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Petila
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 31 mars 2009 :  02:04:35  Voir le profil
Bonjour,
Une copropriété composée de Trois immeubles.Un collecteur tout à légout strictement réservé à un immeuble est colmaté, écrasé et necessite de gros travaux.les travaux sont à la charge du batiment ou de l'ensemble ?
Merci
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rambouillet
Pilier de forums

888 réponses

Posté - 31 mars 2009 :  10:28:05  Voir le profil
votre RdC doit indiquer si chaque batiment paie les charges propres à son batiment à l'aide d'une clé de répartition.

Si ce n'est pas le cas, c'est l'ensemble de la copro qui se charge de payer.

L'assurance de la copro ne prend pas en compte cet incident ? surtout s'il est écrasé, il doit y avoir une origine (engin, travaux, etc...)
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Petila
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 31 mars 2009 :  18:06:37  Voir le profil
bonjour,
Pas de trace dans le RC
On pense qu'il s'agit de racines d'un gros arbre. Attendons passage caméra ? l'assurance ??
Il doit y avoir une canalisation centrale ou primaire , les collecteurs secondaires deservant les batiments doivent-ils dependre chacun de son batiment?il me semble qu'ils sont strictement réservé à un batiment ?le principe d'utilisation s'applique -til?
A la charge collective ou du batiment?
Merci
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