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Toujours dans mon travail d'optimisation des contrats en vigueur dans notre copropriété, je viens de récupérer le contrat de fourniture, maintenance et relevé de nos compteurs divisionnaires d'eau.
Le contrat prévoit 2 relevés par an. Est-ce qu'un seul relevé ne suffirait pas ? Avoir deux relevés par an pourrait être intéressant si le prestataire réalisait un suivi statistique des consommations d'eau pour détecter des éventuelles défaillances de compteurs, mais comme il ne fait pas cette prestation... D'ailleurs, si nous devions compléter ce contrat pour charger le prestataire d'une analyse dynamique des relevés, avez-vous des conseils quant à la rédaction du cahier des charges ?
nous avons un contrat avec PU HT, en valeur 2008,"location 3,34 - entretien 4,18 (TVA 5,5%)- relevé 1,09 + 1 relevé du général le même jour que les divisionnaires
Connaissant "en gros" la fourchette de passage du relevé du général nous avons fixé le passage du prestataire pour les relevés :semaine 44/45
Nous avons "exigé" que : - une semaine avant la date de relevé, le prestataire en informe les occupants par un avis de passage dans chaque entrée de l'immeuble (les compteurs sont en gaine technique mais cela permet à chacun,s'il le souhaite,de noter ses index) - les listings "relevés" fassent apparaître le nom du propriétaire du logement et le nom de l'occupant (les modifications sont adressées au prestataire semaine 40/41) -les listings doivent être adressés au syndic en double exemplaire ( 1 pour le CS pour affichage dans chaque entrée de l'immeuble)semaine 47/48 (exercice année civile)
Pour les listings nous avons établi,il y a qq années,à partir d'excel la liste des logements du type : allée A rdc = 1 compteur commun "copropriété" 1er étage = T4a M.DUBOIS > M.DURAND - T3 xxxxxxxxxxT4byyyyyy 2ème étage un peu fastidieux au "montage" mais simple d'emploi ensuite
Ce contrat,comme tous les autres,est au nom du syndicat des copropriétaires deYYYYYY;ce qui nous permet,éventuellement, de refuser certaines modifications appliquées au contrat type prestataire-syndic, notamment pour la clause "révision des prix" lorsque certains indices sont supprimés
oubli : notre contrat ne comporte qu'un passage par an ;il "parait que deux c'est mieux ,pour détecter les fuites..............s'il y en a
C'est effectivement bien plus sécurisant pour le syndicat : 1 relevé tous les 6 mois, le dernier juste avant la fin de l'exercice. Comme vous demanderez que le listing comporte les 2 relevés précédant, vous avez en permanence lors de chaque relevé 2 années completes permettant un bon suivi des consommations.
étant donné que notre prestataire nous accorde des conditions interessantes et que nous n'avons aucun problème avec lui, cela fait plusieurs fois que l'on "repart" avec un contrat de 5 ans et nos listings donnent l'historique sur 5 ans.
Il est plus intéressant de renégocier régulièrement un contrat plutôt qu'une tacite reconduction ou vous etes dans l'obligation de subir la révision de prix, en fonction des clauses initiales
Citation :[i]Ce contrat,comme tous les autres,est au nom du syndicat des copropriétaires deYYYYYY;
Sur ce point, juridiquement parlant, tous les contrats de prestation pour la propriété devrait être au nom du syndicat, le syndic n'étant que le mandataire du syndicat. Néanmoins, le fait qu'un contrat soit au nom du syndic peut s'avérer utile juridiquement : le syndicat peut juridiquement refuser l'imputation des sommes dues au titre du contrat. Bien entendu, on peut gager que le syndic passera outre et ce n'est que devant M. le juge que le syndicat pourra faire respecter son choix
Pour le reste, je dois dire que nous avons à peu près le même dispositif que vous, hormis la recherche de proximité temporelle entre le relevage et le relevé de la compagnie des eaux. Une idée intéressante donc
Fréquence des relevés de compteurs d'eau individue
Forum fermé
Posté - 05 janv. 2009 : 17:05:36
