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pepa
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 Posté - 09 oct. 2011 : 21:03:18
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Bonsoir,
J'ai déjà eu l'occasion de poser des questions ici car je souhaitais faire une scission de copropriété horizontale. Pour l'instant cela me paraît trop lourd pour mes moyens alors que techniquement ma petite maison est tout à fait séparée du petit immeuble existant, mais ma question maintenant est différente :
Ayant enfin obtenu en AG l'accord pour la réhabiliter alors que mon opposant depuis 4 ans refusait, j'ai appris par VEOLIA qu'elle était raccordée à l'eau potable et donc un branchement existe différent de celui de l'immeuble. Devant cette bonne surprise, j'ai appelé VEOLIA pour un réabonnement, la personne qui m'avait vendu la maison a été abonnée de 1980 à 2003, VEOLIA m'a indiqué qu'ils devaient envoyer un inspecteur pour vérifier le regard au vu des nouvelles normes pour le plomb, etc...
N'habitant pas sur place, j'ai eu la surprise en arrivant de voir mon opposant empêcher VEOLIA de voir le regard, mon opposant en me voyant m'a dit, "vous avez obtenu l'accord mais je ferai tout pour vous rendre la tâche difficile". Je croyais enfin que mes ennuis avec lui étaient finis après l'accord en AG mais il ne digère pas et c'est incroyable ce qu'il peut être hargneux.
Il a dit a VEOLIA que je ne peux avoir ce regard car cette partie (près de la rue) est partie commune de l'immeuble et non de moi.
Je dois préciser que même si le sol est commun, la copropriété avait en 87 été géomètrée et notariée en 3 parties, immeuble et sa bande de terrain, partie boxes, et ma maison.
Cette partie de terrain affiliée à l'immeuble à l'entrée de la parcelle est une partie commune spéciale à l'immeuble mais elle est destinée et écrit sur le RC à usage de jardin d'agrément.
Elle est petite et mon opposant se l'est appropriée depuis des années, l'a recouverte de végétation pour faire toit et met son camion, le regard est dessous. Tout le monde le sait mais personne ne dit rien. En l'occurrence cela m'est égal qu'il s'approprie cet espace mais là il m'empêche de bénéficier du branchement antérieur etqui plus est, est indépendant du branchement de l'immeuble.
Les questions que je me pose :
- puis-je mettre en valeur cette antériorité de branchement qui n'a pas été faite par moi et dont a bénéficié mon vendeur pendant de nombreuses années et mon opposant ne disait rien
-ou du fait que ce regard est sur la partie commune spéciale à l'immeuble je dois y renoncer ?
Il m'a dit en me menaçant, si vous voulez l'eau vous creuserez des tranchées à votre compte.
Or la personne de VEOLIA m'a dit que ce serait énormément plus cher que juste de me rebrancher sur l'existant.
Devant tant de méchanceté je ne sais plus quoi faire. Pour rappel cette personne n'arrive pas à digéer que ma maison et son terrain lui aient échapé, d'autant qu'il ést maçon, s'il avait été plus sympa, je présume que mon vendeur lui aurait vendue comme à moi.
Pouvez-vous m'aider ?
Merci beaucoup.
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GĂ©dehem
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1
Posté - 20 oct. 2011 : 21:28:30
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Il est difficile de vous répondre avec précision.
Tpoutefois quelques éléments.
Dans la mesure où existe depuis des lustres une canalisation "Veolia" desservant votre maison avec un regard spécifique destiné aux équipements nécessaire c'est qu'il existe depuis l'origine une servitude pour cette canalisation "propriété" du fournisseur jusqu'à un éventuel compteur destiné à votre lot, servitude qui englobe le regard destiné aux équipements (vanne, compteur).
Concernant cette partie de terrain sous laquelle est implantée la canalisation, elle serait indivisément partie commune sans être grevé d'un droit d'usage au provit de votre voisin "grincheux."
