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 Sujet  |
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beati
Contributeur actif
47 réponses |
 Posté - 18 mars 2009 : 04:50:49
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Bonjour,
Dans le cas de changement de batterie de boites aux lettres, chaque lot paye-t-il "sa" boite?
Ou la répartition des frais se fait-elle aux millièmes?
Le Rdc est muet sur ce point.
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rambouillet
Pilier de forums
888 réponses |
Posté - 18 mars 2009 : 07:27:17
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j'ai rencontré, le cas une fois et il a été décidé en AG que le paiement se ferait de façon égale par tous les copros et non aux tantièmes : à tort ou à raison, mais c'est fait et passé... 
Il a été considéré que la BAL était qq chose de privatif   |
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ABCT
Pilier de forums
414 réponses |
Posté - 18 mars 2009 : 07:42:12
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La ventilation à l'unité est la bonne solution, il s'agit là aussi de l'application du critère de l'utilité rencontré également lors de l'installation de prise télé par appartement.
Vous ne voudriez pas payer (ou faire payer) une B à L par les autres copro????
Ex : une B à L "affectée" à un studio, si tantièmes appliqués, reviendrait à 4, voire 5 fois moins cher que celle d'un F 5 ou F6 !!!!! pour la même "utilité" |
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beati
Contributeur actif
47 réponses |
Posté - 28 mars 2009 : 23:41:38
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Exact ABCT, mon conseil me confirme que les Bal sont privatives sauf en ce qui concerne la Bal
commune pour colis volumineux.
Celle-ci étant partie commune semble devoir être prise en charge selon les millièmes.
Mais tout se discute.... |
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rambouillet
Pilier de forums
888 réponses |
Posté - 29 mars 2009 : 11:13:14
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c'est quoi cette BaL pour colis. Les colis sont remis à son destinataire et non mis dans un endroit où tout le monde a accès (même si cela parrait plus pratique tant qu'il n'y a pas de vol  ) |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 29 mars 2009 : 11:54:48
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| Les colis sont distribués avec un avis de passage en cas d'absence, mais ce n'est pas le cas des grosses lettres, pour lesquelles les boite à lettre de rénovation, qui ne sont pas aux denriers standards EDF sont incapables de les acepter; Il faut donc bien que les facteurs les mettent quelque part, et c'est pour cela que les BAL rénovation ont quand elels sont trop petites uen boite avec serrure commune pour courriers grandes tailles, qu'on appelle par abus 'colis'. |
Festina lente |
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DUFFOURD
Contributeur senior
77 réponses |
Posté - 29 mars 2009 : 12:16:24
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Citation :
Initialement posté par beati
Exact ABCT, mon conseil me confirme que les Bal sont privatives sauf en ce qui concerne la Bal
commune pour colis volumineux.
Celle-ci étant partie commune semble devoir être prise en charge selon les millièmes.
Mais tout se discute....
Bonjour,
Etant multi propriétaire j'ai a faire à plusieurs syndics ( 8 ) A chaque fois qu'il fut decider de changer de BAL les travaux non pas été repartis selon les tantièmes mais par appartement ce qui me semble logique. Certains copro.voulant avoir une BAL a leur nom et l'autre au nom de leur SCI . Ils ont payes 2 bal.
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Cordialement
M.DUFFOURD |
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marcy
Pilier de forums
375 réponses |
Posté - 29 mars 2009 : 15:46:04
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| Pour nous idem, comme rambouillet, en part égale. |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 29 mars 2009 : 15:56:40
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Attention au raisonnement, ce ne sont pas parce que les BAL sont privatives que le paiement est de une unité par logement, c'est parce que il y a un critère d'utilité spécifique, voire une clause dans le RDC en ce sens que l'on paye une unité par BAL, voire deux si on a deux BAL.
Les BAL ne sont pas privatives, comme dit sur un autre fil, c'est l'intérieur des BAL qui est privatif.
Si les BAL étaient privatives, le syndicat ne serait pas autorisé à décider a leur sujet.
Mais le principal, c'est que personne ne se renvoi la BAL.. |
Festina lente |
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Boites aux lettres et millièmes
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