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Bravo pour la pédagogie dont vous faites preuve sur ce forum (parfois accompagnée de cette petite pointe d'humour anglais qui rend la lecture des réponses parfois truculente !!! lol)
Alors, voilà mes questions :
J'ai obtenu un permis de construire une annexe mentionnant un vide sanitaire (d'une hauteur non précisée sur le PC). Au final et pour des raisons techniques, je me retrouve avec un vide sanitaire d'une hauteur supérieure à 1,80 m.
1) Mes travaux réalisés sont ils conformes ? autrement dit : la loi impose t elle une hauteur maximum pour les vides sanitaires ? (sur le net, je n'ai rien trouvé concernant la hauteur maxi des VS)
2) Un vide sanitaire d'une hauteur sup. à 1,80 m doit il être déclaré en SHOB ? (voir en SHON ??!!cf. texte ci-dessous récupéré sur le net) "Un vide sanitaire en sous-sol ne peut être réputé aménageable pour l’habitation (Conseil d’Etat, 7 juillet 1989). Mais dans certaines conditions un vide sanitaire peut être pris en compte dans le calcul de la surface hors oeuvre nette. En effet ce calcul ne porte pas uniquement sur des locaux aménagés mais également sur des locaux aménageables (Conseil d’Etat, 24 janvier 1990). Un espace intitulé "vide sanitaire", ayant une hauteur sous plafond de 1,80 m, est un local réputé aménageable (Tribunal administratif de Lyon, 14 mai 1990).". Les 2 textes semblent dire l'inverse, lequel doit on respecter ?!
3) Suis je obligé de combler partiellement de terre ce VS (afin d'obtenir une hauteur de 1,70 m) pour me mettre en conformité avec mon permis initial ? Cette option serait la plus simple pour me mettre en conformité, mais bien évidemment, c'est celle que je souhaite en dernier recours ...
4) Autre option pour me mettre en conformité : déclarer ce vide en tant que cave => mais n'y a t il pas une surface maximum de 15 m2 de cave au delà laquelle, la cave deviendrait de la SHON ?! 4 bis) De la même façon, y a t il une surface maximum pour déclarer une chaufferie (5 m2)?) Car s'il n'y a pas de maximum ni en cave, ni en chaufferie => ça règle la question, car j'ai cru comprendre que les deux sont bien de la SHOB.
5) enfin, mon terrain est divisé en 2 niveaux, mon vide sanitaire est totalement enterré sur 3 cotés, le 4ème côté donne sur le terrain du bas. Si je créer une ouverture (sans porte ni bâtis), mon vide sanitaire donnera de plain pied sur le terrain naturel du bas. Ce volume qui serait ainsi ouvert à tout vent resterait il bien de la SHOB ?
Il me semble avoir plusieurs options possibles ... mais je n'aurais sans doute pas le droit à l'erreur une fois ma demande de "mise en conformité" enregistrée ... que me conseilleriez vous ?
Vide sanitaire / Cave / SHOB ?!
Forum fermé
Posté - 11 févr. 2009 : 23:44:32
