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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 19 déc. 2008 :  23:30:47  Voir le profil
Colette, vos considérations personnelles ont sans doute un interet, mais elles ne répondent toujours pas aux questions posées :
Par Gustav :
""le pdt de séance, comment est il désigné..
Que fait on s'il y a plusieurs volontaires ?? "

Votre réponse : ..... ....... .............
.. . . . . . . . . . . . . .
Par moi :
"Quels sont les critères pour choisir entre 2 candidats 'pdt de séance ?
Quels sont les critères que vous utilisez pour choisir celui là plutot que l'autre."

Votre réponse : . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . .

Voyez, c'est tout simple, il suffit de rempir les cases vides, et ce, sans se facher !

Quant aux diners en ville, soyez assurée que mon interet ne se porte alors pas sur les histoires de copro, dont je n'ai que faire ....

A vous lire ! ....
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yaume
Pilier de forums

1770 réponses

Posté - 20 déc. 2008 :  00:48:01  Voir le profil
Puisque la question posé par Gustav tient à coeur de notre Gedehem, alors nous allons tenter d'y répondre:

Citation :
Par Gustav :
""le pdt de séance, comment est il désigné..


selon:
Citation :
Article 15 du décret
Au début de chaque réunion, l'assemblée générale désigne, sous réserve des dispositions de l'article 50 (alinéa 1er) du présent décret, son président et, s'il y a lieu, un ou plusieurs scrutateurs.

et de:
Citation :
Article 24 de la lois
Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité des voix exprimées des copropriétaires présents ou représentés, s'il n'en est autrement ordonné par la loi.

Le président de séance d'une AG est donc désigné à la majorité des voix exprimées des copropriétaires présents ou représentés.

Citation :
Par Gustav :
Que fait on s'il y a plusieurs volontaires ?? "


Et bien c'est celui qui obtient la majorité entre tous les candidats qui est désigné.

Voyez Gedehem, c'était assez simple

Voilà !!! Maintenant nous allons pouvoir nous attacher aux votres !!!
Citation :
Par moi :
"Quels sont les critères pour choisir entre 2 candidats 'pdt de séance ?
Quels sont les critères que vous utilisez pour choisir celui là plutot que l'autre."
Votre réponse : . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . .


Edité par - yaume le 20 déc. 2008 01:04:12
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manech
Pilier de forums

1418 réponses

Posté - 20 déc. 2008 :  16:21:17  Voir le profil
Je n'aurais pas la prétention de vouloir mettre un terme à un "dialogue" qui s'est éloigné bien loin de la simple rationalité, néanmoins...je tiens à souligner que finalement il y a à la question initiale deux réponses:

- Celle qui vient de la loi, presque évidente, rappelée par Yaume: on élit le président, donc, s'il y a deux candidats, on vote successivement pour chacun d'entre eux. Aucune discussion là dessus.
- Celle qui relève du conseil, de l'opinion:, du point de vue et non de la loi: comment choisir entre deux candidats: et on a la réponse de gédehem, en fonction de leur connaissance du rôle du président de séance, celle de Colette, en fonction de la connaissance personnelle qu'on a de chacun des candidats. Au final, les deux points de vue se rejoinent: il est sûr que si on a déjà vu à l'oeuvre l'un des candidats, et qu'il s'est révélé une parfaite potiche du syndic, (ce qui signifie généralement qu'il ignore tout de son rôle) alors mieux vaut en essayer un autre susceptible de mieux faire l'affaire. Et, sans passer par des questions qui passeraint pour un offensant questionnaire, rien n'empêche de demander "naïvement" aux candidats en quoi consiste leur rôle.

