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Bonjour à tous, Je me retourne vers vous pour quelques conseils concernant le dossier de demande prealable d'amenagement. Voilà j'habite une maison de ville. Je souhaite construire une pièce acoller à la maison pour en faire une chambre,elle ferait environ 15m2. J'ai donc le formulaire,j'ai pris le plan sur le site du cadastre mais là ou je plante c'est sur les autres plans et le tableau shon/shob avant et après. J'ai fait des plans avec architecte 3D mais je ne suis pas certaine que cela conviennent.J'ai également une question:La maison était habité que au rdc,il y avait un grenier accessible que par une sorte de fenetre exterieur.Nous avons fait une ouverture au rdc pour y mettre un escalier pour atteindre le grenier ou nous souhaiterions faire les chambre des filles.Le plancher est déjà existant,faut il que je précise la nature de ses travaux dans ma demande prealable d'amenagement ou cela n'est pas necessaire. merci pour votre coup de main
Si le grenier avait déjà un plancher, il était déjà porteur de SHON avant que vous posiez l'excalier, vous devez donc compter cette surface dans la SHON existante et non en SHON créée. La SHON créée sera constituée par la pièce à construire. Le seul intérêt de coupler les deux aménagements c'est de déduire la SHON correspondant à la trémie d'escalier (2 à 3m²). C'est peu, mais parfois cela permet de respecter le COS.
Vous devez récupérer la partie du PLU qui concerne la zone où est situé votre maison, puis vérifier que votre extension respecte les obligations stipulées. Si un COS maximal est spécifié, vous devez vérifier que la SHON totale (existante + créée) est compatible avec ce COS.
je vous renvoie à deux fils de Laurent, très documentés : celui sur les SHON/SHOB et celui sur les combles (souligné = lien HTML)
en hyper résumé, vous y découvrirez que *le grenier forme donc déjà SHOB (plancher existant) et SHON là où la hauteur sous rampant est supérieure à 1,8m., que son aménagement seul n'et soumis à aucune autorisation d'urbanisme mais doit faire l'objet d'une déclaration aux services fiscaux, *que les SHOB/SHON se calculent à l'extérieur des murs, par rapport à ce qui est fourni par votre logiciel.
par ailleurs, votre demande n'est pas une DP d'aménagement mais une DP de construction. L'aménagement présenté dans les DP concerne les travaux engagés pour aménager une parcelle, notamment avant construction (lotissement, exhaussement ou terrassement de grande envergure, ...)
cordialement Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 13 mars 2009 08:46:58
Pour le SHON j'ai pas vraiment tout compris mais je ne me suis pas completement penché dessus car je suis dans la casse tête des plans. Sachant que la pièce que je construie ,fera environ 15m2,il est ecrit DP amenagement et non consruction? J'ai fait le plan cadastre et celui ci Faut il que je fasse un plan façade? merci pour votre aide
**modération** correction de balises image
Edité par - Emmanuel WORMSER le 13 mars 2009 10:26:57
si votre projet est la création du volume en bas à gauche, je re-répète que ce n'est pas un aménagement que vous faites mais une construction. pour comprendre ce qu'est un aménagement soumis à DP , lisez le R421-19 qui les liste exhaustivement vos travaux entrent dans le cadre du R421-17, a) et f)
cordialement Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 13 mars 2009 10:31:37
D'accord. J'ai oublié,faut il egalement un plan des pièces avec les combles amenagés? Une fois mes plans et tout le reste rempli, puis je venir faire vérifier mon travail ici avant de ne remettre mon dossier en mairie? Tout cela pour éviter un retour de mon dossier pour manque. merci cordialement nath
aucun plan intérieur à fournir. fournissez ce qui est demandé, tout ce qui est demandé, que ce qui est demandé dans le formulaire. prenez rdv en mairie avec le service urbanisme : ils pointeront avec vous votre dossier, avec les pièces sous les yeux !
cordialement Emmanuel Wormser
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re, donc si jamais s'il me manque quelques choses ou si quelques choses ne va pas. On me le dira avant de prendre mon dossier? Merci de m'avoir aider. Bonne journée nath
aide pour demande prealable d'amenagement
Forum fermé
Posté - 13 mars 2009 : 06:50:20
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