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| Auteur |
 Sujet  |
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kanard
Nouveau Membre
39 message(s)
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 Posté - 06 juil. 2009 : 17:34:57
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Bonjour, j'ai fait des travaux chez moi (à Paris, dans ma cour) et déposé une DP pour cela. En cours de travaux, j'ai apporté des modifications suite aux conseils (pas très judicieux finalement !) des entreprises et en fonction des problèmes rencontrés. Concrètement, il s'agit de la construction d'un local de 7,7m2 au sol (SHON 7,7m2) , attenant à un petit atelier déjà existant, le tout dans une cour intérieure. La modification principale p/ à la DP est le décaissement de 70cm permettant la construction d'un mezzanine d'environ 5m2 dont 2,5 en Carrez. Je viens d'apprendre que de ce fait les travaux ne sont pas conformes. En plus de cela, les parties vitrées (façon atelier) n'ayant pu être fabriquées selon mes plans, elles ont été modifiées (un peu agrandies pour permettre de faire du double vitrage) et j'en ai profité pour faire changer les parties vitrées de l'atelier attenant pour que le tout soit homogène, tout en respectant l'esprit de l'atelier d'origine mais les dimensions sont un peu supérieures. Et je n'ai évidemment pas signalé le changement des parties vitrées de l'atelier dans ma DP puisqu'il n'était pas prévu.
Or j'ai déjà envoyé ma DAACT. Que faire ? Quels sont les risques encourus ? Puis-je faire une DP modificative ?
Merci de vos conseil.
k.
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Angie
Contributeur vétéran
1825 message(s)
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Posté - 06 juil. 2009 : 17:45:37
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 Posté - 06 juil. 2009 : 18:03:59
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ben oui, rien d'autre à faire : la DAACT est mensongère... donc faites le canard ou alors refaites une DP pour régulariser par rapport à l'existant.
accessoirement, si vous êtes en copropriété, vous avez besoin de l'accord de la copro |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Édité par - Emmanuel Wormser le 06 juil. 2009 18:05:09 |
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