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looping
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 Posté - 16 janv. 2012 : 16:36:49
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Bonjour,
le président de notre copropriété viens de ce mettre en auto-entrepreneur pour ainsi faire les travaux sur la copropriété pour moins chère nous dit il
Il nous présente des devis d'entreprises et nous dit que pour la moitié ou les 2/3 il fait les travaux. Certaines entreprises qui on appris ça ne veulent plus intervenir sur la résidence pour les travaux d'urgence ou ne veux plus faire aucun devis car ils disent que ses des devis de complaisance et ils ont raison !! a mes yeux
d'ou les questions que je me pose et d'ont le syndic ne veux pas me répondre ne voulant très certainement pas se mettre a dos le président du cs!
a t'il le droit de travaillé pour la résidence ? malgré son partie pris
est ton assuré pour une éventuelle malfaçon de son travail ?
comment peut on vraiment vérifié les devis ou comparer puisque c'est lui qui fait tout et ne veux pas déléguer pour l'établissement des devis
je trouve qu'il outre passe c'est droit et surtout se donne des droits que nous, personnes du conseil syndical ne lui avons jamais donner, plusieurs travaux on été effectuer a l'encontre de décisions de l'ag ou du cs sous son ordre seul pour le motif de la sécurité
quant pensez vous ?
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Posté - 16 janv. 2012 : 16:52:55
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deux petits rappels :
1- les conseillers sont désignés par l'AG. Donc insatisfaits, les copros dans une autre AG peuvent lui retirer cette désignation ou au moins ne pas la renouveler. Mais il est difficile de convaincre des copros de rejeter quelqu'un qui fait le travail à l'intérieur du syndicat pour moins cher. Ah ! les Sous, ils sont traitres
2- le président est désigné par les conseillers qui peuvent lors d'une prochaine réunion, décider de changer de président et cela par un simple vote et un CR... 
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Posté - 16 janv. 2012 : 17:23:31
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looping : citation: je trouve qu'il outre passe c'est droit et surtout se donne des droits que nous, personnes du conseil syndical ne lui avons jamais donner, plusieurs travaux on été effectuer a l'encontre de décisions de l'ag ou du cs sous son ordre seul pour le motif de la sécurité
Attention : Vous parlez ici d'abus de la part de ce président. Le CS n'a aucun pouvoir de décider de travaux, et le président non plus !!! SEULE l'AG peut le faire.
La raison de la sécurité ne change rien aux problèmes.
Maintenant les autres membres du CS peuvent tout à fait provoquer une réunion du CS et révoquer le président. !!!
le syndic peut également ne pas suivre ce président. SEUL le syndic peut commander des trvaux après l'accord de l'AG. Le président du CS qui commenderai lui-même ces trvaux, et c'est apparement le cas puisqu'il se passe lui-même les commandes est hors la loi, et peut être condamné.
Le syndic n'a pas à payer ce président sur des trvaux que l'AG n'a pas votés et que le syndic n'a pas donner d'ordre de service.
QUe dit votre syndic ??
Les coprorpéitaires peuvent également ne pas payer les travaux qui n'ont pas fait l'objet d'un accord de l'AG.
Syndic, président et CS sont tous à coté de la plaque !!!
Si ce president désire travailler pour la copropriété, il doit soumettre ces devis à l'AG avec tous les autres. Naturellement cela n'est pas recommander, car vous voyez ici les conflits d'intérêts.
Vous avez également vu le problème de l'assurance; l'entreprise doit donner au syndic et au CS son certificat d'assurnace, c'est un document qui doit être vérifié.
Il est assez facile de régler tout cela.
Un emise en demeure du syndic pour qu'il ne règle pas de factures dont les travaus ne sont pas adopéts par l'AG. D'ailleurs il faudra rejetter toutes ces factures lors de l'AG et de la vérification des comptes !!! les copropriétaires vous suivront pour arrêter ces magouiles.
Le syndic a déjà engager sa propre responsabilité si ila apyé des factures de travaux sans accord de ''AG ( à vérifier si ces dépenses ne sont pas budgétées dans le budget) !!! )
Vous pouvez informer, après vérification des travaux effectués par ce président, les votes de l'AG , et le budget, ce syndic par RAR que vous pourriez aller en justice afin de rpéserve les droits du SDC.
Il faut remettre ce syndic à sa place.
L'idéal est de virer ce beau couple :
1. révoquer ce président lors d'un conseil syndical, si vous avez une majorité pour cela au sein du conseil
2. proposer un autre contrat de syndic pour le rpochain ODJ. Ce syndic est un mauvais syndic !!! En laissant faire ce président on pourrait également se poser une autre question : en prrofite t'il ???
