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Axl Rose
Nouveau Membre
4 réponses |
 Posté - 19 févr. 2004 : 12:47:36
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Bonjour,
Mon propriétaire m'a fait parvenir un courrier dans lequel il m'informe que je "vais devoir quitter cette location au plus vite" car je possède des rats et des serpents.
En ce qui concerne les rats, cela ne m'inquiète pas puisqu'il s'agit d'animaux domestisques mais ce n'est pas le cas des serpents.
Est-il dans son droit même s'il ne figure aucune clause sur le contrat de location interdisant les animaux sauvages ?
(à vrai dire je ne sais pas s'il y a une telle clause car en fait je m'aperçois que pour tout document je n'ai qu'un engagement unilatéral de location d'un local à usage d'habitation).
Axl Rose
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cyvonne
Pilier de forums
1399 réponses |
Posté - 19 févr. 2004 : 15:11:52
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Personnellement je ne dormirai pas tranquille à vous avoir comme voisin.
cyvonne |
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jmguerin
Contributeur vétéran
155 réponses |
Posté - 19 févr. 2004 : 18:38:48
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Bonjour,
Si la loi du 9 juillet 1970 interdit d'interdire la possession d'animaux domestique, le jurisprudence s'est prononcée plusieurs fois sur la notion d'animaux domestiques. Le perroquet et le serpent ne sont pas considérés comme animaux domestiques. Le rat, j'en doute, car dans la notion d'animal domestique, il y a la notion d'animal de la maison ( admettons pour le rat ... encore que ...), mais aussi d'animal de compagnie. Et la compagnie des rats risque de ne pas être appréciée par un juge !!!
Voilà, voilà,
JM GERIN |
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Axl Rose
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 19 févr. 2004 : 19:45:54
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Citation :
Personnellement je ne dormirai pas tranquille à vous avoir comme voisin.
Merci pour cette remarque très intéressante.
Il faut que vous sachiez une chose ; mes serpents sont enfermés dans des terrariums dont ils ne sortent que lorsque je les manipule et sont incapables de tuer un homme, ce qui n'est pas le cas de nombreux chiens qui vivent en appartement et que leurs maîtres laissent sortir sans muselière ni laisse!
Citation :
Le perroquet et le serpent ne sont pas considérés comme animaux domestiques. Le rat, j'en doute, car dans la notion d'animal domestique, il y a la notion d'animal de la maison ( admettons pour le rat ... encore que ...), mais aussi d'animal de compagnie. Et la compagnie des rats risque de ne pas être appréciée par un juge !!!
Le perroquet et le serpent ne sont pas des animaux domestiques et vous ne m'apprenez rien là dessus, c'est d'ailleurs la raison de mon sujet.
On ne demande pas au juge d'apprécier ou pas, mais d'appliquer la loi lorsqu'il y en a une, et en ce qui concerne les animaux domestiques c'est le cas.
Vous pourrez constater en allant voir ici http://www.phasmes.com/legislation1.php?page=16 que les rats, ne vous en déplaisent, peuvent être domestiques selon leur race.
J'espère avoir des réponses plus objectives...
Axl Rose |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 19 févr. 2004 : 20:00:03
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Il est d'usage sur ce forum, cher ami des betes, d'etre courtois surtout quand on est le demandeur !
Je vous trouve non seulement impoli mais egalement desagreable avec des personnes (contributeurs benevoles je vous le rappelle) qui essayent de vous donner une reponse.
Si vous ne la trouvez pas satisfaisante, payez-vous un avocat !
Si vous avez des echanges comme celui-ci avec votre bailleur, cela ne m'etonne pas qu'il reclame votre demenagement ...
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 19 févr. 2004 : 23:09:42
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Axl Rose,
Deux remarques :
Attention , au contraire de ce vous laissez entendre, la classification de tel ou tel animal comme « domestique » au sens du texte sur lequel vous renvoyez ( « ANNEXE de L'INSTRUCTION NP/94/6 du 28 octobre 1994 : espèces, races et variétés d'animaux domestiques au sens des articles R.211-5 et R.213-5 du code rural ») ne le donne pas pour autant comme ‘domestique’ au regard des baux d’habitation (le cheval, la vache, le dromadaire, le cochon, etc., etc., ou encore l’abeille sont en effet dans cette liste).
