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lolo13600
Contributeur débutant
France
88 message(s) Statut:
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Posté - 18 déc. 2011 : 09:36:58
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Bonjour.
Petite copropriété, pas de conseil syndical.
Dernière AG ordinaire de copropriété début décembre 2011.
Moins d'un mois après, le portail automatique est en rade, idem pour les interphones. Cela cause pas mal de nuisances à tout les résidents.
Vu que la prochaine AG ordinaire est seulement prévue début 2013, doit-on attendre jusque là pour demander au syndic d'inscrire à l'ordre du jour la remise en service de ces équipements de sécurité ?
Merci.
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BANZAI
Contributeur vétéran
1376 message(s) Statut:
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Posté - 18 déc. 2011 : 10:17:25
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citation: Initialement posté par lolo13600
Bonjour.
Petite copropriété, pas de conseil syndical.
Dernière AG ordinaire de copropriété début décembre 2011.
Moins d'un mois après, le portail automatique est en rade, idem pour les interphones. Cela cause pas mal de nuisances à tout les résidents.
Vu que la prochaine AG ordinaire est seulement prévue début 2013, doit-on attendre jusque là pour demander au syndic d'inscrire à l'ordre du jour la remise en service de ces équipements de sécurité ?
Merci.
bonjour,
Si une panne intervient sur un élément d'équipement commun, la réparation est de l'entretien courant.
le syndic doit donc faire diligence pour y remédier
je suppose que dans votre budget prévisionnel il y avait une somme affectée à l'entretien courant...
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Posté - 18 déc. 2011 : 11:13:29
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lolo13600 : citation: Vu que la prochaine AG ordinaire est seulement prévue début 2013
???? rien n'empĂŞche le syndic de faire d'autres AG.
il n'y a pas de conseil syndical ? Personne ne s'est proposé ? Un constat de carence a t'il été fait ? une nouvealle AG aurait du être convoqué pour élir ce CS ? le syndic n'a pas poser cette résolution obligatoire ?
L'entretien des ces éléments communs DOIT être pévu et voter dans le budget de fonctionnement. Une telle somme figure t'elle au budget ?
SI rien n'est rpévu, votre syndic ne semble pas très bon.
Ces éléments doivent être réparé au plus vite? C'est un trouble de jouissance de vos parties privatives. Le syndic est fautif si rien n'a été prévu aubudget, si il n'a pas convoqué une AG supplémentaire pour élir un CS et si il ne commande pas ces trvaux.
IL y a forcément un contrat d'entretien ppor ces portails. Un contrat d'entretien pièces et main d'oeuvre est idéal dans ce gebre de situation. |
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oldman24
Contributeur senior
France
852 message(s) Statut:
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Posté - 18 déc. 2011 : 12:14:21
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Un conseil syndical est obligatoire dans un syndicat de copropriétaires. Puisque vous n'en avez pas ,il aurait fallu décider que vous y avez renoncé . L'absence de CS fait l'affaire du syndic qui n'est plus controlé . On ne peut pas parler d'assistance , en raison de la carence des copropriétaires. Il leur est conseillé de s'investir grace aux moyens modernes. |
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Administrateur civil honoraire. Ancien Combattant 39/45 |
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Posté - 18 déc. 2011 : 12:36:42
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d'abord
citation: Vu que la prochaine AG ordinaire est seulement prévue début 2013, cen'est pas bien : l'AG est annuelle, au minimum, pas tous les 18 mois... et elle sert à clore l'exercice...
quant à ces pannes, elles sont à réparer sans attendre une AG. Celle ci a du voter un budget qui prend en compte de l'entretien courant... il faut utiliser ce budget voir l'avance de trésorerie si celle ci existe.
votre syndic est-il pro ou non pro ?