Il se l'est peut être approprié, étant seul dans le secteur, sans qu'il puisse revendiquer quoi que ce soit, par exemple d'une prescription trentenaire.
Autrement dit, il s'agit ici d'une Ă©preuve de force entre voisins.
Reprenez contact avec ce fournisseur d'eau, et soyez sur place lors de l'installation avec quelques amis "costauds", vpoire un huissier de justice, afin de ne pas vous faire rouler dans la farine par un fort en gueule profitant de votre faiblesse.
Demander au syndic d'être présent sera un plus.
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pepa
Contributeur senior
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 2
Posté - 21 oct. 2011 : 14:06:04
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Merci bien Gédehem pour votre réponse.
J'ai envoyé une lettre recommandée au fournisseur d'eau en lui posant un certain nombre de questions dont effectivement cette antériorité de raccordement utilisée d'ailleurs par mon vendeur pour qu'il m'indique une certaine marche à suivre et mes recours.
J'attends la réponse avant de faire une action.
Quelques copains costauds, je n'en ai pas, ils sont plutôt menus et minces et j'aurais peur que cela dégénère vu l'individu. Le problème est là , c'est qu'il me cherche noise depuis le départ et que je me sens démunie devant tant d'incivilité, tout ça parce qu'il voulait ce bien. Un individu normal passerait à autre chose mais apparemment, lui non.
J'ai déjà dépensé mes économies en avocats car ils votaient sans respecter les tantièmes de copropriété (le syndic oui oui, malgré que je les avais prévenus) et depuis 4 ans que cela durait, j'ai assigné l'AG. Peu de temps après, ils ont convoqué une autre AG tant ils savaient qu'ils étaient dans leur tort et ils ont voté avec les tantièmes corrects cette fois-ci, j'ai donc gagné en AG et au Tribunal, mais il ne digère cela non plus car avec les tantièmes inexacts il avait la majorité pour tout régenter.
Faire intervenir un avocat me coûterait cher encore, je ne peux pas tellement me le permettre. Un huissier je ne sais pas, je suppose que c'est beaucoup moins cher. Mais quoi qu'il en soit, c'est terrible de trouver sur sa route des gens comme ça, je n'aurais pas imaginé qu'ils puissent exister. Si à chaque fois je dois faire appel à des juristes où va-t-on ?
Merci pour vos infos. |
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nefer
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3
 Posté - 21 oct. 2011 : 14:36:32
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et un contrat de protection juridique ? |
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pepa
Contributeur senior
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4
Posté - 21 oct. 2011 : 19:06:02
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citation: Initialement posté par nefer
et un contrat de protection juridique ?
Vous pouvez développer ? Merci à vous.
PS : Mon avocat, assez cher, me rajoute des honoraires si je lui posais une question. Pourtant dans sa lettre de mission, il mentionnait que le prix correspondait à assistance, mails, téléphone, etc... |
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GĂ©dehem
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5
Posté - 21 oct. 2011 : 19:13:49
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"Vous pouvez développer ? Merci à vous."
Voyez si vous n'avez pas une assurance "protection juridique", qui couvre en tout ou partie les frais d'actions susceptibles d'être engagées à titre personne.
Attention : cela n'a rien à voir avec la clause ou garantie "défense et recours" d'un contrat lambda. |
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pepa
Contributeur senior
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6
Posté - 09 déc. 2011 : 17:23:24
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Bonsoir,
Je reviens vers vous car j'ai attendu une réponse de VEOLIA sans succès. Finalement après plusieurs relances, ils me disent qu'ils vont me faire 2 devis comme je leur ai demandé, l'un pour un réabonnement sur l'existant à condition que mon voisin accepte de laisser le technicien accéder au regard, l'autre un nouveau branchement, avec bien sûr coûts supplémentaires, etc... mais toujours avec l'accord de la copropriété.
Or, si l'on se base sur la première hypothèse : branchement existant depuis longtemps par l'ancien propriétaire, pourquoi avoir besoin d'un accord de la copro puisque le branchement fait à l'époque devait avoir été fait dans les règles ?