Il se trouve que , comme souvent, le "dialogue" a dévié et qu'on est passé de l'élection du président de séance à l'adoption de RFCS, d'où l'affirmation suivant à laquelle je ne peux m'empêcher de répondre:
Citation :
Si vous êtes seul en AG à désirer que le "futur CS" est un RFCS, et que l'ensemble du syndicat s'en contre fiche !!! alors vous aurez beaucoup de mal à imposer votre idée !!! Que celle ci soit louable ou non, légale ou non, même voir nécessaire ou non
Dans deux copropriétés, j'ai fait mettre seule des RFCS à l'ODJ d'une AG qui s'en "contrefichait", faute d'avoir été informée par qui de droit (syndic et/ou CS) de l'obligation légale existante. Les 2 fois, après de minimes ajustements, les RFCS ont été votés à l'unanimité. Maintenant ces règles existent: appliquées ou non par les CS, elles sont à la disposition des CS pour régler d'éventuels conflits internes, et des copropriétaires pour éventuellement demander des comptes à leurs conseillers syndicaux.
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yaume
Pilier de forums

1770 réponses

Posté - 20 déc. 2008 :  18:56:27  Voir le profil
Citation :
Dans deux copropriétés, j'ai fait mettre seule des RFCS à l'ODJ d'une AG qui s'en "contrefichait", faute d'avoir été informée par qui de droit (syndic et/ou CS) de l'obligation légale existante. Les 2 fois, après de minimes ajustements, les RFCS ont été votés à l'unanimité. Maintenant ces règles existent: appliquées ou non par les CS, elles sont à la disposition des CS pour régler d'éventuels conflits internes, et des copropriétaires pour éventuellement demander des comptes à leurs conseillers syndicaux.


Manech, même si cela n'a rien à voir avec le sujet initial, comment allez vous <<demander des comptes aux conseillers syndicaux>>, ou plutôt en posant la question autrement, quel genre de compte allez vous leur demander ?? En quoi le RFCS va vous aider à demander ces comptes ?? ou autrement dit, en quoi l'absence de celui ci va vous empêcher de demander des comptes ?
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manech
Pilier de forums

1418 réponses

Posté - 20 déc. 2008 :  19:51:36  Voir le profil
Yaume, une réponse inspirée par un exemple vécu: si le CS a reçu une délégation et que je pense qu'il ne l'a pas remplie correctement, je lui demanderai de dire dans quelles conditions s'est prise la décision, quand, à quelle majorité, et si on peut trouver une trace écrite dans les PV des réunions d'AG prévus au RFCS.
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chenkak
Pilier de forums

620 réponses

Posté - 20 déc. 2008 :  23:20:59  Voir le profil
Pour ce qui est du choix entre 2 candidats à la présidence de l'AG, le candidat le plus au fait de la réglementation sur les copropriétés pourra probablement tirer avantage en déclarant que dès son élection, le président devient responsable de la tenue de l'assemblée. Cela suffit parfois à décourager d'autres candidats.

Par ailleurs, un président qui connaît bien tous les dossiers pourrait rendre l'AG beaucoup plus efficace, répondant directement à toutes les questions posées.


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yaume
Pilier de forums

1770 réponses

Posté - 21 déc. 2008 :  02:06:58  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par manech

Yaume, une réponse inspirée par un exemple vécu: si le CS a reçu une délégation et que je pense qu'il ne l'a pas remplie correctement, je lui demanderai de dire dans quelles conditions s'est prise la décision, quand, à quelle majorité, et si on peut trouver une trace écrite dans les PV des réunions d'AG prévus au RFCS.


L'exemple restant très imprécis et théorique, pas évident de vous montrer mon approche des choses, mais supposons l'AG donne délégation pour que le CS choisisses un devis pour "réfection des cages d'escalier" (soyons fou). D'une part l'Ag prendrai une décision en connaissance de cause (absence de RFCS), mais qu'à la limite celui ci existe, supposons que le CS a choisit un devis finalement ne convenant pas à la majorité de l'AG. Ok l'AG va faire ce constat, va réprimander le "CS" verbalement, et puis ??? Allez vous assigner le CS pour réparation d'un préjudice ?? Au pire vous révoquerez ou ne renouvellerez pas les membres du CS, chose que vous auriez faites de toute facon, même en absence de RFCS, estimant que le CS avait fait un mauvais choix pour le syndicat.

