| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
zaxalex
Contributeur débutant
France
50 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 31 oct. 2011 : 20:23:05
|
bonjour!
je suis membre d'un cs forme de 2 membres.comme je supçonne le president d'etre bon copain avec le syndic(jamias de controle ou de compte-rendu de controle depuis 3 ans ), j'envisage de faire tout seul un controle des comptes de la copropriete.
1/:ai-je le droit? suite à quelles demarches?puis -je me faire assister par un tiers(avocat,comptable,huissier,etc)?
2/quels documents le syndic doit me donner en consultation sur place(la liste exhaustive ,s'il vous plait !).
cordialement,
zaxalex
|
|
|
|
Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
Statut:
|
|
1
Posté - 01 nov. 2011 : 11:00:44
|
zavalex, en tant que membre du CS vous avez accès à tous les documents relatifs à votre copropriété.
Vous trouverez, sur ce forum, des avis disant que :
- pour contrôler des comptes, il vaut mieux connaître le fonctionnement sur le terrain d'une copropriété que d'être grand théoricien,
- il est très délicat d'être seul à avoir raison parmi des copropriétaires moutons qui ne veulent pas de vagues : vous seriez inaudible (et risqueriez d'être grillé pour plusieurs AGs), entourez-vous de quelques copropriétaires et montrez-leur les pièces montrant des anomalies graves.
Quant aux pièces à demander au syndic, je me lance "de tête" :
- contrats (vous devriez déjà les avoir) pour vérifier les factures correspondantes,
- devis approuvés et ordres de service correspondant aux factures,
- factures et notes d'honoraires,
- grand livre (sous forme pdf avec possibilité de recherche des chaînes de caractères à analyser avant d'aller sur place),
- relevés de compte du compte bancaire de la copropriété (si compte séparé).
Relever l'état des compteurs (m3 d'eau, kWh) permet au CS de vérifier les factures des prestataires.
Utiliser le réglement de copropriété pour vérifier la clé de répartition des dépenses.
Cdlt. Louis92. |
Édité par - Louis92 le 01 nov. 2011 11:02:58 |
|
|
|
JPM
Modérateur
8599 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 01 nov. 2011 : 14:06:35
|
A tout ce qui est indiqué à juste titre par Louis 92 il faut ajouter le premier document à vérifier : la balance générale.
C'est là que vous avez un premier aperçu de la situation.
La lecture n'est pas très compliquée mais pour contrôler utilement les comptes du syndicat il faut quand même avoir un minimum de connaissances. C'est en fait pas là qu'il faudrait commencer.
|
|
|
|
|
|
zaxalex
Contributeur débutant
France
50 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 03 nov. 2011 : 19:46:49
|
je me suis rendu aujourd'hui au siege du syndic(apres 2 LRAR et 3 coups de fil avec promesse formelle d'etre rapelé )...çà valait le dtout(30 km quand meme)!
le syndic m'a donné les comptes pour 2010 et il a refusé de me donner quoi que ce soit pou 2011 et encore moins pou 2009.comme je voulais lui poser quelques quelques questions et je lui ai demandé de me montrer son RDC et le bordereau de passation d'archives.
c'est n'est pas une blague:ça m'a valu l'expulsion manu militari  et la decouverte que'il n'a pas ces papiers.
pas de carnet d'entretien malgré le fait que des travaux ont ete effectuées:il a prtexté que seulement les gros travaux sont à inscrire dans ce carnet.
la balance des comptes presente des grosses somme en solde debiteur pour 2 coproprietaires/
 que ça veut dire
merçi pour vos reponses!
cordialement?
zaxa |
|
|
|
mespres
Contributeur vétéran
1499 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 03 nov. 2011 : 20:49:10
|
Copro débiteur = copro qui ne paie pas ces charges. Au delà de cette affirmation simplette, la signification est à rechercher dans l'historique : il faut consulter le grand livre, examiner les actions engagées par le syndic.
Attention à ne pas vous bruler les ailes ! Commencez par bien potasser les bases de la copro, vous faire connaître dans votre immeuble pour vous forger l'image d'un précieux membre de CS. Sans cela le président et le syndic auront vite de vous dégager. |
|
|
|
nefer
Modérateur
14590 message(s)
Statut:
|
|
5
 Posté - 03 nov. 2011 : 21:42:27
|
qu'entendez vous par "RDC"?
est ce le réglement de copropriété?
si oui, vous en avez un exemplaire... |
|
|
|
zaxalex
Contributeur débutant
France
50 message(s)
Statut:
|
|
6
Posté - 14 nov. 2011 : 20:46:14
|
c'est exact pour le RDC!
j'ai voulu savoir sur quel document il se base lorsqu'il fait le partages des frais: il n'avait aucun doc , pas de RDC, pas d'etat descriptif de la copro...je deduis qu'il fait ça au pif.le dettes je supçonne qu'elles sot depuis 2009 et je ne crois pas qu'il a fait le necessaire(relance simple?!)pour les recuperer. ces sommes(1800e tout de meme) je les retrouve en "solde debiteur" sur la "balance des comptes". je ne suis pas fort dans les termes techniques mais je n'arrive pas a compreendre ou je dois rerouver ces dettes sur les comptes de la copro. c'est de l'argent qui doit etre recuperé mais à la fin de la grande livre le total general est "0"!!
je perds un peu le nord!!! |
|
|
|
JPM
Modérateur
8599 message(s)
Statut:
|
|
7
Posté - 14 nov. 2011 : 22:47:49
|
Zaxalex, vous êtes copropriétaire, donc vous devez détenir aussi bien l'état descriptif de division ( qui ne présente aucun intérêt ici) que le règlement de copropriété, dans lequel se trouve l'état de répartition des charges.
