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fummes chaudiere irritantes et nauséabondes

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Auteur

Sujet

Kamille
Contributeur actif

102 message(s)
Statut:

Posté - 09 mars 2012 : 22:20:51

Bonsoir,

existe t'il un texte de loi sur lequel je peux m'appuyer pour faire stopper l'activité de mon voisin qui consiste à se chauffer et à chauffer son eau chaude sanitaire toute l'annee 365 j/an, avec du bois, en brulant du bois qui n'est pas "de chauffage".

Les fumées sabattent sur ma maison nous empêchant de ventiler, et de faire jouer les enfants dans le jardin.

Il brule du bois issu de recyclage de chantier.

Fumées nauséabondes et irritantes.

Que faire? le stade de la discussion est bien entendu épuisé.

Merci

Laurent CAMPEDEL
Contributeur vétéran

France
2000 message(s)
Statut:

Posté - 10 mars 2012 : 07:49:47

Il s'agit d'un trouble de voisinage.

On tente d'en demander réparation devant le tribunal en invoquant l'article défendant son droit à jouir le plus souverainement possible de sa propriété.
Cela passera par des constats d'huissier, puis un avocat, puis une certainement longue procédure.