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Bonjour Je suis nouveau ici et je cherche des réponses, enfin surtout une. Entre mon voisin et moi il y avait une bute de terre en pente réguilère. Mon voisin pour aplanir son terrain à creuser cette bute jusqu'à la limite de propriété et se retrouve 1m50 en dessous du bout de pente qu'il reste chez moi. Dans ce cas là qui doit payer le mur de soutainement, c'est lui qui a décaissé la bute? Je sais que je dois retenir mes terres, mais là c'est lui qui a cassé la bute Dans l'attente de votre réponse, d'avance merci.
lisez le fil de Dominique sur le mur mitoyen, dans sa partie dédiée au soutènement
cordialement Emmanuel Wormser
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Qui doit payer le mur?
Forum fermé
Posté - 04 mars 2009 : 09:30:14
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! 
