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eldav007
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 07 févr. 2009 :  21:28:36  Voir le profil
Un des membres de notre CS a une activité frénétique et contre-productive. Cette personne intervient sur tous les sujets, sans en maitriser aucun. Elle se lance dans de multiples sujets, des polèmiques stériles et déclame du Baudelaire quand on la reprend.
Comment l'empêcher de sièger?
Si cela doit se faire en AG, il faudrait réunir une majorité à l'article 25 contre cette personne?
Y'a t'il une possibilité de la neutraliser sans attendre l'AG?
Merci
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alice78
Pilier de forums

917 réponses

Posté - 08 févr. 2009 :  11:35:38  Voir le profil
Vous n'allez quand même pas convoquer une AG uniquement pour révoquer un membre du CS, seule solution légale si l'intéressé ne démissionne pas !!

Prenez votre mal en patience jusqu'à la prochaine AG, et expliquez lui votre point de vue.

De plus, il n'est pas sûr que l'AG ne le réélira pas la prochaine fois !!
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 08 févr. 2009 :  11:43:53  Voir le profil
Tout d'abord votre CS est-il organisé et fonctionne t-il selon des règles qui précisent "qui fait quoi et comment" ?
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=72695

Au sein du CS, en interne : aucune possibilité, sauf à ne lui confier aucun dossier.
Ensuite c'est une question de discipline : 3, 5 8 conseillers qui ne savent pas dire à celui-ci "Dis, tu es bien sympa, mais tes délires nous fatiguent, nous avons un plan de travail, un ordre du jour : soit tu travailles dans ce sens soit "tu la fermes" et nous laisser bosser en paix" !
Le pdt du CS doit, conforté par les autres, le rappeler à l'ordre ! il en est ainsi dans toute organisation, y compris un CS, qui doit faire sa police interne.

L'autre point est la révocation du mandat de conseiller par l'AG (il fait faire inscrire la question "révocation du mandat de conseiller de M. X"), cette révocation devant être dument motivée, comme toute révocation de mandat.

Enfin, au moment de la désignation des membres du CS, il suffit d'exposer pourquoi son élection n'est pas du tout souhaitée, à l'AG de trancher.

Edité par - gédehem le 08 févr. 2009 11:45:12
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 08 févr. 2009 :  19:56:48  Voir le profil
Citation :
Enfin, au moment de la désignation des membres du CS, il suffit d'exposer pourquoi son élection n'est pas du tout souhaitée, à l'AG de trancher.

pour plus de "sécurité" vous demandez un vote "personnalisé"

extrait de la 13ème Recommandation relative au conseil syndical de la Commission relative à la copropriété:
< La désignation des membres du conseil syndical par l'assemblée générale s'effectue par un vote sur les candidatures individuelles et non sur des candidatures groupées.Le résultat du vote pour chaque candidat est mentionné au procès-verbal >
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