Si c'est la deuxième hypothèse, puisque j'ai eu un accord de l'AG sur la réhabilitation de la maison, il découle de cela que qui dit réhabilitation dit mise aux normes. Donc si je leur donne le PV de l'AG je pense que cela sera suffisant. Qu'en pensez-vous ?
D'autre part, j'envisage la vente car j'en ai m.... et de plus mon budget est très serré. Bien que cela tombe mal avec le changement d'imposition que j'aurais sur la plus-value bien que je sois locataire de mon appartement, mon bien va être considéré comme résidence secondaire alors que je ne l'ai jamais habité puisque insalubre sans les travaux nécessaires. Mais j'ai voulu tenter le coup, j'ai juste commencé aujourd'hui, j'avais rv avec une agence et comme je dois me rendre sur place, j'ai encore constaté que mon opposant était en train de lui parler et lui a dit que la copropriété s'opposerait à quoi que ce soit. Aussitôt il est parti et je n'ai même pas pu lui parler. Il ne digère pas que j'ai eu l'accord de l'AG;
C'est vraiement du harcelement, il va décourager la vente.
Je ne sais plus quoi faire, c'est vraiment un type inhumain.
Merci pour vos suggestions. |
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pepa
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7
Posté - 06 janv. 2012 : 11:31:05
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Bonjour,
Je vois que mon sujet ne soulève pas les foules ! Constation non négative car je suppose que si vous pouviez aider, vous le feriez, donc no trouble !
J'ai été voir l'ARC, car j'avais envoyé un RAR au Syndic (de mèche avec mon opposant qui fait des travaux pour lui) et bien entendu depuis un mois et demi pas de réponse.
L'ARC m'a dit de renvoyer une autre RAR mais pour que le Syndic le mette à l'ordre du jour, donc autorisation de travaux pour l'eau et l'assainissement (fosse septique actuellement) soit par le branchement déjà existant pour l'eau, soit par une nouvelle tranchée.
Elle m'a dit que même si mon regard était sur une partie commune spéciale à l'immeuble de mon opposant, l'antériorité du service de l'eau était historique et prouvée mais enfin, elle m'a formulé ce qui précède.
Qu'en pensez-vous pour cette histoire de partie commune spéciale ?
Et en général ?
Ah au fait, BONNE ANNEE Ă TOUS et Ă TOUTES ! |
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GĂ©dehem
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8
Posté - 06 janv. 2012 : 16:45:26
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"Cette partie de terrain affiliée à l'immeuble à l'entrée de la parcelle est une partie commune spéciale à l'immeuble mais elle est destinée et écrit sur le RC à usage de jardin d'agrément. "
Parlant de "l'immeuble" (c'est à dire de tout ce qui est placé sous le régime de la copropriété, bâti ou non), tout ce qui est commun est ...commun en 'général'.
S'il y a une "partie commune spéciale", cela veut dire que cette partie commune est spécifique (spéciale) à un ou plusieurs copropriétaires, et qu'eux seuls en supportent la charge.
Question : cette partie de terrain est spécifique à quel(s) lot(s), à quel(s) copropriétaire(s).
La réponse est dans votre RDC.
Il est dit que cette parcelle de terrain, partie commune spéciale donc, est à "usage de jardin d'agrément" : au profit de qui, de quel(s) lot(s) ??
Si cette partie commune spéciale à votre lot est à usage de jardin d'agrément à votre profit, cela constitue pour vous un "droit de jouissance" sur cette parcelle de terrain, droit réel enregisté au fichier immobilier qui est perpétuel (qui entre dans votre patrimoine, droit cessible, monayable).
Vous seul avez le droit d'y poser les pieds, d'y planter du gazon, d'y poser table chaises et parasol ......
Si tel est le cas, votre voisin est un occupant sans titre, sauf Ă mettre en avant une prescription acquisitive qui s'entend au moins sur 30 ans d'occupation permanente.
