|
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
RAYDEMARS
Contributeur senior
61 réponses |
 Posté - 03 févr. 2009 : 19:50:05
|
Bonjour à tous, je suis un peu un fouille "tout" pour rester très poli.
En étudiant le tableau d'imputation des charges par copropriétaire et donc en vérifiant que mes sommes réclamées correspondaient bien à: (montant de la dépense * mes tantièmes ) / total tantièmes, je me suis aperçu qu'une somme peu élévée correspondait à un copropriétaire dont l'appartement est relativement important.
j'ai approfondi et là .... surprise.
- le montant des tantièmes retenus qui lui sont affectés ne figurent nullement dans le RdC et sont bien sur nettement moins élévés que ceux du RdC.
- trois autres copros ont des tantièmes bien supérieurs à ceux figurant dans le RdC qui auraient du leur être imputé (les tantièmes retenus sont des chiffres que l'on ne trouve nulle part ailleurs ds le RdC).
La somme manquante au gros appart est compensée à la perfection par le surplus qu'ont les trois autres.
pour mes comptes, c'est tout ce qu'il y a de + juste.
Que dois-je penser et/ou faire ?
je me mèle de ce qui ne me regarde pas ou j'avertis le syndic ?
HELP, HELP.
<
|
|
Signaler un abus
|
|
|
rambouillet
Pilier de forums
888 réponses |
Posté - 03 févr. 2009 : 19:57:41
|
je vous conseille de vous rapprocher d'abord du CS qui aura une vue globale des tantièmes de chacun par divers documents en sa possession.
S'il y a réellement erreur flagrante au niveau du RdC, il vaudrait mieux le rectifier (par le notaire émetteur, par le TGI..).
Si vous ne dites rien, un jour ou l'autre vous serez pris dans la "nasse" : 30 ans pour réclamer.... |
Signaler un abus  |
|
|
RAYDEMARS
Contributeur senior
61 réponses |
Posté - 03 févr. 2009 : 21:43:15
|
Ce n'est pas au niveau du RdC qu'il y a problème, c'est au niveau comptable. L'an passé, la répartition était conforme. Cette année, comme indiqué plus haut, des chiffres inconnus apparaissent.
|
| Signaler un abus |
|
|
rambouillet
Pilier de forums
888 réponses |
Posté - 03 févr. 2009 : 21:59:21
|
| parlez en donc au conseil syndical, ce n'est peut-être qu'une simple erreur humaine... |
| Signaler un abus |
|
|
Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 04 févr. 2009 : 11:34:31
|
Quand l'assemblée générale approuve les comptes, cela approuve les dépenses.
Il est évident que les dépenses doivent être reparties selon les tantiemes comme dans le RdC.
Le syndic est bien obligé de corriger son erreur, malgré donc, l'approbation de l'exercice.
Cordialement |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 févr. 2009 : 15:32:01
|
Citation :
Initialement posté par rambouillet
parlez en donc au conseil syndical, ce n'est peut-être qu'une simple erreur humaine...
si les tantièmes étaient bons dans l'exercice précédent et si aucun modificatif n'a été voté et enregistré........il y a bien eu une intervention volontaire dans le logiciel du syndic sur les clés de répartition....
|
| Signaler un abus |
|
|
gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 04 févr. 2009 : 15:50:34
|
Bien sur !!
Le syndic a du, du moins c'està espérer, intégrer dès l'origine les grilles de répartition prévues par le RDC.
La répartition devant être faite selon ce qui est convenu par le RDC, il ne peut y avoir une autre répartition !
Il faut relever que la répartition des dépenses selon les grilles prévues est une des missions du CS.
Il faut l'informer de cette "erreur", ainsi que les copropriétaires concernés. |
| Signaler un abus |
|
|
RAYDEMARS
Contributeur senior
61 réponses |
Posté - 05 févr. 2009 : 12:32:02
|
Bjr à tous,
Du point de vue pratique, que faire ?
je n'ai parlé de ma découverte à personne car le CS est inexistant (c'est pour cela que je veux me présenter).
