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mmpp31
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215 réponses |
 Posté - 08 févr. 2009 : 00:45:38
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Bonjour
je viens demander conseil après réception de la convocation à l'AG de ma copropriété.
Sur un des points, les propos sont diffamatoires et calomnieux à mon encontre.
Voici les texte :
"n°17 : information du Syndicat relative à la diffusion d'écrits par Mr ....
L'assemblée générale prend connaissance de l'information donnée par le syndicat relative à la diffusion d'écrits par Mr .... outrageant le syndicat et ses organes".
Je n'ai bien entendu jamais tenu de tels propos mais j'ai ouvertement critiqué le syndic et le CS.
Le CS n'est d'ailleurs plus valide, malgré les propos de ces membres et du syndic car il ne reste plus que 3 membres sur les 7 élus en 2006.
Le CS et le syndic se soutiennent de manière étonnante, à moins que le projet de travaux à 3millions d'Euros HT soutenu par les 3 membres restant au CS n'intéresse fortement le syndic dont le pourcentage sur ces travaux s'élèvera à 2,37% sur le montant TTC...
Notre CS n'étant plus valide, mais continuant à se réunir, est-il responsable de la rédaction de l'ODJ?
Aucun copropriétaire n'a demandé l'inscription de cette note à l'ODJ. Qui en est donc responsable? Aucune preuve n'est amenée pour évoquer ces écrits outrageants.
Je vais déposer une plainte pour propos calomnieux et diffamatoires contre le syndic. Les membres du CS ont ils une responsabilité? Peuvent ils e^tre rendus responsables de part leur fonction s'il s'avère qu'ils ont participer à la rédaction de cette note.
Cette note n'a pour but que de discréditer car j'ai réuni un groupe de copropriétaire conséquent, que nous allons nous présenter au prochain CS (lors de cette AG) et que nous avons d'ores et déjà mis le syndic en concurrence pour la prochaine AG (le contrat du syndic se terminant en décembre 2009).
Le syndic n'en est pas à sa première manoeuvre et le reste de la convocation est truffée d'erreurs : mauvaise majorités de vote, manque de documents...
Merci pour vos réponses
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nefer
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28499 réponses |
Posté - 08 févr. 2009 : 10:04:51
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| vous savez fort bien que seul le syndic est responsable de la rédaction de l'ODJ!!!! |
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mmpp31
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215 réponses |
Posté - 08 févr. 2009 : 10:29:20
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le syndic est responsable de la rédaction de l'ODJ mais il dit que le CS a participé à cette rédaction. La commission relative à la copropriété recommande d'ailleurs au syndic de faire participer les CS. L'AG (prévue initialement en novembre) a été constamment repoussée au prétexte, par le syndic, que le CS n'était pas prêt.
Est ce que les membres du CS peuvent engager leur responsabilité dans une telle situation?
La réponse m'intéresse surtout car je souhaite me présenter au prochain CS. |
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albifrons
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1351 réponses |
Posté - 08 févr. 2009 : 10:38:04
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il vous suffira de leur demander en AG de confirmer leur participation à ce projet de résolution.
Bon courage car votre AG sera houleuse.
Vous avez bien prévu un contrat de syndic concurrent n'est-ce pas ?
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mmpp31
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215 réponses |
Posté - 08 févr. 2009 : 10:58:00
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oui mais pas pour cette AG. Le contrat du syndic court jusqu'en décembre 2009. Normalement l'AG se tient en novembre.
L'AG va être particulièrement houleuse. Outre ce point, le syndic et le CS veulent faire voter un projet de travaux d'un coût de 3 millions d'euros, soit une moyenne de 23000€ par copropriétaire.
Le projet n'est pas présenté dans la convocation. Le syndic a refusé d'en faire des photocopies aux copropriétaires qui le demandait et à refuser qu'il soit affiché dans le local du CS pour y être consulté.
Nous n'avons aucun devis pour ce projet seulement les prix par tranches (tant pour le gros oeuvre, tant pour le poste peinture, pour l'électricité...)
En plus le syndic nous proposer de voter en une seule fois pour l'ensemble du projet... |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 08 févr. 2009 : 11:17:13
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Citation :
Initialement posté par mmpp31
oui mais pas pour cette AG. Le contrat du syndic court jusqu'en décembre 2009. Normalement l'AG se tient en novembre.
L'AG va être particulièrement houleuse. Outre ce point, le syndic et le CS veulent faire voter un projet de travaux d'un coût de 3 millions d'euros, soit une moyenne de 23000€ par copropriétaire.
Le projet n'est pas présenté dans la convocation. Le syndic a refusé d'en faire des photocopies aux copropriétaires qui le demandait et à refuser qu'il soit affiché dans le local du CS pour y être consulté.
Nous n'avons aucun devis pour ce projet seulement les prix par tranches (tant pour le gros oeuvre, tant pour le poste peinture, pour l'électricité...)