Enfin, voilà, si vous avez un exemple plus précis, nous pourrons encore en discuter !

Edité par - yaume le 21 déc. 2008 02:08:39
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manech
Pilier de forums

1418 réponses

Posté - 21 déc. 2008 :  08:33:15  Voir le profil
soyons précis alors: délégation donnée au CS pour choisir l'entreprise pour la réfection peinture hall et cage d'escalier; Le choix se porte sur une devis plus élevé que le montant maximum voté et pour le hall seulement. Le syndic dit que c'est le choix du CS. Aucune trace écrite de la décision, des présents, des votes. De fait un seul membre du CS a vraisemblablement décidé de tout. Avec un RFCS; les responsabilités auraient été nettement dégagées: celle du syndic donneur d'ordres (qui a accepté "la décision" d'un seul membre, de tel ou tel membre du CS, ou de l'ensemble du CS. Plus vraisemblablement cette histoire n'aurait pas eu lieu, le CS se sentant contraint par le RFCS.

Edité par - manech le 21 déc. 2008 09:08:55
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yaume
Pilier de forums

1770 réponses

Posté - 21 déc. 2008 :  19:26:19  Voir le profil
Manech,
Citation :
Le choix se porte sur une devis plus élevé que le montant maximum voté

Citation :
celle du syndic donneur d'ordres (qui a accepté "la décision" d'un seul membre, de tel ou tel membre du CS

Ici pas besoins de RFCS !! Que le CS ou uniquement un de ses membres est demandé la réalisation de cette prestation, le responsable est le syndic qui a outre passé une décision d'AG !

Maintenant pour décortiquer un peu cet exemple, partons du principe que seul un membre du CS a pris la décision seul, et que le syndic se soit exécuter puisque le montant inférieur au seuil voté ! Déjà ici le syndic en porte la responsabilité puisqu'il a accepté un avis donné par un membre et non par le président du CS, mais passons !
Ensuite s'offre deux possibilités: soit le choix fait par ce membre correspond aux attentes de la majorité du syndicat, et c'est "pinuts" ! Soit cette décision ne plait à personne, et là que faisons nous ?

1- On a un RFCS:
<<Pas bien M. membre XXX, vous n'avez pas respectez le RFCS>>, et que faisons nous après ? Attaque au tribunal par le syndicat ?

2- On a pas de RFCS:
<<Pas bien M. membre XXX, votre choix est un mauvais choix, nous n'allons pas vous réélire !!!>>

Manech, il est évident que le cas 1 est l'idéal !!! personne ne le réfute !!! Mais le 2 est le cas le plus probable (même en présence de RFCS), et voyez vous même entre 1 et 2 la différence n'est pas si grande que cela !!!
Donc comme nous l'avons déjà dit: un RFCS c'est bien, maintenant inutile d'en faire un fromage en cas d'absence de celui ci, et surtout inutile dans ce cas là, de vouloir comme certains le pense ici, vouloir handicaper les CS et syndicats dans leurs démarches volontaires pour le bien d'un bien commun !!
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 21 déc. 2008 :  21:04:54  Voir le profil
Les régles d'organisation et de fonctionnement du CS n'étant pas le présent sujet, il faut revenir à la question posée qui, au bout de 3 pages, n'a entrainé aucune réponse de ceux qui ne sont ici semble t-il que pour polémiquer :

"Comment désigne t-on le pdt d'AG.
S'il y a plusieurs candidats comment les départager ? "


Certains ont certes répondu :
" On vote, et on voit qui a le plus de voix (résumé) !
Sans doute , mais ce n'est pas une réponse le pdt d'AG étant toujours désigné par un vote !

Mais les mêmes ne précisent rien sur leur mode de choix, sur "leur intime conviction" déterminant leur vote!
Comment font-ils pour déterminer leur choix pour celui-ci plutot que celui-là ???