On sait que certaines races de rat sont tenues comme un animal domestique depuis des siècles et des siècles dans de nombreuses civilisations, par exemple chinoise : ainsi à la cour de Pékin il y en avait nombre de cette sorte domestique.
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Axl Rose
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 19 févr. 2004 : 23:29:41
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Joulia, j'ai été poli, et j'ai posé une question sérieuse, humblement, et l'on m'a répondu un peu comme si j'étais porteur d'une maladie contagieuse tout simplement parceque j'avais des animaux qui sortaient de l'ordinaire.
D'ailleurs, ma propriétaire, que je n'ai jamais rencontré et à qui je n'ai jamais adressé la parole, même pas par téléphone a réagi de la même façon en m'envoyant ce courrier.
J'ai emménagé au début du mois de janvier, et absolument personne ne s'est plaint de mes animaux, mes voisins n'en soupçonnant même pas l'existence. En fait c'est le plombier qui aurait signalé mes serpents à la propriétaire.
Citation :
Attention , au contraire de ce vous laissez entendre, la classification de tel ou tel animal comme « domestique » au sens du texte sur lequel vous renvoyez ( « ANNEXE de L'INSTRUCTION NP/94/6 du 28 octobre 1994 : espèces, races et variétés d'animaux domestiques au sens des articles R.211-5 et R.213-5 du code rural ») ne le donne pas pour autant comme ‘domestique’ au regard des baux d’habitation (le cheval, la vache, le dromadaire, le cochon, etc., etc., ou encore l’abeille sont en effet dans cette liste).
Effectivement, mais alors existe-t-il une liste d'animaux domestiques "d'appartement" ?
Axl Rose |
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Vincz
Pilier de forums
407 réponses |
Posté - 20 févr. 2004 : 06:26:48
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Bonjour,
La loi de 1970 dont fait état Guérin ne parle pas d'animaux "domestiques", mais d'animaux "familiers":
Citation :
Loi n° 70-598 du 9 juillet 1970
Loi modifiant et complétant la loi du 1er septembre 1948 portant modification et codification de la législation relative aux rapports des bailleurs et locataires ou occupants de locaux d'habitation ou à usage professionnel
Article 10
Modifié par Loi 99-5 1999-01-06 art. 3 JORF 7 janvier 1999
I - Est réputée non écrite toute stipulation tendant à interdire la détention d'un animal dans un local d'habitation dans la mesure où elle concerne un animal familier. Cette détention est toutefois subordonnée au fait que ledit animal ne cause aucun dégât à l'immeuble ni aucun trouble de jouissance aux occupants de celui-ci.
Est licite la stipulation tendant à interdire la détention d'un chien appartenant à la première catégorie mentionnée à l'article 211-1 du code rural.
II - Les dispositions du présent article à l'exception de celles du dernier alinéa du I, sont applicables aux instances en cours.
La nuance sémantique entre "domestique" et "familier" peut paraître subtile, mais elle est certainement bien réelle, puisque comme l'a dit Joseph le dromadaire ou le cochon ne sauraient être qualifiés d'animaux familiers.
Il est fait référence dans l'article L236-4 du code rural à des listes des animaux familiers de compagnie fixées par arrêté, mais je n'ai pas pu trouvé de tels arrêtés:
Citation :
Article L236-4 En Vigueur
Transféré par Ordonnance 2000-914 2000-09-18 art. 11 I, II JORF 21 septembre 2000.
En vigueur depuis le 21 septembre 2000
Livre II : Santé publique vétérinaire et protection des végétaux.
Titre III : Le contrôle sanitaire des animaux et aliments.
Chapitre VI : Les importations, échanges intracommunautaires et exportations.
Section 2 : Les importations et exportations.