si rien de ceci n'est prévu, il faut faire une nouvelle AG rapidement (quelle est la grosseur de votre copro) pour modifier le budget de l'exercicie et ainsi modifier ou faire de nouveaux appels de fonds... |
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ABCT
Contributeur senior
993 message(s) Statut:
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5
Posté - 18 déc. 2011 : 15:07:22
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Il est mentionné "petite copropriété" sur le premier post..... D'où les difficultés de trouver des "volontaires" pour le C.S. si c'est petit "c'est familial" tout "va bien" c'est sans doute le raisonnement ERRONE ( j'en conviens) des copros... Bien sûr tout ceci n'est pas légal.... MAIS .... |
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Posté - 18 déc. 2011 : 16:11:43
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abct : si on est face à une copro de 4 ou 5, il doit être simple de programmer une AG par enregistrement suite à uen convoc donnée de la main à la main , encore faut-il ne pas avoir un syndic pro qui_ prendra encore des honoraires supplémentaires, d'où mes questions.... |
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ABCT
Contributeur senior
993 message(s) Statut:
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7
Posté - 18 déc. 2011 : 16:41:05
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Rambouillet: Entièrement d'accord mais toujours la même rengaine.... on constate, mais qui va prévenir le syndic???? pro? ou non??? "Y A KA" " il faut qu'on" CHACUN attend ou ESPERE que le voisin se bouge!!!!! Pas si simple.... Malgré la médiocrité des programmes télé ..... "on est bien dans son fauteuil"!!!!! de plus maintenant il fait froid alors..... Peut être sommes trop "pointilleux" ....nous sommes réactifs ENCORE !!! c'est sans doute dû à notre "antériorité" ( certains traduirons = "vieux") |
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lolo13600
Contributeur débutant
France
88 message(s) Statut:
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Posté - 19 déc. 2011 : 09:10:13
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Bonjour.
Merci déjà pour vos réponses.
Vu que la copropriété est petite, nous avons voté le fait de ne pas avoir de conseil syndical fin 2008. Erreur peut être... Néanmoins, je préviens le syndic professionnel lorsque qu'il y a des soucis au niveau des parties communes... et le syndic est en général réactif.
Nous avons bien un contrat d'entretien du portail mais il s'agit d'un visite d'inspection... Le contrat ne comprend pas la réparation et encore moins les pièces de rechange.
Si nous voulons une nouvelle AG rapidement, il s'agit d'un AG extraordinaire payante... Le syndic me rabâche que le contrat comprend une seule AG ordinaire annuelle.
Le budget annuel voté (7500 €) est supérieur au budget annuel réel (6000 €), nous avons donc une trésorerie pour faire des travaux d'entretien non votés. Reste toujours le même problème, ces réparations sont nécessaires au bon fonctionnement de la résidence mais ils ne seront pas votés en AG avant fin 2012.
Merci. |
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Posté - 19 déc. 2011 : 10:58:19
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citation: Reste toujours le même problème, ces réparations sont nécessaires au bon fonctionnement de la résidence mais ils ne seront pas votés en AG avant fin 2012.
on vous dit et répète qu'il n'y a pas bersoin de passer en AG la remise en état des installations en panne à partir du moment où il y a de l'argent prévu au budget voté, ce qui semble être votre cas (7500 pour 6000). |
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Posté - 19 déc. 2011 : 11:28:12
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lolo13600 : Il y a une AG annuelle pour adopter les comptes de l'année passée, pour élir ou renouveller le syndic, pour adopter des travux, ....
Une AG coute à la copropriété - honoriares syndic, frais d'envoi et de poste.
En cas de budget insuffisant pour payer des trvaux, le syndic peut tout à fait convoquer une autre AG, qui sera également payante. Il n'existe pas d'AG extraordinaire. Le syndic ne peut pas refuser de convoquer une AG et ne pas entretenir la résidence !!!
Vous avez ces fonds pour une AG supplémentaire dans le budget !!!
Dans votre cas, vous avez des fonds pour pourvoir payer cete entretien. Le syndic doit commander ces travux rapidement, sans convoquer d'AG.
A la prochaine AG, Ă©lisez un petit CS !!!! c'est important.
D'ailleurs, depuis 2008, vous auriez du voter chaque année pour l'élection du CS. Le syndic a t'il proposer cela à l'ODJ. Chaque année, le constat de carence du CS a t'il été porté au PV ? |
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etc
Contributeur senior
627 message(s) Statut:
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Posté - 20 déc. 2011 : 22:29:20
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Au delà de régler ce problème entre deux AG:
Vous avez une AG annuelle tous les deux ans ??? Cherchez l'erreur...
(question soulevée par phillipe388:) Comment faites-vous alors pour l'approbation de chaque exercice annuel???
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quid enim sanctius, quid omni religione munitius, quam domus unusquisque civium? |
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