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alice78
Pilier de forums
917 réponses |
 Posté - 14 déc. 2008 : 16:15:13
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Je souhaiterais comprendre le fonctionnement du compte 102. Comment se solde-t-il ?
J'ai consulté le site de JPM, mais j'ai sûrement raté l'info.
J'aurais aimé connaitre l'articulation chronologique de ce compte avec les comptes 450 (copros) 702 (provisions) 401 (cpte fournisseur) 671 (charges travaux)et 512.
Nous avons un nouveau syndic qui a repris les comptes de l'ancien qui n'étaient pas sur le nouveau plan comptable et j'ai du mal avec cette transition.
Par avance merci
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alice78
Pilier de forums
917 réponses |
Posté - 14 déc. 2008 : 17:09:31
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Prise de remords de vous solliciter à nouveau, j'ai remis mes lunettes pour parcourir le site JPM.
J'ai trouvé la rubrique concernée. Merci JPM
Je l'étudie et si je sèche je reviendrais vers vous. |
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daniel.bina
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 21 janv. 2009 : 09:18:19
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| à JPM :de Alice 78, fonctionnement des comptes de provisions 102 et 702 .Me trouvant devant le meme problème , pourriez ' vous me communiquer vos commentaires sur ce sujet ? |
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daniel.bina
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 21 janv. 2009 : 09:40:54
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| précisions : comment fonctionnent les comptes 102 et 702 lorsque les provisions sont consommées et qu'il faudrait faire ue "reprise" de provisions pour éviter les doubles charges pour les coproprietaires ? merci de me communiquer la réponse . |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 21 janv. 2009 : 11:08:21
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Prenons un exemple: Travaux votés par A.G.: 20.000 €
1er Appel sur travaux: 20 %
Débit..450 Copropriétaires.........4.000
Crédit.702 Provisions sur travaux...........4.000
Paiements des Copropriétaires:
Débit..512 Banque..................4.000
Crédit.450 Copropriétaires..................4.000
Réalisation partielle des travaux:
Débit..671 Travaux votés par A.G....3.000
Crédit.401 Fournisseurs.....................3.000
Paiements des Fournisseurs:
Débit..401 Fournisseurs.............3.000
Crédit.512 Banque...........................3.000
Clôture de l'exercice:
Les travaux ne sont pas terminés ils ne peuvent être clôturés,
virement au compte 12 des opérations en cours:
Débit..12 Solde en attente sur travaux.3.000
Crédit.671 Travaux décidés par A.G............3.000
Débit..702 Provisions pour travaux.....4.000
Crédit.12 Solde en attente sur travaux........4.000
Le compte 12 est donc créditeur de 1.000 €, il sera repris dans la situation financière (Annexe 1) au crédit.
EXERCICE SUIVANT:
Le solde du compte 12 se trouve repris à la réouverture des comptes.
Il est soldé par l'écriture suivante:
Débit..671 Travaux décidés par l'A.G....3.000
Crédit.702 Provisions sur travaux................4.000
Débit...12 Solde en attente sur travaux.1.000
Appels sur travaux (En une ou plusieurs fois):
Débit..450 Copropriétaires.............16.000
Crédit.702 Provisions sur travaux................16.000
Paiements des copropriétaires:
Débit..512 Banque......................16.000
Crédit.450 Copropriétaires.......................16.000
Réalisation des travaux:
Débit..671 Travaux décidés par A.G.....17.000
Crédit.401 Fournisseurs..........................17.000
Paiements des Fournisseurs:
Débit..401 Fournisseurs................17.000
Crédit.512 Banque.................................17.000
CLOTURE DE L'EXERCICE:
Dans l'annexe 2:
671 Travaux.........20.000 Provisions sur travaux..20.000 |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 21 janv. 2009 : 11:13:56
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Commentaires:
Il aurait été plus compréhensible d'avoir un compte 12-1 débiteur des travaux en cours réalisés et un compte 12-2 créditeurs des appels en cours réalisés.
Le législateur ne l'a pas voulu. |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 21 janv. 2009 : 23:51:28
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Si l'on s'en tient aux textes
Un appel de provision sur travaux est passé :
1) globalement au crédit du compte 102
2) par le débit des comptes 450nn des copropriétaires
L'article 10 de l'arrêté précise qu'en cours de chantier le compte 102 "est débité par le crédit du compte 702 au fur et à mesure de la réalisation des travaux".
MAIS Il y aurait un couac dans l'arrêté qui indique ensuite que le compte 12 est, en fin d'exercice, débité par le crédit des comptes de charges pour travaux et crédité par le débit des comptes de produits pour travaux. Il en résulte qu'on ne verrait pas apparaître les sommes demeurées au compte 102.
Est-ce vraiement un couac ? pas certain si l'on se met dans l'esprit du rédacteur de l'arrêté.
Il a écrit en effet que le compte 12 reçoit le solde des opérations sur travaux qui ne peuvent pas être cloturées en fin d'exercice.
Le solde des opérations sur travaux, ce n'est pas le solde appels - dépenses payées. Dans le cadre des textes, un compte 12 créditeur, cela veut dire que le syndic a reçu un état d'avancement des travaux et la demande de paiement correspondante, qu'il a tiré des fonds sur le 102 pour alimenter le 702 mais qu'il n'a pas pour autant payé l'acompte demandé. Cela a donc un sens au titre de la gestion : paiement tardif.
Quant aux fonds restant sur le 102 ils dorment tranquillement car ils serviront à payer des travaux non encore réalisés. On les retrouve facilement dans la balance.
Néanmoins la Commission de la copropriété elle-même a recommandé de ne pas utiliser le 102 et de passer les provisions sur le 702 directement, ce que fait JB 22.
En cours d'exercice, cela peut se justifier mais il est quand même curieux que la Commission recommande de violer les textes 
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 22 janv. 2009 : 10:40:19
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Dans l'annexe 1 il y a deux lignes:
102 Provisions pour travaux
12 Solde en attente sur travaux.
Si on applique la partie du texte du décret qui dit concernant
le compte 102:
"Il est débité par le crédit du compte 702 "Provisions pour travaux" au fur et à mesure de la réalisation des travaux"
Il en résulte, comme le dit JPM:
"Quant aux fonds restant sur le 102 ils dorment tranquillement car ils serviront à payer des travaux non encore réalisés. On les retrouve facilement dans la balance."
Dans ce cas le compte 12 "Solde en attente sur travaux" est soldé il n'apparait pas dans l' annexe 1.
Dans l'annexe 5, à la colonne "D" il doit être fait mention des "Appels Travaux" sur travaux non encore clôturés, ce qui permet d'obtenir un "solde en attente sur travaux" alors que le compte 12 est soldé et n'apparaît pas dans l'annexe 1.
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 22 janv. 2009 : 15:30:15
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D'accord avec JB, mais le compte 12 n'est soldé qui si le syndic a effectivement payé à l'entrepreneur la dernière situation pour laquelle il a tiré des fonds sur le 102. S'il ne l'a pas payée, les fonds sont toujours à la banque au débit du 512.
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fonctionnement du 102
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