Voir votre RDC et vos titres de propriété, tout est dedans. |
Édité par - Gédehem le 06 janv. 2012 16:50:53 |
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pepa
Contributeur senior
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9
Posté - 07 janv. 2012 : 11:16:44
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Bonjour,
Merci pour votre réponse Gédehem.
En fait, sur la parcelle il y a un petit immeuble et ma petite maison à réhabiliter au fond.
Lors d’un modificatif du RC il apparait que la parcelle a été bornée par un géomètre et c’est notarié, en 3 parties :
- La partie immeuble avec sa bande de terrain
- En face de lui 10 box
- Au fond, ma petite maison complétement séparée par des arbustes et grillagée (je l’ai achetée ainsi)
-
La personne qui me l’a vendue avait bien l’eau et c’est ce regard qui a été créé à l’époque sur une petit bout du terrain qui appartient à l’immeuble en tant que : partie commune spéciale à usage de jardin. Or, cette petit bout est séparé de la bande lui appartenant mais touche les box et il l’a transformé avec des grimpants en box (sans porte) pour son camion.
Donc il est bien légitime sur ce bout de terrain, sauf que comme il a 4 appartements sur les 6 de l’immeuble et qu’il fait peur à tout le monde, personne ne dit rien de son appropriation.
J’ai bien compris que je ne suis pas concernée puisque mon lot est à part et que ce n’est que l’immeuble qui est concerné pour cet endroit. Mais il n’empêche que ce n’est pas moi qui a créé ce regard et les canalisations certainement qui alimentaient la petite maison, tout cela est ancien et ne semble pas être sur le RC, je lui ai parlé de cette antériorité que je pouvais prouver et il m’a envoyée balader. VEOLIA m’a confirmé l’abonnement pendant longtemps de mon prédécesseur.
J’ai fait ce que m’a dit une personne de l’ARC et ai envoyé une lettre recommandée hier au Syndic pour qu’il mette l’autorisation de travaux, soit à partir du regard existant (mais comme ils sont de mèche ils vont prendre son parti) soit créer une nouvelle canalisation sur la voie qui dessert tout le monde.
Qu’en pensez-vous ?
Merci beaucoup.
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pepa
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10
Posté - 08 févr. 2012 : 11:06:43
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Bonjour,
Je me permets de relancer le sujet car une AG est sous quelques jours.
Je résume : face à l'opposition du copropriétaire de laisser VEOLIA accèder au regard existant (depuis des lustres) sur une partie commune spéciale à l'immeuble (et non à l'ensemble de la copro), alimentation en eau qui a desservi la petite maison vétuste que je comptais réhabiliter, j'ai écrit au syndic 2 fois en recommandée (la première fois il n'en avait pas tenu compte) pour lui demander de le mettre à l'ordre du jour, ce qu'il a fait mais sans tenir compte du regard et des branchements existants, juste en posant la question pour autorisation travaux.
Or sur ma lettre je lui indiquais soit avec l'existant, soit nouveaux travaux pour branchement sur parties communes Ă tous.
Il ne mentionne que l'hypothèse nouvelle.
Ma question est : ai-je la possibilité de faire valoir cette antériorité malgré que ce regard se trouve sur la partie commune spéciale à l'immeuble (qu'il s'est d'ailleurs appropriée pour son camion)
Dans ce cas, si refus, la procédure serait un référé ?
Ou dois-je prendre sur moi (encore une fois) pour faire de nouveaux travaux de branchement ?
Ce qui m'intéresserait de savoir de la part des experts de ce forum est les chances juridiques valables.
Merci Ă tous. |
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pepa
Contributeur senior
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11
Posté - 08 févr. 2012 : 18:57:20
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Bonsoir,
Pas de réponse des experts ! C'est la vie mais on s'illusionne toujours ou alors on se demande quelle maladresse on a commise pour s'attirer le silence ! Je plaisante, je sais bien que le désir de répondre ne se commande pas.
Bon, j'en remets une couche en espérant savoir. Merci si oui, merci si non.
Bonne soirée. |
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