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guesde
Contributeur actif
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 Posté - 14 juin 2011 : 16:08:49
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Bonjour.
Pour changer de Syndic après avoir fait le choix d'un nouveau en accord avec le conseil syndical Je pense qu'à l'AG nous pouvons faire état de nos consultations d'indiquer notre choix pouvons nous présenter le candidat.
Quelles sont les précautions à prendre avant pendant et après l'AG.Merci de me faire profiter de votre expérience.
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Posté - 14 juin 2011 : 16:17:30
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guesde : si votre CS, comme tout autre copropriétaire décide de prposer un contrat concurrent de syndic, il faut le notifier par RAR au syndic actuel, et quelques semaines avant la date d'AG.
Le nouveau syndic devra se présenter devant l'AG.
L'aG décidera ou non de voter pour le nouveau.
LOrs de 'lAG? le secrétariat devra être tenu pas un copropriétaire. SI c'est le CS qui présente ce nouveau syndic, il devra donc se préparer pour cette AG, afin que tout se déroule dans de bonnes conditions. La tenu du secrétariat comme celle de la présidence de scéance est importante.
Le syndic sortant non renouvellé par l'AG devant quitter l'AG après l'élection du nouveau.
Après l'AG, le syndic sortant devra remettre aux nouveaux la totalité des docs du SDC ainsi que ces fonds.
Un changement de syndic ne s'improvise pas. Comme ce sont les copropriétaires qui décideront à l'article 25 ou 25.1, ce changement doit être expliqué par ce CS, en exposant les raisons de ce changement. |
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Posté - 14 juin 2011 : 17:07:16
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avant : avant que la convocation ne soit faite par le syndic sortant, le CS ou n'importe lequel des copros, doit faire une LRAR au syndic en lui demandant de porter à l'OdJ de la prochaine AG : désignation du syndic et en joignant un projet de contrat du syndic postulant.
pendant : le syndic sortant ne doit pas faire partie du bureau. Il est préférable que le président de CS soit président de séance. Il doit récupérer la feuille de présence et les mandats et doit s'asseoir dessus tout le long de la séance.
Le CS qui serait à l'initiative du changement doit expliquer (en l'absence du syndic actuel) les raisons qui le motive à demander le changement et pourquoi ce syndic postulant. Au besoin, il demande à ce dernier de venir s'expliquer et répondre aux questions de l'AG.
Lors du vote, aucun syndic ne doit être dans la salle.
après : le syndic postulant s'il est désigné revient et prend le secrétariat de l'AG en main. |
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Posté - 14 juin 2011 : 17:26:02
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rambouillet : citation: après : le syndic postulant s'il est désigné revient et prend le secrétariat de l'AG en main.
NON : le secrétaire de scéance a déjà été élu au début de l'AG.
Le nouveau syndic, ou l'ancien sortant ne prends pas la place du secrétaire de scéance. |
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etc
Contributeur senior
627 message(s)
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Posté - 14 juin 2011 : 17:33:12
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J'étais en train de me faire la même remarque:
Le copropriétaire secrétaire reste secrétaire! |
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| quid enim sanctius, quid omni religione munitius, quam domus unusquisque civium? |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 14 juin 2011 : 18:54:45
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Il peut aussi, et personnellement je le conseille, démissionner afin que le syndic élu assure le secrétariat pour le reste de la séance.
Ce changement de secrétaire sera rapportée au PV !
Pourquoi ce conseil ?
Parce qu'il plus judicieux que ce soit le secrétaire-syndic qui établisse le PV d'AG (la partie restante de l'AG), PV dont il assurera ensuite les copies et la diffusion.
Sauf à ce que le secrétaire-copropriétaire dispose des matériels nécessaire à l'établissement de ce PV et à sa validation (avec copies) à la fin de l'AG par le 'bureau', il n'est pas très raisonnable, "professionnel" de continuer à assurer le secrétarait lorsqu'on ne sait pas trop comment faire ..
Il faut bien comprendre ici que la désignation d'un copropriétaire comme secrétaire est uniquement destinée à éviter que le syndic sortant ait quelque fonction que ce soit à cette assemblée.
On peut dire que ces une "manœuvre" destinée à protéger le syndicat de toute influence.
Mais fondamentalement, ce n'est pas à priori pour assurer la totalité de la mission, du moins celle admise pour un secrétaire de séance lorsqu'on ne sait pas exactement en quoi elle consiste..(cas dans bien des syndicat.