Est-il possible de répondre simplement en conscience, sans partir dans des considérations qui ne sont pas le sujet ???
Merci !
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ABCT
Pilier de forums

414 réponses

Posté - 22 déc. 2008 :  09:28:59  Voir le profil
En principe, les copropriétaires ne changent pas tous les ans..... Exception des nouvelles copropriété, les autres ont déjà "un vécu"... Des résolutions multiples à chaque Assemblée sont débattues (en principe) des interventions ont lieues, des expériences évoquées, "il y a prise de parole" par divers intervenant ( évidemment je cite des expériences que dans le cadre de ma propre expérience...). Outre le syndic certaines personnes osent répondre avec parfois des arguments intéressants.
En principe donc une "copropriété" ne se découvre pas lors de l'A.G. en cours. Et je n'ai pas encore rencontré le cas de concurrence "acharnée" sur cette "honorable" promotion....
Pour répondre à la question posée, dans le cadre des termes ci-dessus, je crois que le vote (évoqué dans par d'autres intervenants)"dégagerait" un président de séance digne.
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manech
Pilier de forums

1418 réponses

Posté - 22 déc. 2008 :  09:59:12  Voir le profil
Hélas! l'expérience montre que le vote confirme celui qui est le plus souvent le seul et unique candidat, qu'il soit "digne" ou non, c'est-à-dire qu'il ait ou non une idée du rôle du président de séance. Dans ce cas, si fréquent, il faut donc accepter que ce soit le syndic qui dans les faits préside l'AG.
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ABCT
Pilier de forums

414 réponses

Posté - 22 déc. 2008 :  10:38:44  Voir le profil
Peut être est ce de la timidité tout simplement....Mais ça se soigne.... Dorénavant je ne rougis plus quelquesoit mon interlocuteur. (je veux dire même des personnes hautement "responsable") Il suffit d'évoquer ses problèmes correctement.
Je raccroche pour 2008...
JOYEUSES FETES à TOUTES et à TOUS et VIVE L'AN NOUVEAU.

Edité par - ABCT le 22 déc. 2008 11:17:37
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yaume
Pilier de forums

1770 réponses

Posté - 22 déc. 2008 :  12:55:40  Voir le profil
Citation :
Mais les mêmes ne précisent rien sur leur mode de choix, sur "leur intime conviction" déterminant leur vote!

Pourquoi répondre puisque vous en faites vous même la réponse: INTIME CONVICTION !!!
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philippe388
Pilier de forums

1741 réponses

Posté - 23 déc. 2008 :  15:07:21  Voir le profil
gedehem :
Citation :
Certains ont certes répondu :
" On vote, et on voit qui a le plus de voix (résumé) !
Sans doute , mais ce n'est pas une réponse le pdt d'AG étant toujours désigné par un vote !



Vous pensez donc que les prétendants, à n'être que président de séance, doivent faire une campagne éjectorale préalable, avec un programme, des meetings, des visites à chaque copropriétaires,... !!!

Les volontaires sont ils si nombreux dans les AGs qu'ils doivent faire un long discours pour argumenter leur position et expliquer à l'AG la manière dont ils vont diriger les débats ??? "Maitre" gedehem, vous voulez nous emmener OU ???

Une nouvelle loi "gedehem" ??? Vous savez également qu'une personne présente, mandatée par un copro. peut se présenter comme président en ne connaissant rien de la copropriété ???

Qu'allez nous donc nous proposez pour une place de membres du Conseil Syndical, et naturellement de son président.???

Un diplôme, une licence, un doctorat es-copro ???? en sachant que vous pensez que des PDGs, Ingénieurs,.... sont des mauvais conseils syndicaux et président de CS !!

Monsieur GUSTAV doit bien rigoler de ce débat ubuesque, sur cette fonction de président de séance. Je crois que gedehem confond avec l'élection du président de la république, pourtant certains (voir nombreux ) candidats ne semblent pas être au niveau de cette fonction.

Gedehem ne peut fréqenter et dialoguer qu'avec des personnes de son niveau " intellectuel", cela réduit forcément le nombre de copropriétaires dans les AG, pas sur qu'ils soient assez nombreux, même pour une belotte !!!

