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GASQUIN
Nouveau Membre
30 message(s)
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 Posté - 16 juin 2011 : 19:58:19
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Bonjour,
Quand un copropriétaire fait une remarque par écrit au Président du CS doit-il adresser une copie conforme aux autres membres du CS.
Merci pour votre aide
Bien cordialement.
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Posté - 16 juin 2011 : 20:16:27
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le bon usage "voudrait” que s´agissant d´une première missive cette lettre n´ait qu´un seul destinataire.
Car sinon pourquoi ne pas l´adresser en copie à chaque membre du syndicat ? |
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Posté - 16 juin 2011 : 23:28:35
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GASQUIN : tout dépend du contenu de ce courrier. Si vous souhaitez ne vous adresser qu'au président du CS, ce seul courrier suffit; mais si vous souhaitez que TOUS les membres du CS connaissent le contenu, et que vous doutiez que le président en informe les autres membres, alors donnez en copie à tous ces membres.
Il n'y a pas de règles pour cela. 
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Posté - 17 juin 2011 : 07:56:35
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citation: Quand un copropriétaire fait une remarque par écrit au Président du CS doit-il adresser une copie conforme aux autres membres du CS.
non, sauf si le réglement de fonctionnement du CS (RFCS) le prévoit.
si vous souhaitez que tous les membres du CS soient informés, faites en une copie pour chacun. |
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Posté - 17 juin 2011 : 08:54:21
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rambouillet : que vient faire le RFCS la dedans ??
Un copropriétaire écrit à qui il veut. Au président du CS tout seul, ou à tous les membres du CS.
Un RFCS ne regarde que le CS et non les autres copropriétaires.
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Posté - 17 juin 2011 : 11:06:20
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philippe, avant de partir rapidement....
si le RFCS, impose que tout courrier reçu par le président, soit transmis aux autres membres du CS, le président doit le faire.
Pour ma part, j'avais compris (peut-être à tort) que gasquin demandait si le président du CS devait adresser une copie à ses collègues.
Quant à :
citation: Un RFCS ne regarde que le CS et non les autres copropriétaires.
j'en profite pour rappeler que le RFCS est voté par l'AG...  donc les "autres propriétaires"... (mais on déborde de la question de gasquin  )
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Posté - 17 juin 2011 : 11:23:01
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Le RFCS est adopté par l'AG, mais rien ne peut empêcher un copropriétaire d'écrire à tous les membres du CS ou autres copropriétaires. !!!! Ce RFCS ne concerne que le fonctionnement du CS, mais ne concerne en rien les relations entre copropriétaires et CS.
C'est le copropriétaire qui décide seul d'envoyer copie ou non aux autres membres, et non un vote de l'AG, ou un article d'un RFCS.
rambouillet : l'obligation au président de communiquer inscrite dans un RFCS ????? et si celui-ci ne communique pas ce courrier ?? le RFCS devrait également prévoir une sanction ? laquelle ?
Nous connaissons tous les conflits qui existent entre les membres dans la plupart des CS. |
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bossa972
Nouveau Membre
France
28 message(s)
Statut:
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Posté - 30 nov. 2011 : 19:28:37
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Bonjour après avoir eu de très bon conseil sur ce forum, nous avons pu changer de syndic ( très dur mon on y est arrivés... ) j'ai pris la presidence du CS et pour redonner confiance au CS et aux copro j'ai ouvert une boite mail que pour la copro. Entre membres du CS on échange sans se déranger, et on informe tout les copro qui nous ont fournit une adresse mail.(70 %)
Tout le monde est au courant des trucs importants et toute question est recue, répondue, ... le syndic est mis en copie.... et chacun peut s'impliquer pour transmettre une info ou répondre à un voisin...
Ce simple outil a bien détendu l'atmosphère, car du coup meme les inévitables critiques ou YAka, Fokon sont vues par tous, deviennent risibles quand le sujet est futile et la tactique du précédent syndic "diviser pour régner" , aura du mal à reintoxiquer la copro.
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