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copro
Contributeur débutant
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87 message(s)
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 Posté - 09 juin 2011 : 10:36:11
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Bonjour,
En règle générale jusqu'à quel âge un ascenseur est interdit à un enfant seul ?
Je ne trouve pas de règlementation précise et j'aimerais avoir quelques avis suivant l'expérience de certains copropriétaires.
Merci d'avance
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Stéphane
Contributeur vétéran
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 Posté - 15 juin 2011 : 21:52:32
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Bonjour,
Je pense que c'est plus lié à une question de taille que d'âge (je pense aux règlementations des hauteurs des boutons ^^).
Je ne pense pas qu'il existe un tel critère en loi pour l'utilisation d'ascenseur sinon qu'une éventuelle référence liée aux responsabilité du ou des tuteurs : existerait-il ainsi un âge minimum légal pour aller chercher seul le pain à la boulangerie ?
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Édité par - Stéphane le 15 juin 2011 21:53:44 |
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Posté - 16 juin 2011 : 09:10:45
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a ma connaissance pas de réglementation qui concernerait les enfants, mais aussi les personnes à "capacité réduite", etc...
Tout au plus, pourrait-il exister un réglement intérieur à une copropriété, mais qui fera la "police" et quelle sanction ? |
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JB22
Pilier de forums
France
4457 message(s)
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3
Posté - 16 juin 2011 : 11:10:06
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Ces interdictions aux enfants mineurs n'ont qu'un but: décharger le "syndicat" de toute responsablilté en cas d' accident.
"mais qui fera la "police" et quelle sanction ?"
Bien Ă©videmmment: Personne. |
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copro
Contributeur débutant
France
87 message(s)
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4
Posté - 16 juin 2011 : 11:24:34
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Merci de vos réponses.
Si j'ai bien compris qu'un ou des enfants s'amusent Ă appuyer sur tous les boutons de l'ascenseur, jouent dedans etc. n'a aucune importance, mĂŞme si leurs jeux font que l'ascenseur tombe en panne.
C'est parfait et vive la liberté et le laxisme.
Cordialement |
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JB22
Pilier de forums
France
4457 message(s)
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Posté - 16 juin 2011 : 12:01:54
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copro vous avez mal compris, le fait qu'il n'existe pas de règlement particulier, pour un usage "normal" d'un ascenseur par des enfants mineurs, n'autorise pas les comportements génants pour les autres copropriétaires.
C'est le syndic qui doit faire assurer le respect du règlement de copropriété concernant la vie en communauté. |
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Posté - 16 juin 2011 : 12:55:12
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copro : citation: Si j'ai bien compris qu'un ou des enfants s'amusent Ă appuyer sur tous les boutons de l'ascenseur, jouent dedans etc. n'a aucune importance, mĂŞme si leurs jeux font que l'ascenseur tombe en panne.
C'est parfait et vive la liberté et le laxisme.
Il n'existe pas de réglementation pour interdir les enfants à prendre l'ascenseur, mais cela n'a rien à voir avec des enfants qui jouent avec l'ascenseur !!!
Ce sont d'abord aux parents Ă surveiller les jeux de leurs enfants.
Le syndic n'est ni policier , ni juge; il ne peut que qu'afficher une recommandation et un avertissement concernant ces enfants en liberté sans surveillance des parents qui jouent avec l'ascenseur, qui entrainent des charges supplémentaires pour le SDC et les autres coprorpiétaires.
Les seuls laxistes dans cette histoire ce sont les parents. |
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Posté - 16 juin 2011 : 16:16:49
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citation: Si j'ai bien compris qu'un ou des enfants s'amusent Ă appuyer sur tous les boutons de l'ascenseur, jouent dedans etc. n'a aucune importance, mĂŞme si leurs jeux font que l'ascenseur tombe en panne.
est ce que vous connaissez une loi qui interdise aux chiens de pisser dans l'herbe, etc...
vous confondez législation avec civilité et responsabilité des parents.
Il est bien évident que si des enfants dégradent l'ascenseur c'est aux parents de "payer"... mais encore faut-il avoir un résident qui ait le courage de "dénoncer"... ce qui est rarement le cas. |
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Posté - 16 juin 2011 : 16:17:56
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et puis nous-mĂŞme quelles betises n'a t on pas fait quand on Ă©tait petit ....  voir ado....  |
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