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Les comptes présentés par le syndic pour l'année écoulée sont truffés d'erreurs (dépenses mal affectées). Qu'adviendra t il s'il n'y a pas approbation des comptes.
comment savez vous que les comptes sont truffées d'erreurs ? Est ce le CS qui les a découverts : * si OUI pourquoi n'est-il pas intervenu avant la convocation de l'AG * si NON : qui a découvert ces erreurs et comment ? "Truffées" = combien et de quelle nature ?
Si OUI et et si NON, ces erreurs semblent donc être "répertoriées".
A l'AG : 1- ne rejetez pas les comptes (sauf s'ils sont ceux d'une autre copro ) car vous ne pourriez faire les régularisations de chaque propio et vous seriez obligé de revenir en AG (frais ...) 2- approuvez sur le montant d'origine moins toutes les factures en "erreur", charge au CS de débrouiller le "noeud" et rendre compte. 3- approuvez sous réserve que le CS (s'il est efficace) débrouille le noeud et rende compte aux copros.
Si vous voulez voter sur des comptes "propres", vous ne pouvez pas reporter l'AG maintenant qu'elle est convoquée ; vous ne pouvez que refuser de voter ce point "à l'unanimite des présents et représentés" et une seconde AG sera convoquée pour ce point (+ frais... peut-être plus chèrs que les factures ).
Comme l'idinque Rambouilet, il est évident que les rectifications nécessaires dovent être effectuées AVANT l'AG., y compris si la convocation et les pièces necessaires à l'approbation des comptes ont été notifiées.
Lorsque la question des comptes sera abordée, le CS devra rendre compte de son controle. Lors des points litigieux il donnera son avis !
Merci pour vos réponses. Il s'agit surtout de factures qui auraient dues être pour des copropriétaires et qui se retrouvent dans les comptes et des dépenses qui ne se trouvent pas sous la bonne nomenclature (mises dans les charges générales alors qu'elles devraient être dans les charges de chauffage par exemple.
J'ai bien noté que l'approbation des comptes devait se faire sous réserve de la rectification des points litigieux.
dans les deux exemples que vous citez ci-dessus : * dépenses privatives : l'AG refuse de les payer stipulant que les copros individuels doivent payer. Diminuer d'autant le résultat de l'exercice (il faut toujours une machine à calculer en AG ) * dépenses de chauffage suivant clé de répartition : l'AG recalcule les répartitions de l'annexe 3 et vote ainsi ce nouveau résultat. Le syndic n'a plus qu'à s'éxécuter pour la répartition des charges. Et ainsi il n'y a plus de réserve à voter.
Rappel : ne pas oublier, l'AG décide, le syndic c'éxécute et le CS controle Il ne faut pas oublier aussi d'écouter les conseils du syndic, car parfois il a raison.
A la suite de cette AG, si le syndic n'est pas d'accord, il a deux mois pour contester officiellement...
Non approbation des comptes
Forum fermé
Posté - 13 avr. 2009 : 23:14:18
) car vous ne pourriez faire les régularisations de chaque propio et vous seriez obligé de revenir en AG (frais ...)
).
