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jchy
Nouveau Membre
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 Posté - 08 mars 2012 : 15:37:38
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Pour des raisons personnelles, je souhaite démissionner du CS avant la prochaine AG qui est le 11 juin.
Pour ne pas mettre la copropriété en difficulté, sachant qu'après le CS ne sera plus valablement constitué, combien de temps avant puis-je le faire ?
Merci
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Posté - 08 mars 2012 : 16:33:25
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tout dépend des raisons personnelles, mais si vous vous interrogez sur le délai, cela signifierait qu'il n'y a pas "mort d'homme". Et donc sans les connaitre, je dirai : attendez que la réunion de concertation sur l'OdJ de l'AG soit faite.... |
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ABCT
Contributeur senior
993 message(s)
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 Posté - 08 mars 2012 : 18:02:29
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Rambouillet, je crois que notre participant doit informer le syndic avant la réunion fixant l'ordre du jour...car le remplacement d'un membre du C.S. doit faire l'objet d'une résolution de la prochaine A.G...... sauf si cette copropriété a prévu des remplacants. |
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Posté - 08 mars 2012 : 18:04:59
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ou si la désignation d'un nouveau CS est prévu car le précédentarrive à échéance....  |
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GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 08 mars 2012 : 18:30:09
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"Pour des raisons personnelles, je souhaite démissionner du CS...."
S'agissant du CS, le fait d'y ĂŞtre candidat et Ă©lu impose d'assumer la fonction jusqu'Ă son terme.
S'il y a des "raisons personnelles", type santé ou autres, elle n'impliquent pas une démission : il suffit d'informer les collègues d'une impossibilité à siéger aux réunions, à travailler avec les autres préciser en quoi), sans pour autant démossionner et laisser le diège vacant.
On évite ainsi le CS "non formé".
S'il s'agit de désaccords avec les autres collègues, avec le syndic, une démission serait 'fuite de responsabilité", qui serait négation du mandat personnel de conseiller reçu de l'AG. On n'en fait pas ce qu'on veut, on n'en est que bénéficiaire : il faut l'assumer jusqu'au bout.
Si vous ĂŞtes dans le cas 1, vous savez la conduite Ă tenir.
Concernant l'AG de juin, voyez avec le syndic sa date d'établissement des convocations. Vous lui préciserez que vous démissionnerez à la date de cette AG (*) et qu'il lui faut prévoir la désignation au moins d'un nouveai membre, et à y être de suppléants.
(*) seulement si vous êtes alors en cours de mandat. Si vous êtes à échéance de juin, pas de démission : vous ne vous représentez pas. |
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jchy
Nouveau Membre
29 message(s)
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Posté - 08 mars 2012 : 18:49:06
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citation: Initialement posté par rambouillet
tout dépend des raisons personnelles, mais si vous vous interrogez sur le délai, cela signifierait qu'il n'y a pas "mort d'homme". Et donc sans les connaitre, je dirai : attendez que la réunion de concertation sur l'OdJ de l'AG soit faite....
Je retiendrai plus aisément cette solution, encore que si je pouvais le faire plus tôt cela m'arrangerait. (aucune réunion de CS n'aura lieu avant la concertation sur l'Odj de l'AG)
Je reconnais bien lĂ GĂ©dehem...toujours aussi radical !
mais Gédehem ...la vie n'est pas toujours aussi simple, j'ai déjà le souci de ne pas mettre la copropriété en difficulté, c'est déjà pas mal il me semble. |
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Édité par - jchy le 08 mars 2012 18:56:32 |
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GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 09 mars 2012 : 10:57:06
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Radical ????? 
Je ne vois pas du tout où serait une proposition "radicale", dans le sens "extrémiste", dans ce que j'expose .. mais bon ! |
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jchy
Nouveau Membre
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Posté - 09 mars 2012 : 18:19:01
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Gédéhem, j'apprécie souvent vos conseils
Il est vrai que parfois je vous trouve un peu catégorique, néanmoins juste...
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