Gustav : ne vous posez plus cette question, et présentez vous comme président de séance à la prochaine AG, vous n'aurez plus ce choix cornélien à vous poser.




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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 23 déc. 2008 :  16:51:02  Voir le profil
Hum ....
Où sont VOS réponses aux questions posées :
"Comment désigne t-on le pdt d'AG ??
S'il y a plusieurs candidats comment les départager ? "

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yaume
Pilier de forums

1770 réponses

Posté - 23 déc. 2008 :  18:53:19  Voir le profil
Gedehem, la réponse à la question selon les textes est simple:

Le président de séance d'une AG est désigné à la majorité des voix exprimées des copropriétaires présents ou représentés.
S'il y a plusieurs candidats, c'est celui qui aura eu le plus de voix "POUR" sa candidature qui sera désigné.

Pour le reste, vous savez pertinemment (peut être pas) que généralement le syndic devient toujours prépondérant dans une assemblée et a tendance à remplacer le président de séance élu, que celui ci le veuille ou non, car la plus part des copropriétaires ont plus de confiance en un syndic qu'en un copropriétaires élus.
Vous voyez ce que je veux dire, c'est que lorsque l'on aborde les questions qui fâchent, le syndic saura toujours argumenter en son sens avec comme premier argument que c'est lui le professionnel que le président élus en connaisse un rayon ou non, c'est un fait les copropriétaires (ignorants comme vous dites) font confiance au professionnel, quitte à se faire duper (expérience vécu).

De plus le syndic saura éviter les questions dérangeant lors de l'AG, alors que généralement les "bons" président de séance, les "bons" membres de CS, auront la volonté de mettre sur la table tous les problèmes ce qui finira par ne pas plaire à la majorité, le syndic lui n'insistera jamais sur ces points qui dérange, du moment que son contrat est renouvelé, et son quitus donné.....alors tous cela fera qu'il plaira à la majorité !!

Gedehem, vous savez, moi je suis d'accord sur le fond avec vous, ce que j'essaie de vous faire comprendre, c'est juste que c'est très difficilement applicable.
Vous savez, l'idéal, serait que la lois impose l'absence du syndic aux AG. Cela permettrait à l'ensemble des copropriétaires de prendre leur responsabilité, et à s'intéresser au domaine de la copropriété un temps soit peu, et de plus réduirai les risques d'influence.
Mais je crois que cela n'arrivera jamais !
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colette
Pilier de forums

1841 réponses

Posté - 23 déc. 2008 :  20:00:44  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par ABCT

En principe, les copropriétaires ne changent pas tous les ans..... Exception des nouvelles copropriété, les autres ont déjà "un vécu"... Des résolutions multiples à chaque Assemblée sont débattues (en principe) des interventions ont lieues, des expériences évoquées, "il y a prise de parole" par divers intervenant ( évidemment je cite des expériences que dans le cadre de ma propre expérience...). Outre le syndic certaines personnes osent répondre avec parfois des arguments intéressants.
En principe donc une "copropriété" ne se découvre pas lors de l'A.G. en cours...
Réponse fort pertinente d'Abct qui va dans le même sens qu'une remarque que j'avais formulée plus haut.

Il en est qui souhaite l'instauration d'un tribunal révolutionnaire au sein de la copropriété (sans doute se rêve-t-il dans la peau d'un Fouquier-Tinville) et d'autres qui s'enrichissent des expériences vécues et qui en tirent les leçons nécessaires .

N'oublions pas, d'ailleurs, que cette façon très autoritaire d'imposer son point de vue ne sert souvent qu'à imposer ses copains.

Je rappelle aussi à ceux qui l'auraient oublié qu'une assemblée générale n'est rien d'autre qu'un congrès de Versailles à l'échelle du péquin moyen (je m'inclus dans le terme). Ce ne sont que de petites transactions ... Tu acceptes ceci, je ne suis pas contre cela ...