Avez vous lu ce règlement de copropriété ?
Si vous voulez contrôler la comptabilité et les comptes, il faut que vous preniez un peu de temps pour une formation minimale dans ce domaine.
Dans le patrimoine du syndicat, il n'y a que des créances et des dettes du syndicat
Dans les créances, par exemple : les appels de provisions effectués et le solde de la trésorerie (à moins qu'elle ne soit négative ce qui serait anormal). Ces créances figurent dans la colonne de gauche d'une malance.
Dans les dettes : les factures enregistrées et non payées, le fonds de roulement (ou avance de trésorerie) parce que le syndicat peut être tenu à tout moment de restituer le fonds de rouleent d'une copropriétaire quand il vend son lot par exemple). Elles figurent dans la colonne de droite.
A tout moment le total des dettes doit être égal au total des créances. Il est donc normal que le solde soit à 0.
Voila déja les premières notions élémentaires 
D |
|
|
|
|
|
JB22
Pilier de forums
France
4457 message(s)
Statut:
|
|
8
Posté - 15 nov. 2011 : 00:15:20
|
Dans une balance établie en cours d' exercice vous devez avoir:
Colonne de gauche, au débit:
Les Fonds Placés.
Les fonds disponibles en banque.
Les soldes débiteurs des copropriétaires: reste dû sur les appels de fonds.
Les comptes de tiers, autres débiteurs: qui doivent de l'argent à la copropriété.
Les comptes d' attente et de régularisation. A solder ou justifier en fin d'exercice: factures reçus et comptabilisées se rapportant à l' exercice suivant. prime d'assurance couvrant une partie de l'exercice suivant. Les factures contestées en attente de solution.
Les comptes de charges, qui seront répartis et imputés aux copropriétaires
sous déduction des Appels pour provisions pour charges courantes.
Colonne de droite, au crédit:
Les provisions pour travaux décidés.
L'avance de trésorerie, ex fonds de roulement.
Les avances travaux
Les autres avances (emprunts du syndicat auprès de certains copropriétaires,
Le solde en attente sur travaux et opérations exceptionnelles non terminés
Les subventions accordées en instance de versement.
Les comptes des copropriétaires créditeurs, excédents versés
Les fournisseurs, factures enregistrées non payées.
Les tiers créditeurs,
Les comptes d' attente et de régularisation: charges à payer.
Les comptes de dépréciation des comptes de tiers.
Les comptes de Provisions sur charges courantes.
En fin d'exercice les comptes de charges et produits, y compris les provisions versées, sont soldés l' excédent ou l'insuffisance réparti aux copropriétaires suivant les clés de répartition prévue dans le règlement de copropriété.
Les deux colonnes débit et crédit doivent être équilibrées: Total des soldes débiteurs et total des solde créditeurs doivent être égaux.
Dans une balance si vous n'avez qu'une seule colonnes pour les débits et les crédit le total doit être 0 (zéro).
|
|
|
|
zaxalex
Contributeur débutant
France
50 message(s)
Statut:
|
|
9
Posté - 15 nov. 2011 : 20:23:18
|
|
citation: Zaxalex, vous êtes copropriétaire, donc vous devez détenir aussi bien l'état descriptif de division ( qui ne présente aucun intérêt ici) que le règlement de copropriété, dans lequel se trouve l'état de répartition des charges.
Avez vous lu ce règlement de copropriété ?citation:
moi je l'ai le reglement.le syndic ne l'a pas .comment fait-il pour savoir la repartition des charges par rapport aux miliemes |
|
|
|
zaxalex
Contributeur débutant
France
50 message(s)
Statut:
|
|
10
Posté - 15 nov. 2011 : 20:30:51
|
|
citation: Les deux colonnes débit et crédit doivent être équilibrées: Total des soldes débiteurs et total des solde créditeurs doivent être égaux.
Dans une balance si vous n'avez qu'une seule colonnes pour les débits et les crédit le total doit être 0 (zéro).citation:
c'est ça mon probleme:il existe un solde debiteur de 2057;un solde crediteur 1800; donc il y a des dettes non remboursées à la prochaine AG je compte bien demander quand vont etre remboursées et surtout pourquoi ça n'a pas déjà été fait. et malheureusement pour moi je connais la vraie reponse
je vous remercie pour votre participation |
|
| |
|
Sujet |
|
|