Ici et là sur le forum, j'ai lu qu'il ne fallait jamais rejeter les comptes en bloc.
Puisque nous allons voter, est-ce que personnellement je vote "oui" ou "non" ?
une fois le résultat du vote enregistré, je me lève et dit:
" je conteste la répartition des charges, je donne le détail des erreurs constatées par lot, je demande au syndic de corriger ses erreurs et, je demande enfin au président de séance de veiller à ce que cette contestation soit transcrite sur le P.V de l'AG ".
Est-ce que je procède bien ? Puis-je me référer à un article précis ?.
Merci par avance ?.
|
| Signaler un abus |
|
|
rambouillet
Pilier de forums
888 réponses |
Posté - 05 févr. 2009 : 12:49:07
|
première question : quel document vous a permis de vérifier l'appel de charges de chacun ?
Pourqoui attendre une AG pour poser toutes ces questions ?
Je préconise puisque le CS est inexistant :
* un coup de fil au syndic pour avoir des explications
* si vous le jugez nécessaire ensuite au vu de la réponse, faire un courrier avec double au Pdt du Syndic, même inexistant, il existe...
* si toujours pas convaincu par une éventuelle réponse, à ce moment vous en parler en AG : vous n'aurez pris personne en "traitre", par surprise (syndic comme CS) et les réponses seront mieux préparés. Ceux qui ont trop payés réagiront peut-être avec vous, à ce moment... |
| Signaler un abus |
|
|
JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 05 févr. 2009 : 14:08:39
|
"Pourqoui attendre une AG pour poser toutes ces questions ?"
Puisque le C.S. est "inexistant" le mieux, à mon avis, est de prendre contact avec le syndic, sans agressivité, pour avoir des explications. Pour cela il ne faut pas attendre l'A.G.
Partir du principe que le syndic est de bonne foi, un erreur matérielle est toujours possible.
Vérifier également que des aliénations de paries communes, des scissions de parties privatives n'ont pas eues lieux.
Selon les réponses obtenues il sera temps d'adapter votre conduite. |
| Signaler un abus |
|
|
gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 05 févr. 2009 : 14:50:12
|
Il ne faut jamais sortir du chapeau les problèmes qui fachent en AG. Les copropriétaires, le syndic, dovent y être préparé, savoir de quoi il retourne. A défaut on risque de se faire envoyer "sur les roses".
Comme le préconise JB il faut sans attendre prendre contact avec le syndic, sans doute par téléphone, avec confirmation par écrit histoire de garder une trace. Sera précisé l'objet d vos questions.
Lors du RDV ayez le RDC sous le coudez.
Selon les éléments avancés sur cette "erreur", soit c'est rectifié, plus de pb, soit il persiste et signe.
Dans ce cas, note d'information (neutre, pas de polémique) rapportant votre constat et l'erreur sur la répartition non conforme au RDC, qui est convention entre les copropriétaires.
Lors de l'AG, je ne pense pas que les 3 copropriétaires "surtaxés" s'opposent à vous, emportant alors l'assentiment des autres pour "rectifier le tir", le copropriétaire "sous taxé" se retrouvant bien seul ......
Si vous n'obtenez pas de RDV avec le syndic avant l'AG, il faut aussitot en LRAR lui faire part de votre constat. Quelques jours avant l'AG diffusion de votre "note d'info", sans doute en rbncontrant les 3 copros concernés ?
Lors de l'AG personne ne découvrira l'affaire, que vous pourrez aborder sans facher personne ... sauf le "sous taxé" ..
Comme le précise JB, voyez tout de même s'il n'y a pas eu des modifs/aliénation de parties communes. Mais faute d'enregistrement elles ne seraient pas opposables. |
| Signaler un abus |
|
|
RAYDEMARS
Contributeur senior
61 réponses |
Posté - 06 févr. 2009 : 19:12:05
|
Merci à tous, je vais suivre vos conseils, à savoir prendre RV et informer le syndic.
|
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2006 AEDev |
|
|
|
|
mauvaise imputation tantièmes
Forum fermé
