien mais avec pulls et chaussettes et la nuit comme partout on met couverture et couette ... et pyjamas ;:)))
Cest très mauvais pour la santé les températures supérieures à 19°
l'isolation de la résidence est une chose mais l'isolation des appartements est aussi importante : dans une résidence où nous n'avons que des baies vitrées sans double vitrage, ceux qui se plaignaient de froid ont changé par des doubles vitrages, mis des doubles rideaux etc
d'autres ont isolé les murs
par ailleurs l'entartrage des radiateurs, en général privatifs, est aussi à surveiller comme celle de la tuyauterie commune.
faites voter un audit de votre chauffage si vous avez des doutes |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 18 déc. 2008 : 21:18:44
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Ma question était de savoir ce qu'il fallait faire quand on avait trop froid, et vous me répondez de mettre un pull et des chaussettes..
Vous n'avez sans doute jamais vécu dans une pièce ou la température avoisine les 16 ou 17°C.
Dans ces conditions, il est facile de faire la morale aux autres. |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 18 déc. 2008 : 22:23:34
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Citation :
Initialement posté par Marie de Médicis
Dans ces conditions, il est facile de faire la morale aux autres.
En ce qui me concerne point de morale .
Il faut prendre en compte aussi l'aspect "psychologique" de la notion de chaud et de froid .
Quand nous habitions Entre-Seins ma fille se plaignait toujours d'avoir trop chaud (température de l'ordre de 20°C dans l'appartement).
Depuis que nous avons déménagé à Istres elle se plaint d'avoir froid (température en général de 21°C si ce n'est plus) .
Quant à moi je suis en tee-shirt hiver comme été .
Mon épouse n'a toujours pas compris que je sorte ainsi accoutré alors qu'il fait 5°C à l'extérieur sans mettre une "polaire" .
Bien entendu je n'y resterais pas une heure mais pour aller mettre la poubelle ou pour rentrer 4 buches pour le feu de la soirée !!! 
Personnellement c'est la chaleur qui m'incommode, curieux pour un méridionnal .
Bien à vous.
Ali.
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Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 18 déc. 2008 : 22:30:01
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Si, si c'est ce que j'ai écrit et ce qui se fait à bien des endroits! quand une ou 2 personnes ont froid elles prennent des convecteurs au lieu d'imposer aux autres un surchauffage
il n'est pas question de morale, mais de bon sens après l'isolation interne des appartements.
Si vous êtes au CS, je ne vois pas ce que vous pouvez faire d'autres que de voir le problème avec le chauffagiste et le syndic, mais ce ne sont pas eux qui s'occuperont de l'isolation interne. Il faut peut-être un désembouage du système et des réglages.
Posté - 17 déc. 2008 : 08:36:07 ous ne répondez pas aux questions de ABCT Posté - 17 déc. 2008 : 08:36:07, comment voulez-vous qu'on vous réponde.
en président de CS, j'ai vu une personne qui se plaignait d'avoir froid : constat en 2 sec dessous de porte 3cm de vide ou l'air froid passait, bords de fenêtres avec des fentes, pas de joints aux fermetures, et elle exigeait que les radiateurs soient ouverts dans le hall; je rajoute au risque de vous choquer un embonpoint maladif ou hormonal... on a été plusieurs a en avoir assez de vivres fenêtres ouvertes avec des températures à 24 même au dernier étage plein vent. Elle avait frois mais les mesures donnaient une moyenne de 21°! comme quoi tout est relatif!
quelqu'un lui a déposé un chien de porte, depuis elle a changé ses fenêtres et on ne l'entend plus sur ce problème mais elle a toujours ses 2 pulls sur le dos et ses kilos.
et les autres copros vivent mieux !
Question de nature |
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Ankou
Pilier de forums
3265 réponses |
Posté - 18 déc. 2008 : 22:30:44
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Citation :
Initialement posté par Marie de Médicis
Vous n'avez sans doute jamais vécu dans une pièce ou la température avoisine les 16 ou 17°C.
Si, et même bien moins certains hivers.
La bouillotte en terre cuite que j'ai conservée me rappelle ces bons souvenirs.
Ah! ces glaçons contre les fenêtres le matin au lever!
Il n'y avait pas le chauffage dans les chambres, seulement un poele à bois dans la salle de séjour. Et j'ai survécu.
Habitude du froid, il m'arrive fréquemment de porter le short chez moi en plein hiver, 20°C c'est un peu chaud |
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Ankou
Pilier de forums
3265 réponses |
Posté - 18 déc. 2008 : 22:34:59
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Citation :
Initialement posté par ali gator
Quant à moi je suis en tee-shirt hiver comme été .
Ceci fait notre différence, l'été je suis à "poêle" |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 18 déc. 2008 : 22:56:54
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Citation :
Initialement posté par Ankou
l'été je suis à "poêle"
Moi je ne peux pas me le permettre .
Il y a 3 femmes et/ou jeune fille dans la maison .
Que voulez vous que je fasse seul contre 3 ??? 
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Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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Température appartement
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