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looping
Nouveau Membre
29 message(s)
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 Posté - 17 janv. 2012 : 09:08:16
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merci de vos conseil,
je viens de vérifié en ressortant tout les pv d'ag et effectivement certains travaux on été effectuer contre l'avis de l'ag !! mais les comptes on été accepter !! je pense qui va etre temps de faire ouvrir les yeux des copropriétaires lors de notre prochaine assemblée général
je vais aussi mettre a l'ordre du jour de notre prochain conseil syndical une demande de révocation du président en expliquant le pourquoi
après réflexion le syndic est aussi en faute puisqu'il a payer les factures des travaux non autorisé par l'ag, je vais donc de ce pas lui envoyé un mail pour des explications mais je connais la réponse qu'il va me donner " le président a donner sont accort"
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Posté - 17 janv. 2012 : 09:36:15
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looping : citation: mais je connais la réponse qu'il va me donner " le président a donner sont accort"
Un syndic qui vous répond de la sorte n'y connait pas grand chose, ou se met dans une situation intenable !!!
D'abord c'est l'AG qui décide, le président du CS et le CS n'ont aucun pouvoir de décision !!!! L'AG a décidé de travaux en choississant le devis et une entreprise, le syndic DOIT exécuter cette décsion de l'AG, ET le CS est élu pour vérifier que les décsions sont bien exécutées !!!!!!
De plus, l'AG a adopté les comptes du SDC, mais cela ne vaut pas approbation des comptes personnels.
Rien n'empêche un copropriétaire d'assigner un syndic pour le non respect d'une décision d'AG !!!
Pour mettre ce syndic devant ses responsabilités, vous demandez copies de toutes les décsions d'AG qui concernent les travaux effectués par ce président du CS.
Comme vous connaissez tous ces dossiers, vous notifiez au syndic votre refus de payer des trvaux non votés par l'AG. Celui-ci sera dans l'incapacité de vous assigner pour non paiement de charges, le tribunal exigera les PV d'AG !!!!!
Vous demandez également les copies des OS !!! si ils n'existent pas, si quelques unes sont signés par ce président du CS alors qu'il n'en a aucun droit, celui-ci devra rendre des comptes devant votre CS et l'AG. Vous avez des motifs interressants pour révoquer ce président du CS.
Le président du CS n'a pas plus de "pouvoir" que les autres membres. Il est simplement l'interlocuteur principal du syndic, MAIS Il doit respecter le choix du CS !!! faites vous un compte rendu de vos réunions que vous adressez au syndic ??
Les membres de votre CS sont également un peu responsables d'avoir laisser faire ce président !!! Il est temps de respecter la loi et le fonctionnement d'un CS.
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Gédehem
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Posté - 17 janv. 2012 : 11:25:51
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Dans ce type d'affaire (membre CS employé du syndicat - qui travaille pour e syndicat) c'est la confusion d'intérets entre l'employé/prestataire et le syndicat.
Un CS est chargé du controle du fonctionnement du syndicat, dont les interventions des divers prestataire.
Dans la mesure où un membre du CS, et plus encore son pdt, est à la fois le prestataire/employé controlé et le controleur, chacun est à même de comprendre que cela 'cloche'.
Même si ce n'est pas interdit en droit, il y a incompatibilité à être en mêmle temps pdt de CS controleur et prestataire-controlé.
L'autre aspect : si c'est l'AG qui désigne les conseillers, ce sont ces conseillers qui désignent leur pdt, lequel peut être démis de sa fonction et remplacé en quelques minutes.
Il y aurait donc ici un dysfonctionnement de ce CS, dont les conseillers laxistes laissent faire, très certainement par méconnaissance de ce qu'est un CS, son rôle.
Ce qui est un grand classique dans nos syndicats !
Avant de se pencher sur ce que devrait faire l'AG (révocation du mandat de conseiler de ce copropriétaire employé/prestataire) peut être faut-il que les autres conseillers (potiche ?) se réveillent !!
PS : "le président de notre copropriété ......."
PAS DU TOUT (méconnaissance !). Il est pdt du "conseil de surveillance", pdt interne au CS nécessaire à son fonctionnement. Hors du CS c'est un conseiller lambda. |
Édité par - Gédehem le 17 janv. 2012 11:34:13 |
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looping
Nouveau Membre
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Posté - 17 janv. 2012 : 11:55:39
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oui, nous faisons un compte rendu des réunions que nous donnons ensuite au syndic, qui est aussi présent pour les réunions donc il ne peut que etre informé de nos décisions !
malheureusement nous sommes que 3 a ne pas toujours etre en accord avec le président, les autres ne viennent pas et les présents vote blanc ou ne veulent pas rentrer en "conflit" avec le président c'est donc difficile, mais je pense plutôt informer les copropriétaires et les faire réagir lors de notre prochaine ag ou l'on doit justement renouvelé les membres du cs |
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