Vexez un candidat à la présidence en voulant faire croire qu'il vous est inférieur (complexe de supériorité bien connu) et vous avez toutes les chances de voir la résolution que vous avez mise à l'ordre du jour retoquée par le candidat et ses féaux.
La vérité est triste à dire mais elle est ainsi.
Alors on peut rester droit dans ses bottes, drapé dans sa fierté et dans son orgueil mais dans ce cas, renoncez à faire voter ce qui vous tient à cœur.


Amicalement
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 23 déc. 2008 :  22:02:48  Voir le profil
Je constate que certains ont l'art de l'esquive pour ne pas répondre à la question toute bête :
"comment faites vous, vous personnellement, pour choisir entre Pierre et Paulette ??"
La bonne mine, l'age, l'habit, etc ???? ....

Voila ce qu'il serait interessant de connaitre, les expériences ici ou là ...


Yaume :
"Gedehem, vous savez, moi je suis d'accord sur le fond avec vous, ......" AAAAaaahhh !!!
Gedehem, vous savez, moi je suis d'accord sur le fond avec vous, ce que j'essaie de vous faire comprendre, c'est juste que c'est très difficilement applicable. : Et pourquoi donc ????

Vous savez, l'idéal, serait que la loi impose l'absence du syndic aux AG. Cela permettrait à l'ensemble des copropriétaires de prendre leur responsabilité, et à s'intéresser au domaine de la copropriété un temps soit peu, et de plus réduirait les risques d'influence."

Ben voila, nous y sommes !!!
C'est ce que j'ai exposé dans d'autres sujets : voila une "arme de destruction massive" que le "SYNDIQUE", fabriqué en Europe centrale du temps des communistes, à coté du SEMTEX.
Si le SEMTEX est un explosif bruyant et destructeur, le SYNDIQUE est une arme douce qui a un effet paralysant certains qui annihile toute reaction y compris des personnes détenant des postes à responsabilités, réduit l'activité céréblale y compris des plus dynamique intellectuellement, rend muet les plus bavards, bref l'arme idéale qu'hélas GW Bush a oublié d'envoyer en Irak pour éviter les dégats collatéraux tout en ayant des effets certains sur les masses .... (Faut bien rigoler un peu, non ??? )....

Nous sommes effectivement d'accord !

Alors pourquoi me tomber dessus lorsque j'avance que les copropriétaires sont bien trop souvent des moutons, des passifs, des j'm'e,foutistes, des laxistes ... alors que c'est très exactement ce que vous exposez aussi !
Comment comprendre ces copropriétaires qui par derrière critiquent leur syndic et lors des AG sont des élèves passifs face au "Maitre" qui trone sur l'estrade ???

Pour en revenir à la question, ABCT avance un point :
"En principe donc une "copropriété" ne se découvre pas lors de l'A.G. en cours..."
En principe !!
Alors comment comprendre ces trop nombreux membres de CS désignés ..on ne sait selon quels critères, qui s'avèrent être des potiches ou des dictateurs, mais qui sont tout de même désignés à nouveaux, au besoin en écartant des nouveaux qui posent des questions dérangeantes ???

Comme l'indique Colette : "La vérité est triste à dire mais elle est ainsi..." parfois, sans doute trop souvent ....

Au fait, et sur la question plus haut, pour départager 2 candidats pdt d'AG comment faites vous, vous ???

Edité par - gédehem le 23 déc. 2008 22:06:07
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colette
Pilier de forums

1841 réponses

Posté - 23 déc. 2008 :  22:52:26  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par gédehem

... Alors comment comprendre ces trop nombreux membres de CS désignés ..on ne sait selon quels critères, qui s'avèrent être des potiches ou des dictateurs, mais qui sont tout de même désignés à nouveaux, au besoin en écartant des nouveaux qui posent des questions dérangeantes ??? ...
Et que penser d'un copropriétaire qui retoque un (des) candidat(s) sous différents prétextes mais qui se garde bien de se proposer lui-même à l'élection parmi les autres copropriétaires qu'il qualifie de "moutons", "potiches" et autres gentillesses du genre ?

Qui a dit un pédant ?
Sortez !


Amicalement

Edité par - colette le 23 déc. 2008 22:57:49
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