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guesde
Contributeur actif
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 Posté - 09 mars 2012 : 15:56:29
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En cas de non respect du réglement de copropriété le conseil syndical peut-t'il agir auprès du contrevenant ou impérativement cela doit passer par le Syndic (Une profession libérale vient d'installer dans le couloir commun au dessus de la porte de son cabinet un éclairage ) je pense que c'est pour avertir ses clients de l'emplacement de son cabinet.Je ne pense pas que le Syndic en a été avisé.
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Posté - 09 mars 2012 : 16:01:03
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le CS, hormis les relations de bon voisinage, ne peut faire qu'une chose : avertir le syndic pour remettre de l'ordre (si cette lampe dérange vraiment).
officiellement, il n'a pas à intervenir directement.
ps : est ce une lampe rouge avec des petits frous-frous....  |
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ABCT
Contributeur senior
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 2
 Posté - 09 mars 2012 : 16:07:38
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L'exercice d'une profession libérale ne semble pas interdit par votre R.d.C. semble - t-il????
Cette lampe est-elle branchée sur les charges communes?????? ou sur son compteur privé?????
Peut être que votre syndic est déjà au courant..... pourquoi ne pas lui avoir demandé en premier??????
Est ce un inconvénient pour la copropriété??????
Où se trouve le cabinet????? dans un endroit non éclairé naturellement peut être????? l'éclairage en minuterie pourrait peut être géner les "cients" ou les plonger brutalement lors de l'extinction ??????
Peut être ????
Il faut être plus précis.
Les puristes vous évoqueront que dans le cas d'un branchement "privé" il y a percement d'un mur ??? (peut être) de la copro |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 09 mars 2012 : 21:28:16
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Cette histoire de lampe au dessus de la porte n'a rien à voir avec le RDC ou son respect !
Tout au plus y a t-il eu travaux privatif affectant les parties communes, qui devaient nécessiter une autorisation AG.
Sur le fond, cette affaire n'est pas sérieuse : si l'éclairage des communs, ici d'un couloir, n'est pas suffisant, au risque de mettre en insécurité ceux qui l'utilisent, c'est au syndicat d'y remédier.
A défaut il (le syndicat) engage sa responsabilité !
Si une personne chute faute d'un bon éclairage, personne ne va se préoccuper de savoir si c'est un visiteur du cabinet, d'un appartement, ou son propriétaire : il est tombé faute d'un éclairage suffisant, point .
Il s'agit ici du "vivre ensemble", qui ne s'aborde pas le RDC Ã la main !
Voyez s'il a posé la question au syndic. |
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guesde
Contributeur actif
206 message(s)
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Posté - 10 mars 2012 : 16:12:37
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La demande de pose d'un éclairage privatif dans la partie commune n'a pas été demandée au Syndic l'éclairage existant est important mais effectivement le temps d'éclairage est réglé par une minuterie. Je pense que notre Docteur a trouvé que son cabinet serait plus visible en installant cet éclairage il n'est pas gènant mais change l'harmonie du couloir en plus la crainte, c'est le risque d'une porte ouverte à d'autres installations de ce genre.Ma question parait à certains mesquine ce n'est pas dans cet esprit que je l'ai posé.
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goutelette
Contributeur vétéran
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Posté - 10 mars 2012 : 17:07:18
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je pense que la majorité des médecin en appartement mettent une "petite lumière". C' est vrai que sur le plan esthétique que ce n' est pas génial, mais cela permet également aux patients inattentifs de ne pas se tromper de porte et ne pas déranger le voisin.
Pour un médecin il peut y avoir tolérance
Ceci dit, le médecin aurait du demander l' aval de l' AG, par principe . Peut être occasionnellement demander au syndic de lui signaler. Certains médecins fond poser leur nom ou simplement " Médecin" dans l' ascenseur près de l' étage concerné. C' est utile car souvent les personnes s' engouffrent dans l' ascenseur et ont oublié l' étage.( la aussi il faut l' aval de l' AG)
La encore la petite lumière leur permet de voir qu' ils ne se sont pas trompé |
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mespres
Contributeur vétéran
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Posté - 10 mars 2012 : 18:38:42
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A mon avis il faut que le CS aille voir le mèdecin pour lui expliquer qu'il aurait du passer par l'AG. Ceci étant posé, il faut faire ratifier la pose par l'assemblée générale et rappeler l'obligation de passer par l'AG au syndicat. Le problème pratique : que deviendra cette lumière au départ du médecin ? |
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