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pseudo
Contributeur vétéran

107 réponses

Posté - 14 avr. 2009 :  15:40:22  Voir le profil
Bonjour

est ce possible qu'une maison en copropriété avec une autre, dont l'autre dispose d'un bateau, puisse faire une demande d'autorisation pour créer un deuxième bateau? bien entendu, la largeur de façade est assez restreinte: 18 ou 19m linéaire pour l'ensemble..

merci !!
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gloran
Contributeur vétéran

103 réponses

Posté - 16 avr. 2009 :  00:43:33  Voir le profil
Bateau : Construction, ouvrage flottant, parfois submersible, destiné à la navigation fluviale et maritime, et pouvant transporter des personnes ou des marchandises, souvent muni d’un gouvernail, et propulsé par la force humaine (barque, canoë, …), le vent (bateau à voiles) ou par propulsion mixte ou motorisée.

Source : wiktionnaire.

Si vous utilisez le mot "bateau" dans un tout autre contexte, merci d'apporter votre définition car pour le commun des mortels, la seule définition qui vaille est celle que j'énonce et, sous cet angle, votre demande est totalement incompréhensible en l'état.

Cordialement
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