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eric2022
Contributeur senior

60 réponses

Posté - 11 mars 2009 :  16:20:10  Voir le profil
Bonjour

Je possède une parcelle de 242 m² avec une maison sur le coté gauche de la parcelle. Le coefficient d'emprise au sol est de 25 % il est presque dépassé en principe je peux plus rien construire néanmoins si je fais une division parcellaire au ras de ma maison et que je vends la nouvelle parcelle divisée . Le coefficient d'emprise au sol sera il calculé à partir de la surface de la nouvelle parcelle et ne devra il plus tenir com^te de la parcelle d'à côté . Dans le POS la mairie exige un front à rue de 20 mètres lorsqu'on est en retrait de la limite de propriété et 16 mètres quand est sur une limite. Merci de votre réponse!
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 11 mars 2009 :  16:39:39  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
il faut analyser comment chaque règle du POS s'applique à la parcelle à créer...la question du front de rue est celles là : impossible de répondre sans disposer d'une description plus précise des lieux !

il faut aussi vérifier si l'une des règles du POS prévoit que le COS de la parcelle issue de la division limite -ou pas- le droit à construire en fonction des constructions toujours existantes sur la parcelle d'origine.

cordialement
Emmanuel Wormser

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