En plus le syndic nous proposer de voter en une seule fois pour l'ensemble du projet...
j'espère que vous êtes assistés par une association de copropriétaires....pour "éplucher" la convocation de cette AG et en déceler les vices de forme...s'il y en a ....et aussi la stratégie à définir pour cette AG |
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felix1930
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5611 réponses |
Posté - 08 févr. 2009 : 11:19:01
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Citation :
oui mais pas pour cette AG. Le contrat du syndic court jusqu'en décembre 2009. Normalement l'AG se tient en novembre.
et alors.....rien ne vous empêche de notifier au syndic une résolution concernant la nomination d'un syndic,pour la prochaine AG de novembre 2009, en y joignant le projet de contrat d'un autre syndic |
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mmpp31
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215 réponses |
Posté - 08 févr. 2009 : 11:30:09
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Citation :
Initialement posté par felix1930
Citation :
oui mais pas pour cette AG. Le contrat du syndic court jusqu'en décembre 2009. Normalement l'AG se tient en novembre.
et alors.....rien ne vous empêche de notifier au syndic une résolution concernant la nomination d'un syndic,pour la prochaine AG de novembre 2009, en y joignant le projet de contrat d'un autre syndic
c'est déjà fait et c'est pour cette raison que le syndic veut me discréditer |
Edité par - mmpp31 le 08 févr. 2009 11:31:48 |
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mmpp31
Pilier de forums
215 réponses |
Posté - 08 févr. 2009 : 11:33:57
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Citation :
Initialement posté par nefer
Citation :
Initialement posté par mmpp31
oui mais pas pour cette AG. Le contrat du syndic court jusqu'en décembre 2009. Normalement l'AG se tient en novembre.
L'AG va être particulièrement houleuse. Outre ce point, le syndic et le CS veulent faire voter un projet de travaux d'un coût de 3 millions d'euros, soit une moyenne de 23000€ par copropriétaire.
Le projet n'est pas présenté dans la convocation. Le syndic a refusé d'en faire des photocopies aux copropriétaires qui le demandait et à refuser qu'il soit affiché dans le local du CS pour y être consulté.
Nous n'avons aucun devis pour ce projet seulement les prix par tranches (tant pour le gros oeuvre, tant pour le poste peinture, pour l'électricité...)
En plus le syndic nous proposer de voter en une seule fois pour l'ensemble du projet...
j'espère que vous êtes assistés par une association de copropriétaires....pour "éplucher" la convocation de cette AG et en déceler les vices de forme...s'il y en a ....et aussi la stratégie à définir pour cette AG
je suis adhérent particulier à l'ARC et tous les points de la convocation sont étudiés. De plus nous sommes une bonne dizaine à préparer cette AG et nous avons plus d'un tiers des copropriétaires derrière nous de manière affichée |
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JPM
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13591 réponses |
Posté - 08 févr. 2009 : 11:36:02
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On ne peut savoir s'il y a injures ou diffamation dans vos écrits qu'en en prenant connaissance.
Quant à la composition du CS, il faut savoir ce que dit le RC à ce propos. S'il indique que le CS doit comporter cinq membres au moins, ou cinq à sept membres, le CS reste correctement composé avec trois membres.
On ne peut pas non plus apprécier l'opportunité d'un programme de travaux en fonction du montant des honoraires du syndic. Les travaux sont indispensables ou plus simplement utiles ou ils ne le sont pas. Reste ensuite à en déterminer le juste coût, s'il y a lieu.
Il faut toujours prendre une lorgnette par le bon bout 
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mmpp31
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215 réponses |
Posté - 08 févr. 2009 : 11:56:18
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on voit bien un syndic qui parle...
le RDC ne comporte aucune indication sur le nombre de membre du CS. Il n'y a pas de RFCS.
Il y avait 7 membres élus en 2006, il en reste 3. L'ARC qui a lu les comptes rendus des AG et notre RDC est d'accord sur ce point.
Je ne juge pas l'opportunité des travaux en fonction du montant des honoraires du syndic mais ce montant justifie les manières du syndic qui cherche à tout prix à faire voter ces travaux.
Certains travaux sont nécessaires, aucun obligatoire selon les dispositions légales.
Je suis allé voir ce projet dans les bureaux du syndic après une rude bataille. Ce projet comporte de grosses aberrations et des projets douteux.
Les aberrations sont de vouloir toucher à du privatif sans avoir demander l'accord des copropriétaires. Des travaux vont être proposés alors qu'ils n'ont aucune nécessité. A côté de ça, pendant 10 ans, rien n'a été fait.
Avant de déterminer le juste coût des travaux, il faut déjà mettre en place un projet cohérent et de voir la nécessité et l'utilité des travaux |
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gédehem
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11332 réponses |
Posté - 08 févr. 2009 : 12:13:40
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Faute de règles et ici de précisions sur le nombre de membres un CS composé par une AG de 7 membres qui se retrouve à 3 n'est plus régulièrement formé.
La nécessité de travaux s'impose en foction de l'état du bâti, pas d'une obligation légale. S'il y a une obligation légale ou réglementaire il n'y a plus de notion de "nécessité" qui a un aspect subjectif, mais un impératif d'effetuer des travaux.
Il est évident que tout syndic à un interet personnel à faire effectuer des travaux le plus cher possible puisque ses honoraires en sont un pourcentage !
