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 Sujet  |
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philippe30
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220 réponses |
 Posté - 13 févr. 2009 : 09:59:07
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bonjour,
En vue de créer une SCI à l'IS , je recherche à comprendre comment est calculé la plus value pour une SCI à l'IS.
Par exemple :
Achat d'un bien à 100.000 euros
Amortissement à 80% de la valeur du bien sur une durée de 25 ans.
Valeur à la vente 120.000 €uros.
Comment se calcule la plus value dans ce cas d'exemple ?
Merci de vos réponses
Philippe
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philippe30
Pilier de forums
220 réponses |
Posté - 13 févr. 2009 : 17:13:22
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Après de nombreuses recherches , il me semble que la plus value se calcule comme suit :
100.000 €uros - 80.000 €uros d'amortissements = 20.000 €uros de valeur du bien
Valeur de vente 120.000 €uros soit une base de
plus value de 120.000 €uros - 20.000 €uros => 100.000 €uros
à 27% cela donne 27.000 euros.
Est-ce bien cela ???
Philippe
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moulinsart
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838 réponses |
Posté - 13 févr. 2009 : 19:06:39
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| Dans une société IS, la plus-value est taxée comme un résultat, il me semble, et non au prélèvement de 27% (28,10% depuis le 1er janvier 2009) |
moulinsart |
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Doctor
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458 réponses |
Posté - 14 févr. 2009 : 00:19:50
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| Exactement, en fait la plue-value est incluse dans le résultat par le jeu des écritures. Elle ne fait l'objet d'aucun traitement spécial, elle est donc soumise de facto au taux de droit commun. Et ce quelque soit la durée de détention du bien puisqu'il n'y a plus de régime particulier pour les plus-values à long terme. C'est donc une imposition à 33,33%. |
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philippe30
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220 réponses |
Posté - 15 févr. 2009 : 10:58:19
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Bonjour,
Merci pour vos réponses mais pouvez-vous me donner une explication avec des chiffres ?
Que signifie une plus value taxée comme un résultat ?
Est que le montant du capital est important dans le calcul de plus value ?
Le taux de plus value est fonction du bénéfice de la SCI
33,33 % ou 15 % jusqu’à 38.120 € de bénéfices
http://www.cession-commerce.com/fiches/fiscalite/plus-values.htm
Philippe |
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ribouldingue
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11304 réponses |
Posté - 15 févr. 2009 : 11:46:25
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Que vos 100 000 euros vont êtrre ajouté a votre résultat fiscal et taxé à 33,3%
Avec 100 000 euros voous dépassez la limite de 38 120 euros.
Le montant du capital ne sert pas pour calculer la plus-value sur un élement de votre actif puisque le capital est relatif à la boite, l'emballage, alors que vous voulez calculer quelque chose sur l'intérieur de la boite. |
Festina lente |
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Doctor
Pilier de forums
458 réponses |
Posté - 15 févr. 2009 : 12:01:06
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Citation :
Initialement posté par philippe30
Bonjour,
Merci pour vos réponses mais pouvez-vous me donner une explication avec des chiffres ?
Que signifie une plus value taxée comme un résultat ?
Est que le montant du capital est important dans le calcul de plus value ?
Le taux de plus value est fonction du bénéfice de la SCI
33,33 % ou 15 % jusqu’à 38.120 € de bénéfices
http://www.cession-commerce.com/fiches/fiscalite/plus-values.htm
Philippe
Plus techniquement, lors de la cession du bien appartenant à la SCI, le comptable enregistrera le prix de vente en produit (compte 775) et sa valeur nette comptable (valeur d'origine - amortissements) en charge (compte 675). La plus-value est donc intégrée au compte de résultat et contenue dans le bénéfice déterminé en fin d'année. L'absence de rectification fiscale entraîne donc de facto, une imposition de la plus value noyée en quelque sorte dans le résultat général et annuel de la société. Elle sera donc taxée comme toute aurte opération à 33,33%. |
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philippe30
Pilier de forums
220 réponses |
Posté - 15 févr. 2009 : 12:16:32
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Merci à vous pour vos réponses
Citation :
L'absence de rectification fiscale entraîne donc de facto, une imposition de la plus value noyée en quelque sorte dans le résultat général et annuel de la société. Elle sera donc taxée comme toute autre opération à 33,33%.
Que signifie absence de rectification fiscale ?
Philippe |
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Doctor
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458 réponses |
Posté - 15 févr. 2009 : 12:23:52
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lorsqu'une opération économique fait l'objet d'un traitement fiscal particulier (exemples : exonération, imposition à un taux réduit), elle entraîne une rectification notée dans la déclaration 2058 A et B. Cette dernière permet ainsi de passer du résultat comptable au résultat fiscal pour calculer ensuite l'impôt dû.
Le fait que la plus-value ne fasse l'objet d'aucun traitement particulier signifie qu'elle sera imposée de façon classique au taux de droit commun (33,33%). |
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philippe30
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220 réponses |
Posté - 15 févr. 2009 : 17:49:58
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Merci Doctor pour tes réponses.
Je pense avoir atteint mon plafond de connaissance , pourrais-tu me conseiller un livre qui traite de ce sujet .
Philippe |
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Doctor
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458 réponses |
Posté - 16 févr. 2009 : 07:42:08
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Philippe, pourquoi tenter de saisir des mécanismes et des raisonnements que des spécialistes ont intégré après des années d'étude et de pratique ? Le plus sage ne serait-il pas de vous en remettre à votre notaire ou, éventuellement de consulter un avocat fiscaliste ? Sincèrement, le coût serait infiniment plus faible que les conséquences financières d'un mauvais choix.
Bien à vous. |
Edité par - Doctor le 16 févr. 2009 07:42:59 |
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philippe30
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220 réponses |
Posté - 16 févr. 2009 : 09:14:52
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Bonjour ,
L'un n'empêche pas l'autre mais j'aime bien comprendre les choses et être au courant.
Je vais regarder du coté des éditions Delmas qui semble disposer d'informations de qualité.
Philippe
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Doctor
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philippe30
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Modalité de calcul de plus value sur une SCI à IS
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