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joliecandice
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 28 janv. 2009 :  20:47:51  Voir le profil
Bonsoir,

Nous venons de signer chez le notaire pour une maison ... jusque là tout va bien!
Sortis de l'étude, nous allons directement dans la maison et là ... nous constatons qu'il reste une multitude de gros meuble (armoires, sommiers, buffet, table ...) et des effets personnels tels que des vêtements, des chaussures, du linge, de la vaisselle, il y a même les produits de toilette et des brosses à dents dans la salle de bain ...
Que pouvons-nous faire ?
Merci pour vos avis !
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axe
Pilier de forums

797 réponses

Posté - 28 janv. 2009 :  21:29:39  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par joliecandice

Bonsoir,

il reste une multitude de gros meuble ..., des chaussures, ... du linge, de la vaisselle, il y a même les produits de toilette et des brosses à dents dans la salle de bain ...

Que pouvons-nous faire ?




vous installer,
faire un vide grenier,
appeler emaus ... etc ...


En fait de meubles, la possession vaut titre.

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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 28 janv. 2009 :  22:12:10  Voir le profil
il fallait demander à visiter les lieux avant la signature
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dethau
Pilier de forums

1614 réponses

Posté - 29 janv. 2009 :  09:28:58  Voir le profil
Que pouvons-nous faire ?
Rien.
Relisez l'acte que le notaire a dû vous lire.
Il doit faire mention de l'absence de meubles.
Dès lors, les anciens propriétaires n'ont aucune revendication à formuler à ce sujet.
Vous pouvez disposer de ces biens meubles à votre guise.
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phemm
Contributeur vétéran

128 réponses

Posté - 29 janv. 2009 :  10:26:01  Voir le profil  Voir la page de phemm
Si vous pressentez que quelqu'un habite toujours là, je ne pourrais que vous conseiller de commencer par changer les serrures !!!

Fluo
http://maison2campagne.blogspot.com/
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 29 janv. 2009 :  10:50:25  Voir le profil
Dethau, une petite question: comment le questionneur va t'il prouver que ces meubles appartiennent au vendeur?


En effet, il est prudent en cas d'achat de visiter le bien juste avant l'acte authentique.... relevé EDF, relevé d'eau, etc..... sont nécessiares.

Festina lente
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dethau
Pilier de forums

1614 réponses

Posté - 29 janv. 2009 :  14:26:07  Voir le profil
comment le questionneur va t'il prouver que ces meubles appartiennent au vendeur?
Il n'a rien à prouver.
Généralement l'acte est stipule que l'immeuble vendu est vide de meubles.
D'ailleurs si ce mobilier présentait un quelconque intérêt ou valeur marchande le vendeur ne l'aurait pas laissé dans lieux.
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 29 janv. 2009 :  15:15:02  Voir le profil
Merci, désolé, je n'avais pas compris: Les meubles peuvent être mis au rebut par le peneur.

C'est aussi ce que je pense, ce n'est en général pas un avantage, mais plutot une demi-journée à une journée de perdue plus un transport qui peut s'avérer couteux.

Mais je ne voi spas de recours possible.

Festina lente
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dethau
Pilier de forums

1614 réponses

Posté - 29 janv. 2009 :  15:55:25  Voir le profil
ce n'est en général pas un avantage,
La préoccupation apparente de "Joliecandice" n'est pas de se débarrasser du mobilier.
Elle craindrait plutôt une revendication ultérieure du vendeur.
Sur ce point, sa situation est claire.
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joliecandice
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 29 janv. 2009 :  18:58:38  Voir le profil
Merci pour vos réponses !
Et oui, ce qui m'inquiète c'est la réaction qui pourrait s'en suivre de la part du vendeur.
Enfin, un peu de boulot en perspective.
Apparemment l'agence a contacté qui de droit ... on se débarrasse des meubles (don), et ce week-end on va trier toutes les affaires perso. pour dons également. Et aussi changer les serrures.
Les vendeurs divorcent et ne sont plus dans la région ... le devenir de leurs affaires n'a pas l'air de les inquiéter plus que ça.
Mais ont-il un recours dans le futur ?
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axe
Pilier de forums

797 réponses

Posté - 29 janv. 2009 :  19:17:45  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par joliecandice

Mais ont-il un recours dans le futur ?



les meubles sont chez vous et ne sont ni perdus, ni volés,
ils sont donc à vous !!

Article 2276 du code civil

En fait de meubles, la possession vaut titre.

Néanmoins, celui qui a perdu ou auquel il a été volé une chose peut la revendiquer pendant trois ans à compter du jour de la perte ou du vol, contre celui dans les mains duquel il la trouve ; sauf à celui-ci son recours contre celui duquel il la tient.


http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000019017147&cidTexte=LEGITEXT000006070721&dateTexte=20090128
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dethau
Pilier de forums

1614 réponses

Posté - 29 janv. 2009 :  20:25:15  Voir le profil
Mais ont-il un recours dans le futur ?
Après avoir signé un acte reçu par un notaire selon une déclaration certifiant que la maison était vide de meubles ?
Certainement pas, sauf la brosse à dents. Alors ne l'utilisez pas !
Le ridicule ne tue pas mais il laisse des traces !
Le divorce en cours suffit à les occuper pour un certain temps.
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