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Bonjour, Voilà mon petit souci… (maison en limite de propriété) Mon maçon a réalisé les fondations, hors ces dernières m’apparaissent comme étant en léger dépassement sur le terrain du voisin (il faut que je le vérifie précisément). Sic… il m’indique qu’à partir d’une certaine profondeur (si oui laquelle) cela est possible d’être en dépassement. Il est bien entendu que les murs maçonnés et enduit seront en limite de propriété, mais ce "petit " détail me dérange quand même, … que dit la réglementation précisément et aussi par extension sur cela, et, avez-vous des exemples de jurisprudences sur ce "désagrément"? Merci d’avance pour vos avis A+
si le voisin demande la démolition de ce "léger dépassement", il aura obligatoirement gain de cause, même si le dépassement est souterrain.
il s'agit ici d'un empiètement caractérisé : et si demain, le voisin veut construire lui aussi en limite de propriété, comment fera t il ?
cordialement Emmanuel Wormser
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merci Emmanuel ! j'y suis retourné ce soir, et, pense qu'une bonne vérif s'impose avant de s'affoler. encore, je vais attendre le montage du premier rang de parpaing afin de voir si la fondation est saillante par rapport à ce premier rang (fondation en L)! il s'agira là d'une bonne référence de mesure. a+
fouilles en léger dépassement
Forum fermé
Posté - 04 mars 2009 : 16:58:49
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