Lorsqu'ils sont originaires ou en provenance de pays non membres de la Communauté européenne, les animaux vivants, leurs produits, les denrées animales ou d'origine animale, les produits destinés à l'alimentation animale, les micro-organismes pathogènes pour les animaux et les produits susceptibles de les véhiculer, dont les listes sont arrêtées par le ministre chargé de l'agriculture, sont soumis, aux frais des importateurs et au moment de leur entrée sur le territoire métropolitain ou dans les départements d'outre-mer, à un contrôle vétérinaire, sanitaire, qualitatif, zootechnique ou ayant trait à la protection des animaux, selon les cas, systématique ou non. Le ministre chargé de l'agriculture fixe la liste des animaux et produits soumis au contrôle dans l'un des postes d'inspection frontaliers dont la liste est fixée par arrêté conjoint du ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé des douanes et dont les moyens en personnel, en locaux et en installations sont déterminés par des arrêtés du ministre chargé de l'agriculture.
Ces contrôles, dont les modalités sont fixées par le ministre chargé de l'agriculture, sont exécutés par les agents mentionnés aux articles L. 214-19, L. 214-20, L. 221-5, L. 221-6 et L. 231-2. Les marchandises qui ont subi un contrôle favorable dans un poste d'inspection frontalier habilité d'un autre Etat membre de la Communauté européenne font éventuellement l'objet des contrôles prévus en application de l'article L. 236-5.
Toutefois, pour les animaux familiers de compagnie accompagnant les voyageurs, le contrôle peut être effectué dans tout port, aéroport, gare ferroviaire ou routière ouvert aux liaisons internationales et se limiter à un contrôle documentaire, effectué par les agents des douanes. Les listes des animaux familiers de compagnie visés au présent alinéa et les modalités d'application du contrôle sont fixées par arrêtés conjoints du ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé des douanes.
Cordialement,
Vincz
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jmguerin
Contributeur vétéran
155 réponses |
Posté - 20 févr. 2004 : 09:56:52
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Bonjour,
Croyez bien que je suis désolé vous avoir mis dans un tel état et c'est vrai que votre réponse n'est pas très agréable. Ma réponse était objective, la jurisprudence s'est effectivement prononcée sur le caractère familier de tel ou tel animal. Je répète, les tribunaux jugent que le perroquet et le serpent ne sont pas des animaux familiers au sens de la loi.
Je n'ai trouvé aucune référence sur le rat, mais je doute qu'il soit considéré par une juridiction comme animal familier.
Par ailleurs, la fonction du juge étant de juger, il a forcément un pouvoir d'appréciation.
Je n'ai émis aucun jugement dans ma réponse, je vous ai juste donné des éléments, je ne vois pas en quoi cela a pu vous déplaire.
Dans votre cas cependant, je vérifierais une chose : La loi de 1970 indique simplement que toute clause, figurant dans un bail, et interdisant la détention d'un animal domestique, est réputée non écrite. Par contre une clause interdisant la détention d'un animal non familier est valable. Vérifiez donc si une telle clause figure dans votre bail.
Si tel n'est pas le cas, votre propriétaire est, à mon avis, beaucoup plus embêté puisque vous n'enfreindriez à ce moment là aucune clause du bail. Elle sera obligée de baser sa demande sur des principes généraux et ce serait plus hasardeux.
JM GERIN |
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Axl Rose
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 20 févr. 2004 : 14:07:43
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Je suis allé chercher mon bail à l'étude notariale ce matin puisque je ne l'avais pas et j'ai pu vérifier s'il comportait une telle clause et ce n'est pas le cas.
Cependant, j'ai quand même demandé à rencontrer chez moi la propriétaire afin de lui montrer comment sont maintenus mes animaux et qu'il n'y a absolument rien à craindre. Le 2 mars le notaire ainsi que l'ami de ma propriétaire vont donc venir chez moi pour voir mes installations.
En ce qui concerne le rat, c'est un animal qui est quand même beaucoup plus présent en appartement que le serpent, pourtant je doute que les juges choisissent d'expulser des gens simplement parcequ'ils ont des rats "domestiques" chez eux... et puis les aquariophiles alors ? Leurs poissons non plus ne sont pas des animaux familiers.
