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Nous avons fait notre assemblée générale le Mercredi 14 janvier. Etant président du conseil syndical, je reçois aujourd'hui un mail de notre gestionnaire m'informant qu'elle a perdu la feuille de présence signée en séance ainsi que tous les pouvoirs. Que peut-il se passer à présent et quels impacts cela peut-il avoir sur les differents votes des résolutions ? Merci pour vos informations
Le Pv de l'AG a t'il été rédigé et signé par le président ? le (la) secrétaire ? un ou des scrutateurs ? Connaissez vous les noms et adresses des opposants et défaillants non représentés ? Qui était secrétaire de l'AG ? Avez vous donné le quitus ?
Le Pv de l'AG a t'il été rédigé et signé par le président ? le (la) secrétaire ? un ou des scrutateurs ? Connaissez vous les noms et adresses des opposants et défaillants non représentés ? Qui était secrétaire de l'AG ? Avez vous donné le quitus ?
Le PV n'a pas été encore rédigé. La secrétaire de l'AG était la gestionnaire. Le quitus a été refusé. Il y a eu des opposants lors des votes mais je n'ai pas les noms
"Comme dirait le Général Alcazar grand ami de Tintin lorsqu'une affaire ne marchait pas "Caramba, tout est à recommencer "
Faute d'une feuille de présence qui lui soit annexée le PV d'AG n'est qu'une feuille de chou ....(et encore, le chou se mange, un PV d'AG étant généralement assez indigeste ....)
Il me semble que la seule solution est de lui demander de convoquer une nouvelle AG avec les mêmes questions (ou de nouvelles), tout ceci à ses frais bien entendu ...
On peut éventuellement passer outre et fermer les yeux sur cette perte ? Quel crédit ensuite si tout le monde, CS compris, contourne les règles, d'autant plus si un litige sort du chapeau ...
PS : pdt d'AG et scrutateurs ont-ils pris des notes, ont-ils conservé les resultats des votes, ont-ils un double du PV d'AG théoriquement validé en fin de séance ?
"Comme dirait le Général Alcazar grand ami de Tintin lorsqu'une affaire ne marchait pas "Caramba, tout est à recommencer "
Faute d'une feuille de présence qui lui soit annexée le PV d'AG n'est qu'une feuille de chou ....(et encore, le chou se mange, un PV d'AG étant généralement assez indigeste ....)
Il me semble que la seule solution est de lui demander de convoquer une nouvelle AG avec les mêmes questions (ou de nouvelles), tout ceci à ses frais bien entendu ...
On peut éventuellement passer outre et fermer les yeux sur cette perte ? Quel crédit ensuite si tout le monde, CS compris, contourne les règles, d'autant plus si un litige sort du chapeau ...
PS : pdt d'AG et scrutateurs ont-ils pris des notes, ont-ils conservé les resultats des votes, ont-ils un double du PV d'AG théoriquement validé en fin de séance ?
Pdt d'AG et scrutateurs n'ont pas pris de note, ni des résultats cocernant les votes.C'est la secretaire(gestionnaire)qui a comptabilisé les votes par ordinateur. Pas de double du PV d'AG validé en fin de séance
Il faudra donc que les prochains candidats pdt d'AG et scrutateurs ouvrent quelques docs pour savoir un peu en quoi consiste la fonction de pdt de séance ou scrutateur d'une AG d'un syndicat, qui ne se limite pas à écouter parler le syndic et les présents les bras croisés !
Il appartient au CS (en charge de par la loi du foctionnement du syndicat) de veiller à ce qu'ils agissent en pdt de séance et en scrutateur et non en spectateurs passifs ... Un pdt de séance a du papier et un crayon, les scrutateurs aussi, en plus de leur calculette puisqu'ils sont chargés de "scruter", de procéder au décompte des voix lors des votes (une feuille de vote est indispensable !)
Quant à signer un PV d'AG les yeux fermés sans même vérifier avec ses propres notes ce qui est transcrit, qui plus est sans en exiger copie ..... !!!!!!!!!!!
Vous êtes partis pour une autre AG, j'espère pour vous sur d'autres bases et plus de compétence !
si je comprends bien, votre refus du quitus est ainsi confirmé, mais comme le dit Gedehem, vous n'avez que vos yeux pour pleurer, et vous avez passé un bon petit moment à discuter... et recommencer (faire). Même si par hasard, il y avait un PV, vous seriez perdant en cas de conflit devant un TI, sans la feuille de présence. OR si le quitus n'a pas été donné, vous devez être en "conflit".
Deux conseils : 1- demander à votre gestionnaire de reconvoquer une AG, reprenant tous les points de la précédente. Profitez en pour "glisser" la nomination d'un nouveau syndic... 2- prendre le temps de tout vérifier lors de l'AG. Le secrétariat n'est pas forcement tenu par le gestionnaire, d'autant que l'AG vote sur des propostions de résolutions déjà écrites.. Un PV n'est pas compliqué à rédiger... Bon courage...