Il y a là il est vrai une véritable collusion d'interets, entre d'une part ceux du syndicat, à la fois pour une bonne maintenance de so patrimoine et une véritable maitrise des charges, et d'autre part le syndic, dont la rémunération est basée sur un montant de travaux ..qu'il espère le plus élevé possible !
Que l'on ne vienne pas parler ici du syndic "collaborateur du syndicat, partenaire pour défendre les interets de son mandant"
C'était peut vrai il y a 30 ans avec la gestion de bon "père de famille" du syndic du coin.
Maintenant nous avons affaire (et non pas "à faire") a des commerçants qui vendent leurs "services" pour en trer le meilleur profit.
Sauf à être de la partie, il est quasi impossible pour un syndicat, surtout lors de travaux importants, d'avoir une appréciation objective tant de la nécessité des divers travaux proposés que de leur montant.
Ici se pose aussi la question de la mise en concurrence, de la "libre" concurrence.
Il est évident que dans un syndicat tel que le présente mmpp31 dans ses divers sujet, sans CS et surtout sans copropriétaires un peu attentif, informé (sauf lui ??), le syndic a le champ libre pour toutes les manœuvres possibles dans son seul interet bien compris. 
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Edité par - gédehem le 08 févr. 2009 12:20:08 |
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mmpp31
Pilier de forums
215 réponses |
Posté - 08 févr. 2009 : 15:33:31
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c'est malheureusement ce qu'il se passe chez nous.
Mais aujourd'hui le syndic a commis plusieurs erreurs qui auront des conséquences.
Pour faire simple, le 24 résolution de l'AG propose de voter pour ou contre le projet de l'architecte mandaté par l'AG.
Documents joints à ce projet, le prix HT de chaque dossier du projet : gros oeuvre, plomberie, espaces verts, peinture... Le prix final affiché est de plus de 3 millions d'euros. Rien de plus. La modification de la résidence, des détails sur le projet n'apparaissent nulle part, personne est au courant.
Nous serons 8 à nous présenter au prochain CS.
Si nous passons, nous annulons ce type de projet et mettons autre chose en place, de plus logique, de plus respectueux envers les copropriétaires et leurs finances. Ce sera fait dans les plus brefs délais afin d'éviter de perdre encore du temps sur des travaux nécessaires.
Comme le syndic sera mis en concurrence avec un syndic bien plus compétitif (et je ne parle pas que du prix mais des prestations) il essaie de faire passer ces travaux le plus rapidement possible |
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albifrons
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1351 réponses |
Posté - 08 févr. 2009 : 22:27:04
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avec vos copropriétaires qui vous suivent procurez -vous le livre "tout sur les AG" de l'ARC, à lire et relire avant l'AG et bien préparer votre AG avec vos copropriétaires. Tout est important dans ce livre. Faites une réunion avec les copro investits et décidés avant.
Faites en sorte d'être le pdt de séance et un de vos copros secrétaire.
Des devis sans aucun détail ne sont pas des devis. |
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mmpp31
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215 réponses |
Posté - 09 févr. 2009 : 14:30:52
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j'ai déjà ce livre et ces réunions sont prévus ainsi qu'un courrier à tous les copropriétaires.
Il n'y a aucun devis, juste des prix. Pas de noms d'entreprises, de détails des travaux. Juste un prix global. |
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albifrons
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1351 réponses |
Posté - 10 févr. 2009 : 00:04:05
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| donc ce n'est absolument pas valable. |
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mmpp31
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215 réponses |
Posté - 10 févr. 2009 : 00:27:12
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s'il n'y avit que ça...
quand vous voyez le plus gros syndic de France se tromper sur des majorités de vote, quand ce syndic fait perdre une vente à un corporiétaire en annonçant à l'acheteur qu'elle ne peut y exercer sa profession d'auxilliaire maternelle car le rdc empêche d'exercer une activité professionnelle dans la résidence, quand le syndic ne fait rien contre un copropriétaire qui fait de la ferronerie dans la même résidence sans autorisation, qu'il stocke bouteilles d'acétylène à côté des compteurs électriques et que le syndic se permet même de le faire travailler, que le président du CS fait appel à cet artisan pour se faire faire des travaux privatifs... vous voyez ce qui nous attend |
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albifrons
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1351 réponses |
Posté - 10 févr. 2009 : 07:58:43
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oui mmp3
nous étions nous-même chez celui qui fut devenu le ou l'un des + gros syndics et avions aussi ces pb de mauvaise majorité ! qui n'allaient du reste que dans le sens des intérêts du syndic (dispense du compte séparé, élection du syndic, etc)- et plein d'autres pb.
mais il faut dire que + c'est gros, et plus ça passe ! dans notre copro composée surtout de bailleurs, très rares sont les gens qui lisent les convocations, encore plus rares sont ceux qui viennent aux AG, et personne absolument personne ne compare convocation et PV !
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mmpp31
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215 réponses |
Posté - 10 févr. 2009 : 10:40:25
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| et comme notre CS fait tout pour ce brave syndic, beaucoup de copropriétaires se laissent encore plus avoir... Nous sommes en train d'y mettre notre gros grain de sel |
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