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Bonjour a tous une premiere AG a eu lieu, mais il n'y avait pas le quorum a peine 25% des copropriétaire étaient présents. Donc il n'y a pas eu de vote,ni de constitution de bureau, le syndic a préférer reporter l'AG pour dans un mois.
Nous avons reçu le PV de la première AG où il est incrit que le nom des absents et pas celui des presents. Aucune signature n'est apposé et pas d'article 42.
Est ce que cette AG est valable pour donner suite à une deuxieme AG en vote à majorité réduite.
Sachant que les résolutions sont identiques à la première AG, il n y a que le lieu de la réunion qui change.
Votre AG pouvait se tenir malgré le nombre restreint de participants.
En effet, la majorité à l'article 24 dite des présents ou représentés, ainsi dès que deux personnes sur 3 présentes votent pour la résolution est adoptée.
Vous pouviez au moins voter président, scrutaeurs et secrétaire et si l'OdJ ne comportait que des votes à l'article 25 ou 26, le président devait sonstater l'absence de quorum, mais l'AG se serait tenu.
Le syndic n'a pas joué son rôle de conseil.
Dans le cas présent, l'AG ne s'est pas tenue, le PV est inutile. Donc la "prochaine " AG sera toujours la première.
Outre ce que pécise Rambouillet sur la conformité d'une AG qui ne serait composé que de 2 copropriétaires sur 500, s'il n'y a pas eu de vote pour la constitution d'un "bureau" il n'y avait personne pour établir un PV
Lorsqu'une AG est convoquée elle doit se tenir, même si c'est pour constater qu'elle ne peut pas décider sur des points importants faute de participants.
Vous êtes bien mal parti avec un tel syndic : vite vite pour en trouver un autre !! Concertez-vous avec quelques autres copropriétaires pour constituer une sorte de CS 'fantome' qui se mettra très vite au travail et se portera candidat à la prochaine AG.
En copropriété on vote avec des tantièmes ! Si seuls 2 copropriétaires sont présents, le copro A avec 28/100000° le copro B avec 32/100.000°, la maj.art.24 sera 31/100.000°....
S'ils son d'accord tous les 2 pas de problème. Si A n'est pas d'accord B l'emporte tout seul, la décision est prise. Si B n'est pas d'accord la proposition inscrite est repoussée à la majorité requise.
Notez que 80% des décisions d'AG relèvent de cette majorité art.24. Parmi les plus importantes, outre la désignation du Pdt, du secrétaire et des scrutateurs de l'AG : approbation des comptes, du budget prévisionnel, de tous les travaux gros ou petits d'entretien de l'immeuble, la passation d'un marché ou d'un contrat (travaux, assurance, prestataires entretien espace verts, nombre et catégories des employés,) etc ....
pas de vote en 1er AG et PV sans art 42
Forum fermé
Posté - 21 avr. 2009 : 16:31:30