Axl Rose |
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cyvonne
Pilier de forums
1399 réponses |
Posté - 23 févr. 2004 : 11:01:09
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Sauf que lorsqu'un poisson prend la clé des champs, les conséquences en sont pas les mêmes.....
cyvonne |
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eve.angel
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 23 mars 2004 : 11:52:15
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bonjour,
il me semble que tu pourrais trouvé des informations sur la résiliation d'un bail dans la loi du 6 juillet 1989. Je l'ai lu et il ne me semble pas que posséder des animaux non domestique soit un motif de résiliation du bail.
vala
eve
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jmguerin
Contributeur vétéran
155 réponses |
Posté - 23 mars 2004 : 16:20:42
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Bonjour,
Je me permets de reprendre la discussion. Je vous indiquais qu'il paraissait pertinent de vérifier dans votre bail, si une clause vous interdisait de détenir dans les lieux loués un animal familier ou autre que familier.
Si une clause vous interdit la possession d'un animal familier, celle-ci est réputée non écrite, donc vous pouvez bien posséder l'animal que vous voulez, à condition qu'il ne crée pas de trouble anormal du voisinage et, bien sûr, qu'il ne représente pas de danger.
Si une clause vous interdit de posséder tout animal autre que familier, à mon avis, vous n'êtes pas très bien au regard de ce que pense la jurisprudence des serpents, rats et autres (n'y voyez aucun jugement de valeur, tout cela m'est égal, par ailleurs  ). La clause du bail permet effectivement d'obtenir une éventuelle résiliation judiciaire, au seul fait que vous enfreignez les règles du bail.
Si aucune clause ne figure dans votre bail, personne ne peut rien vous interdire, sauf si le propriétaire arrive à démontrer que vos animaux créeent un danger ou un trouble anormal de voisinage. Il faudra alors qu'il vous assigne en résiliation de bail devant le Tribunal d'Instance et être relativement solide quant à la démonstration du trouble que vos animaux pourraient générer.
Si vous partagez ce raisonnement, la comparaison entre rat et poissons devient inopérante  , le tout étant de déterminer ce qui, dans votre bail, permettra ou ne permettra pas au juge de prononcer sa résiliation judiciaire...
C'est ainsi qu'il me paraît important de relire le bail.
Bien à vous
JM GERIN |
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Maryne
Pilier de forums
1985 réponses |
Posté - 23 mars 2004 : 20:04:43
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Reste à espérer que l'un de ces serpents ne s'échappera pas par les canalisations et ne ressortira pas lorsqu'un voisin sera sur le trône!!! C'est déjà arrivé et pour ma part ce serait la crise cardiaque assurée. Idem, la vue d'un rat me filant entre les jambes c'est aussi la syncope.
Maryne |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 03 avr. 2004 : 13:12:23
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Bonjour.
Je pense qu'Axel Rose ne serait pas dans cette situation s'il (elle) s'était montré(e) discrèt(e).
Les N.A.C. (Nouveaux Animaux de Compagnie) sont très à la mode ces temps-ci et rien n'est plus drôle, pour certains, que de sortir avec son rat, son furet, son iguane ou je ne sais quoi d'autre et d'effrayer enfants et vieilles dames.
La plupart de ces animaux vivent sous des climats tropicaux et n'ont donc rien à faire dehors.
Si votre propriétaire vous menace ainsi c'est qu'il a été informé (à tort ou à raison) que des animaux peu familiers étaient visibles (voire trainaient) un peu partout.
Je n'affirme rien, j'essaie d'imaginer comment il a pu prendre connaissance de votre passion.
Ceci étant, et contrairement à ce qui est dit, l'expulsion n'est pas complètement irréaliste.
En effet, s'il peut être démontré la nuisance occasionnée par le bruit (je mets les serpents de côté), par les odeurs (je remets les serpents qui deviennent très odorants quand ils sont en colère), le vagabondage (le cas le plus fréquent), votre copropriétaire peut tenter d'obtenir gain de cause.
Axel Rose, si vous aimez ces animaux, c'est votre droit. N'en faites profiter que vos amis dans l'appartement.
Évitez même la fenêtre et le balcon.
Un rat domestique n'est pas plus sale qu'un autre animal (si le maitre s'en occupe) mais il a une particularité : Sa vitesse et son taux de reproduction. Sans oublier la propension qu'a cet animal à vouloir partir dans la nature... ensuite il revient ... avec ses nouveaux copains !
Amicalement.
Colette.
Visitez la résidence sinistrée : www.lesaintjames.org |
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