Outre la question du secrétaire, le point le plus important est sans doute la désignation d'un "bon" président de séance, sachant "présider", avec en plus quelques compétences pour ne pas être "roulé dans la farine" par le sortant ..... et peut-être aussi l'entrant.  |
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Posté - 14 juin 2011 : 18:56:33
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Posté - 14 juin 2011 : 19:08:50
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gedehem : Cela peut dépendre de la taille de la copropriété.
Il n'est pas si compliqué de compter les voix contre et abstentions et de relever le noms de ces copropriétaires pour une petite ou moyenne copropriété.
Le nouveau syndic élu ne possède pas l'ODJ, la liste de présences avant son élection. Il n'a pas pu saisir l'ensemble de ces informations avant l'AG. IL ne connait pas les copropriétaires, et pas grand chose de la copropriété.
Le fait d'avoir son ordinateur et son imprimante dans son sac ne va pas résoudre immédiatement cela. Il ne pourra faire mieux que le secrétaire copro. avec son stylo.
Mais rien ne l'empêche d'aider ce secrétaire non syndic.
Un CS bien préparé à cette AG peut tout à fait remplir son role, et rédiger le PV.
Notre CS, lors du changement de syndic, avait préparé un programme informatique sur tableur excel pour comptabiliser les votes ( un membre du CS ingénieur dans le nucléaire !!!) .
J'ai rédigé le PV dans les 2 jours suivants, fait signer les scrutateurs, et la syndic l'a imprimé et envoyé aux 35 copropriétaires dès le 3ème jour après l'AG !!!! beaucoup plus rapide que l'ancien syndic pro, n°1 français !!!
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Posté - 14 juin 2011 : 19:49:54
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philippe pour un homme si sourcilleux sur la loi et le travail du syndic c'est surprenant de faire comme cela :
citation: J'ai rédigé le PV dans les 2 jours suivants,
le PV est signé en fin de séance !!!! 
sauf à admettre que la fin de séance ait eu lieu 2 jours après....
pour ma part, je préfère que ce soit le syndic "entrant" qui fasse le PV, c'est du travail en moins pour le copro chargé du sécrétariat qui n'est pas toujours au "parfum" des subtilités de rédaction d'un PV.... |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 14 juin 2011 : 21:51:09
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"Il n'est pas si compliqué de compter les voix contre et abstentions et de relever le noms de ces copropriétaires pour une petite ou moyenne copropriété. "
Sauf que ce n'est pas là le travail du secrétaire de séance mais des scrutateurs. Pour ces derniers, lorsque l'AG est (bien) préparée, ils disposent de "feuilles de vote" permettant la saisie de l'expression des voix.
Concernant le PV des AG, il est "pré maché", c'est à dire rédigé à l'avance sur la base de ce qui est prévu dans la convocation.
En principe l'ordre des questions est respecté. Tout peut être en gros prévu à l'avance. Les résolutions proposées à l'AG peuvent être pré rédigées, même s'il y a des modifs apportées en séance.
La plupart du temps, le PV est pré-rédigé pour 95 % du textes, avec les petites phrases de liaison habituelles, type,
"L'assemblée ayant délibéré, le pdt demande aux copropriétaires de se prononcer : ont voté 'contre' :..... s'abstiennent :......"
Il reste à remplor les blancs (détails des votes) ainsi qu'éventuellement les résolutions amendées/modifiées en séance.
La place de secrétaire de séance d'une AG bien préparée est la plus simple : il se contente de noter ce que lui dictent les autres ! 
Aucun role moteur dans le déroulement de l'AG : il sripte en silence ...
Ceux qui bossent vraiment sont principalement le pdt, du moins s'il tient bien sa place, et surtout les scrutateurs, dont on ne dira jamais assez toute l'importance de leur rôle .
Comme dans les scrutins nationaux, ce sont eux qui portent le poids de la conformité des prises de décisions.
D'où la nécessité d'être au moins 2 (petites copropriété), 4 dans les grandes, voire 6 ou 8 lorsqu'on est 150 ou 200 !
Avec 8, ils se partagent par 2 les "feuilles de vote" classées par ordre alpha, soit 4 "couples" : ils enregistrent 2 par 2, permettant ainsi la confrontation des résultats enregistrés.
La copropriété n'a rien inventé ici : il faut faire comme dans les scrutins nationaux : enregistrement et controle entre scrutateurs.
L'entegistrement des votes, le décompte des voix, c'est le travail des scrutateurs.
Pas du pdt de séance.
Certainement pas du secrétaire de séance, serait-il le syndic.
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