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andre78fr
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 Posté - 18 juil. 2011 : 10:30:35
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Bonjour,
Dans mon logiciel, j'édite une feuille de présence avec la liste des lots et pour chacun le nombre de tantièmes généraux et bien sur le total.
Pour des raisons pratiques de disposition il n'est pas simple de faire apparaître (toutes) les autres clés et tantièmes spéciaux mais comme on me pose la question je me permet de l'exposer ici ; y a t'il une obligation (ou recommandation) de faire apparaître les tantièmes spéciaux sur une feuille de présence ???
Par avance, merci...
André
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oldman24
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Posté - 18 juil. 2011 : 11:01:20
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Posté - 18 juil. 2011 : 11:01:26
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dans votre esprit qu'appelez vous tantièmes spéciaux ? Est ce les tantièmes des différentes clés de répartition, suivant la nature des charges ? Dans ce cas, aucune obligation.
Doivent être inscrits sur le feuille de présence, les tantièmes de VOIX et non les tantièmes généraux, mais les deux sont très souvent les mêmes, c'est pour cela que l'on parle de l'affichage des tantièmes généraux... . La différence existe lorsque qu'un proprio a un nombre de tantièmes supérieur à la somme de tous les autres.  |
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andre78fr
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3
Posté - 18 juil. 2011 : 12:23:51
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Les tantièmes spéciaux sont ceux associés à des équipements ou services qui ne concernent qu'une partie des copropriétaires, par exemple le bâtiment A, B... ou l'ascenseur...
Il y a une nuance entre les clés de répartition propre à un équipement et aux charges mais là c'est dans le cas où certains votes de l'ordre du jour ne concernent qu'une partie des copropriétaires...
Pour des raisons pratiques, la connaissance et l'affichage de ces "voix" sur la feuille aide aux calculs mais au niveau de la présentation c'est plus délicat...
(la question de l'article 22 et des voix ramenées au total des autres est un autre point mais également important...)
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oldman24
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Posté - 18 juil. 2011 : 13:10:37
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Posté - 18 juil. 2011 : 13:10:39
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ok pour votre explication sur les tantièmes spéciaux
la dificulté ne peut résulter que des voix qui différent sur un vote lorsque celui ci concerne par définition du RDC que certains proprios... |
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JB22
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Posté - 18 juil. 2011 : 13:36:52
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Je confirme ce qui a été dit, sur la feuille de présence, ne doivent figurer que les voix dont dispose le copropriétaire, ces voix sont égales aux tantièmes généraux sous réserve comme l' a précisé rambouillet:"La différence existe lorsque qu'un proprio a un nombre de tantièmes supérieur à la somme de tous les autres"
Si donc des votes doivent avoir lieu sur d'autres clés il faut prévoir dans votre logiciel des votes suivant telle ou telle clé? je crois savoir que c'est le cas, mais l'affichage dans la feuille de présence ne change pas. |
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andre78fr
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7
Posté - 18 juil. 2011 : 14:15:17
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Merci à tous pour vos réponses !!!
Je vais donc garder mon système actuel (liste des lots et total seulement pour la clé principale) mais en recommandant d'éditer des feuilles spécifiques pour les autres votes et dans ce cas seuls les copropriétaires concernés sont imprimés...
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Posté - 19 juil. 2011 : 19:42:57
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attention, vous ne pouvez pas faire signer plusieurs feuilles de présence |
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andre78fr
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9
Posté - 19 juil. 2011 : 20:11:14
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ah zut... mais on peut les annoter pour savoir qui est présent sur un vote spécifique et s'en servir pour les calculs quand même je suppose ?
La cliente qui m'avait posé la question et qui veut tous ses lots sur la feuille a trouvé une astuce ; elle a créé une nouvelle clé sur laquelle elle a totalisé tous les lots... |
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Posté - 19 juil. 2011 : 20:42:00
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citation: elle a créé une nouvelle clé sur laquelle elle a totalisé tous les lots...
hi ! hi! hi! j'ose espérer que cette nouvelle clé c'est pour le fun, car la création d'une nouvelle clé de répartition est du ressort de l'AG |
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oldman24
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Posté - 19 juil. 2011 : 21:55:48
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albert78fr,
Votre "cliente" est elle dans une ASL ou bien dans une copropriété ? |
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JB22
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Posté - 20 juil. 2011 : 00:11:07
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Attention il ne faut pas confondre "feuille de présence" et les "feuilles de votes" dans un logiciel de gestion des votes.
Dans votre logiciel vous pouvez avoir une feuille de vote spécifique pour chaque résolution prenant en compte les copropriétaires concernés par une clé spécifique, les présents et les votants.
et comme le dit rambouillet:
" vous ne pouvez pas faire signer plusieurs feuilles de présence " |
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JB22
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Posté - 20 juil. 2011 : 00:20:58
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La cliente qui m'avait posé la question et qui veut tous ses lots sur la feuille a trouvé une astuce ; elle a créé une nouvelle clé sur laquelle elle a totalisé tous les lots..."
Cette copropriétaire ne compte que pour "un" dans les votes à la majorité 26, elle cumule les tantièmes de tous ces lots pour obtenir le nombre de voix dont elle dispose.
Sous réserve que si elle est majoritaire son nombre de voix et réduit au total des voix des autres copropriétaires.
Peut importe la nature des lots principaux ou secondaires. |
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oldman24
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 Posté - 20 juil. 2011 : 10:25:32
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Il serait interessant de découvrir" l'astuce " trouvée par cette copropriétaire ,pour répondre à votre topic sur la feuille de présence (qui n'a rien à voir avec les charges communes ou spéciales de sa copropriété, comprenant deux bâtiments.
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Édité par - oldman24 le 20 juil. 2011 11:26:38 |
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felix1930
Contributeur vétéran
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Posté - 20 juil. 2011 : 10:59:47
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citation: édité par andre78fr
Les tantièmes spéciaux sont ceux associés à des équipements ou services qui ne concernent qu'une partie des copropriétaires, par exemple le bâtiment A, B... ou l'ascenseur...
les tantièmes ascenseurs ne concernent que la répartition des charges "ascenseurs" et non pour un vote concernant une décision à prendre pour des travaux "ascenseurs" |
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andre78fr
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Posté - 20 juil. 2011 : 11:34:11
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Merci pour ces nouvelles remarques et contributions...
Non, bien sûr que ce n'est pas une création "en droit". Cette nouvelle clé répond à un besoin purement technique et a pour seul but de faire apparaître une liste complète des lots sur la feuille de présence.
Je ne sais pas si c'est une ASL ou une copropriété mais il y a des charges "verticales" pour les pavillons et "horizontales" pour les terrains... mais je crois que la réponse c'est effectivement dans la dénomination ; une feuille de présence unique avec les tantièmes généraux et des "feuilles de vote"...
@felix1930 ; je trouve que vous généralisez un peu vite la question du vote pour un ascenseur et j'aurais plutôt dit que ça dépendait du règlement de copropriété... avez-vous des références ou détails sur ce point ?
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