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cho
Pilier de forums

1306 réponses

Posté - 17 janv. 2009 :  15:25:36  Voir le profil
Une amie s'apprête à accepter les fonctions de syndic, suite au déménagement du syndic précédent, qui a vendu son appartement.

Il s'agit d'une petite copropriété de 4 appartements, sensiblement égaux en millièmes, et pour lequels précedemment on divisait tout par 4, pour simplifier. Mon amie souhaite rester sur cette division très simple.

Le chauffage est individuel et il n'y a pas d'ascenseur.
Le plus gros problème est la facture d'eau. Il y a un compteur commun, mais un des résidents (propriétaire) étant présent dans l'immeuble un mois seulement par an, il avait été décidé d'une répartition de la facture d'eau qui en tiendrait compte.
Mais depuis peu, un (ou deux) des copropropriétaires ont fait installer un compteur personnel, ce qui remet tout en question .... Mon amie ne sait pas comment gérer la chose, d'autant plus que la lecture des compteurs personnels ne correspondra pas forcément avec celle des services de l'eau ....

Mon amie n'a pas envie de se gacher l'existence avec des problèmes de copropriété, et voudrait aller au plus simple ...
Existe-t-il un logiciel simple qui pourra l'aider dans sa tâche ?
Merci de vos suggestions ...
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 17 janv. 2009 :  16:33:41  Voir le profil
Pour diviser par 4, pas besoin de logiciel : une calculette à 5 € fera parfaitement l'affaire !

Sauf que ... vous touchez du doigt que cette affaire de diviser par 4, sans aucun dute en violation des règles de répartition du RDC, est mise à mal par ce propriétaire souvent absent et l'initiative individuel de certains pour ces compteurs !

Cette installation "sauvage" comme cette répartition par 4 sans faire référence à une décision d'AG modifiant le RDC n'a aucune validité : ceux ayant istallé ces compteurs ne peuvent opposer les releés !

Il faut que l'AG du syndicat, AG qui est seule "décisionnelle pour les affaires du syndicat", décide l'installation pour tous de ces compteurs.
Elle décidera que la répartition se fera selon les relevés et que le delta "compteur général/cumul compteurs individuel" sera réparti aux tantièmes du RDC.

Pour 4, avec un bon tableau Excel la répartion des charges, y compris assurance et autres dépenses communes selon les grilles RDC, est un jeu d'enfant
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 17 janv. 2009 :  18:34:58  Voir le profil
il est impératif d'appliquer la clé de répartition inscrite au réglement de copropriété pour les charges communes générales (je suppose qu'il n'y a qu'une seule clé de répartition...)
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