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goofy
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 Posté - 01 sept. 2011 : 15:43:28
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Bonjour à tous,
Notre AGO a eu lieu le 29/06/2011.
Les comptes de l'exercice 2010 ont été approuvés (avec des erreurs me semble-t-il).
Nous venons de recevoir le pv de l'ag (notifié soit-disant le 25/08).
La régul. comptable de l'exercice 2010 n'a toujours pas été faite.
Est-ce normale ?
Ne doit-elle pas être faite dans les 2 mois suivant l'ag ?
Dans les 2 mois suivant la notification du pv d'ag ?
Cordialement.
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goofy
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 Posté - 04 sept. 2011 : 18:07:05
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y aurait-il quelqu'un pour répondre à ma question ? Nefer, quelboulot, JPM ? |
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nefer
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Posté - 04 sept. 2011 : 18:18:32
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elle aurait du être faite immédiatement, mais je suppose que l'appel de fonds du 3ème trimestre avait déjà été expédiée....donc, je suppose, encore, que votre syndic l'enverra avec l'appel de fonds du 4ème trimestre
par hasard cette régularisation , ne serait elle pas créditrice ???? |
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Posté - 04 sept. 2011 : 18:23:37
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il est vraisemblable que vos appels trimestriels se situent les 1er janvier, avril, juillet et octobre.
Votre AG a eu lieu le 29/06, il semble difficile peut-être au syndic de mettre à jour son avis à payer du 1er juillet, donc la régul devrait intervenir le 1er octobre.
Les délais maxi d'écriture du PV (2mois) et du délai maximum de contestaion (2mois ensuite) n'ont rien à voir avec cela. La régulest applicable dès le soir de l'AG. Vous même auriez pu en tenir compte dans les provisions de juillet car vous deviez avoir les éléments car ils étaient joints à la convocation (normalement), sauf si le montant à approuver dans la convocation, n'est pas celui qui a été voté. |
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goofy
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Posté - 05 sept. 2011 : 13:32:51
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Merci de vos réponses.
En fait l'"histoire" est un peu confuse.
En 2009, a été voté un budget 2010 de 530000€ + 90000€ d'avance sur eau (récupérée sur la régul. 2009 ou sur de l'argent "dormant" sur le compte bancaire de la copro).
Cette façon de faire est très douteuse comptablement, et me parait à la limite de la légalité, mais à partir du moment que c'est voté... Et apparemment je l'ai vu faire dans beaucoup de copropriétés.
Avec cette façon de faire la régul. sur la consommation d'eau se fait directement sur la conso. (différence des index). Cette charge n'est pas (du tout) provisionnée comme les autres charges de copropriété, ce devait être : vous avez provisionné xxx€ pour l'eau, vous avez consommé yyy€, vous nous devez (nous vous devons) zzz€ (xxx€ - yyy€)
Dès début 2010 je me suis aperçu que ce n'était pas 530000€ qui était appelés en charges auprès des copropriétaires mais directement 620000€, et l'ai fait remarquer au syndic. Déjà on peut dire que le syndic n'a pas respecté la résolution du budget 2010 votée en 2009.
En 2010 le budget 2010 a été ramené à 600000€.
En fait si on fait la somme des factures de la copro de l'exercice 2010 on doit arriver à 613000€.
La régul. doit donc se faire sur 613000€ - 600000€.
Comme le syndic a l'habiture de réguler sur la conso sans prendre en compte une provision (qui n'existait pas jusqu'à présent), il me semble un peu déshabitué à le faire.
Que me conseilleriez-vous de faire ?
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nefer
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Posté - 05 sept. 2011 : 13:54:38
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citation: Initialement posté par goofy
Que me conseilleriez-vous de faire ?
déjà de sortir la calculette
530000+90000= 620000
donc le budget voté est de 620000 €
et la régularisation se fait par poste budgétaire...et non uniquement sur le total du budget, car il peut avoir été dépensé plus que la somme budgétée sur un poste et l'inverse pour un autre |
Édité par - nefer le 05 sept. 2011 13:57:18 |
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Posté - 05 sept. 2011 : 14:05:36
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c'est un peu confus votre histoire et tout dépend de la rédaction des PV :
* en 2009, l'AG a voté un budget 2010 de 620000€ si rien n'a été précisé dans le PV concernant la régul. (Que signifie argent "dormant" dans votre esprit ? cela n'existe pas en copro).
* le syndic appelle les provisions sur 620000, rien d'anormal.
* en 2010, l'AG vote un budget rectificatif de 600000€.
* le syndic doit appeler les provisions restantes de telle façon que la somme des provisions annuelles représentent 600000€.
* vous dites les factures 2010 vont dépasser le budget : 613000€.
* lorsque l'AG en 2011 approuve les comptes 2010 sur une somme réalisée totale de 613000€, pour un budget de 600000€, chacun d'entre vous devra verser à hauteur de ses tantièmes la somme de 13000€ sous forme de régularisation, donc un débit pour chacun d'entre vous.
Quant à la régul 2009, il n'est pas possible de l'intégrer au niveau d'un budget suivant, elle doit être imputée à chaque compte copropriétaires. |
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goofy
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Posté - 05 sept. 2011 : 14:06:21
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c'est bien beau tout ça Nefer, mais :
- 1/ la régul. 2010 n'est toujours pas faite.
- 2/ Comparé à ce qui était fait les exercices précédents, par exemple pour l'exercice 2008 voté en ag 2007, budget de 550000€ + 50000€ d'avances sur eau, seulement 550000€ appelé en charges aux copropriétaires (et là aussi j'avais utilisé la calculette, en sommant les montants à répartir indiqués sur les appels de charges on obtenait bien 550000€).
Donc le problème reste entier (et l'irrégularité aussi...) |
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Posté - 05 sept. 2011 : 14:15:54
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en fait c'est un peu la pagaille chez goofy ! Il y a un CS qui suit cela de près ?
ce qu'il vous faut faire :
* faire un tableau en positionnant :
* les budgets votés
* les provisions appelés
* les montants réalisé
* ce que vous avez payé en provisions
* pour finir par ce qui aurait du vous être remboursé ou demandé
Attention tout cela doit se faire clé de répartition par clé de répartition. |
Édité par - rambouillet le 05 sept. 2011 14:18:25 |
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goofy
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Posté - 05 sept. 2011 : 14:31:47
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il y avait moi au cs qui suivait cela de près, mais je n'y suis plus.
Vous savez comme moi que quand un budget est voté, c'est budget global qui n'est pas détaillé par poste, le détail s'obtient généralement à partir des appels de charges.
Je vais essayer de faire la régul. à la main poste par poste. Mais le compte-rendu comptable 2010 est volontairement confus, avec des postes tels eau froide récupérée, eau chaude récupérée... |
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Posté - 05 sept. 2011 : 14:53:13
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citation: Vous savez comme moi que quand un budget est voté, c'est budget global qui n'est pas détaillé par poste
certes sur le PV apaprait que la somme globale, mais qui est le total inscrit sur l'annexe 3 jointe à la convocation, cette annexe est construite (normalement) par clé de répartition....
De la confusion nait le sentiment d'inéquité.... |
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