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Bonjour, Le 17,03,2009 se réuni l'A.G. de notre immeuble et le syndic prévoit dans le bilan prévisionnel une hausse de 8,85% pour ses honoraires ( selon indice de la construction, prévu dans le contrat en cours ). Peut-on refuser cette hausse exorbitante? Beaucoup de retraités de cet immeuble souhaitent accepter un augmentation de 2% maxi.
Le syndic peut-il refuser cette opposition générale?
mieux vaut dire négocier que refuser. Il revient au CS de préparer le terrain, c'est à dire d'entamer la négociation. Si le syndic reste sur ses positions, il faudra envisager un changement de syndic. Vu l'argument qu'il utilise (je n'y peux rien pour la révisioon, c'est l'indice), le changement de syndic s'impose à mon sens.
A l'heure actuelle, vous êtes en position de faiblesse : si vous exigez le maintien des honoraires, le syndic peut décider de ne pas renouveler son mandat --> nomination d'un administrateur judiciaire. A vous de savoir si le syndic tient à votre immeuble, cela fait partie de la négociation.
non renouvellement de mandat de la part du syndic, ne veut pas dire démissionner.
En effet, le syndic est sous une certaine forme de CDD et son mandat a une limite calendaire (plus ou moins précise, il est vrai). S'il décide de ne pas renouveler son mandat c'est son droit, la bien séance voudrait qu'il informe le CS pour qu'il recherche un autre syndic.
Nefer : j'ai bien lu que cela pouvait se faire en AG de ne pas renouveler son mandat et de retirer sa candidature. Et dans le cas, précis, le syndic a beau jeu puisque l'AG n'accepte pas les conditions.