| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
michael13
Nouveau Membre
2 réponses |
 Posté - 06 janv. 2009 : 10:16:51
|
Mon propriétaire m'informe que le calcul de revision de loyer était éronné jusqu'a present. Il me demande 3000 euros d'arriérés.
Jusqu'à présent il me demandait à moi, locataire, d'effectuer les calculs de révision. Il a toujours été d'accord avec ceux ci, a signé les feuilles de calculs et délivré des quittances (certaines avec des montants erronés d'ailleurs).
Maintenant il se "réveille", me rappel en me signalant des erreurs, effectue ensuite un calcul en repartant du début du bail (13 ans en arrière) et me sort un arriéré de 3000 euros. JE trouve ça un peu fort et je ne compte pas payer ou du moins faire trainer un maximum les choses. Je suis au courant du fait qu'il peut me demander une jusqu'a 5 ans d'arriéré sur les révisions mais peut il refaire le calcul en reprenant le chiffre d'il y a 13 ans ou doit il se baser sur le montant d'il y a 5 ans en partant du principe qu'il y a acceptation tacite des montants (il a signé les feuilles et délivré des quittances quand même !)
|
|
Signaler un abus
|
|
|
TITAN
Pilier de forums
1368 réponses |
Posté - 06 janv. 2009 : 10:20:12
|
Citation :
Initialement posté par michael13
Mon propriétaire m'informe que le calcul de revision de loyer était éronné jusqu'a present. Il me demande 3000 euros d'arriérés.
Jusqu'à présent il me demandait à moi, locataire, d'effectuer les calculs de révision. Il a toujours été d'accord avec ceux ci, a signé les feuilles de calculs et délivré des quittances (certaines avec des montants erronés d'ailleurs).
Maintenant il se "réveille", me rappel en me signalant des erreurs, effectue ensuite un calcul en repartant du début du bail (13 ans en arrière) et me sort un arriéré de 3000 euros. JE trouve ça un peu fort et je ne compte pas payer ou du moins faire trainer un maximum les choses. Je suis au courant du fait qu'il peut me demander une jusqu'a 5 ans d'arriéré sur les révisions mais peut il refaire le calcul en reprenant le chiffre d'il y a 13 ans ou doit il se baser sur le montant d'il y a 5 ans en partant du principe qu'il y a acceptation tacite des montants (il a signé les feuilles et délivré des quittances quand même !)
Pas plus de 5 ans! |
Un "tiens" vaut mieux que deux,tu "l'auras"!
ou:
il faut mieux "tenir" que "courir"!
L'un ou l'autre ou les deux,c'est pareil.
|
Signaler un abus  |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 06 janv. 2009 : 10:36:22
|
| mais pour le calcul actuel il prend le montant de départ |
| Signaler un abus |
|
|
michael13
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 06 janv. 2009 : 11:04:01
|
Oui il ne peut pas revenir au delà de 5 ans mais justement cet arriéré concerne ces 5 dernières années...
Pour le calcul il part donc du loyer 2004 à la date anniversaire.
Seulement le litige va se trouver là.
En 2004 j'ai une quittance signée précisant que le loyer est à 800 euros.
J'ai une feuille de calcul de révision sur les années précédents 2004 toujours signé de sa main où il est précisé que le montant du loyer est de 800 euros.
Mais dans son nouveau calcul de révision il part d'un montant de 900 euros en 2004 justifiant que jusqu'à cette date les révisions étaient mal faites...
Pour le calcul de revision des 5 dernieres années doit on partir du loyer payé (précisé sur quitance) en 2004 ou doit on partir du loyer qui aurait du être celui de 2003-2004 si les calculs avaient été bien fait ?
Merci |
| Signaler un abus |
|
|
Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 06 janv. 2009 : 11:46:41
|
Citation :
Initialement posté par nefer
mais pour le calcul actuel il prend le montant de départ
Comme vous le dit Nefer il faut repartir du premier loyer
Vous pouvez calculer l'évolution de vos loyers ici
Attention vos premiers loyers ( il y a 13 ans ) étaient en Francs.
Par contre votre propriétaire ne peut vous réclamer la différence que sur les 5 dernières années. |
Numéro 6 
Le guide juridique
Calcul du Loyer
|
Edité par - Numero6 le 06 janv. 2009 11:48:15 |
| Signaler un abus |
|
|
TITAN
Pilier de forums
1368 réponses |
Posté - 06 janv. 2009 : 11:47:13
|
Citation :
Initialement posté par michael13
Oui il ne peut pas revenir au delà de 5 ans mais justement cet arriéré concerne ces 5 dernières années...
Pour le calcul il part donc du loyer 2004 à la date anniversaire.
Seulement le litige va se trouver là.
En 2004 j'ai une quittance signée précisant que le loyer est à 800 euros.
J'ai une feuille de calcul de révision sur les années précédents 2004 toujours signé de sa main où il est précisé que le montant du loyer est de 800 euros.
Mais dans son nouveau calcul de révision il part d'un montant de 900 euros en 2004 justifiant que jusqu'à cette date les révisions étaient mal faites...
Pour le calcul de revision des 5 dernieres années doit on partir du loyer payé (précisé sur quitance) en 2004 ou doit on partir du loyer qui aurait du être celui de 2003-2004 si les calculs avaient été bien fait ?
Merci
Pour moi,attendez quant même d'autres avis(Nefer,par ex.),il doit s'agir de toutes sommes qui auraient pu être dû donc...en tenant compte des augmentations qui auraient pu se faire avant.Désolé si c'est ça!
J'espère que vous aurez d'autres avis. |
Un "tiens" vaut mieux que deux,tu "l'auras"!
ou:
il faut mieux "tenir" que "courir"!
L'un ou l'autre ou les deux,c'est pareil.
|
Edité par - TITAN le 06 janv. 2009 12:34:55 |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 06 janv. 2009 : 14:49:34
|
tant que le bailleur n'a pas renoncé par écrit à la clause d'indexation prévue au bail, il peut donc l'appliquer et corriger une erreur de calcul par exemple
donc, comme l'a bien écrit Numéro6, il faut partir du 1er loyer indiqué dans le bail d'origine et calculez le loyer qui aurait du être appliqué chaque année N+1,N+2,N+3.........
ensuite le bailleur fait le total des loyers qui auraient dus être réglés sur les 5 dernières années et retranchent toutes les sommes versées à titre de loyer...et réclame la différence au locataire
il est normal, suivant le montant ainsi obtenu de proposer un échéancier au locataire |
| Signaler un abus |
|
|
Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 06 janv. 2009 : 15:44:21
|
Tout ta fait excat nefer, pour être sur, en vous servant du tableau de N° 6 vous pouvez vérifier le montant de votre loyer en 1996 qui pour être de 800 € en 2004 devait être de 4520 Francs en 1996,par contre si votre loyer en 1996 était de 5100 Francs en 2004 il devait être de 902,34 €. Pour faire le calcul précis qu'elle était le montant de votre loyer en 1996 4520 ou 5100 Francs 
Vraiment on peut dire merci à N° 6 |
Roland MAILLET |
| Signaler un abus |
|
|
Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 06 janv. 2009 : 15:49:41
|
Citation :
Vraiment on peut dire merci à N° 6
Ici tout le monde participe, c'est toute une équipe, chacun se complête et c'est bien comme cela. |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Revision de loyer, erreur et reprise du debut
Forum fermé
