| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
sabetbob
Nouveau Membre
7 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 01 avr. 2012 : 00:16:39
|
Bonsoir,
je suis président d'une copropriété avec 4 allées d'immeuble. J'ai demandé à mon syndic de faire intervenir un serrurier pour un problème de porte sur l'allée "B".
J'ai reçu le devis par mail par ma régie et comme nous sommes très en confiance je l'ai validé par réponse par mail "je donne mon aval". Malheureusement, si j'étais OK pour le prix et la nature des travaux, je n'ai pas vu que le serrurier avait mentionné allée "A" en haut du devis. Il est venu faire les travaux sans que personne ne le voit faire et quand je me suis aperçu qu'il ne faisait pas les travaux sur la bonne allée, je suis intervenu mais trop tard le travail étant terminé. Il n'a rien voulu savoir me rssortant le devis sur lequel il est bien marqué allée "A". De mon côté j'ai le premier mail dans lequel je demande à mon syndic une réparation allée "B".
Pour moi il y a plusieurs fautes : la régie qui n'a peut être pas écrit son ordre de travail correctement ou l'entreprise qui a bien reçu un ordre pour l'allée "B" mais n'a pas fait le devis sur la bonne allée ; la mienne qui est mal relu le devis ; celle de l'entreprise qui n'a contacté personne avant de faire le travail ; la régie qui accepte l'accord des devis par mail sans signature "bon pour accord" manuscrite.
Au final, les gens de l'allée "A" se retrouvent avec une facture à payer qu'ils n'ont pas demandé et qu'ils refusent catégoriquement de payer. Qui est fautif réellement ? Le syndic doit il assumer la première erreur ? Peut-on me reprocher de ne pas avoir relu correctement le devis ? Peut-on reprocher au syndic de ne pas faire eux aussi une vérif du devis ? etc, etc...
Merci pour vos réponses.
|
|
|
|
nefer
Modérateur
14608 message(s)
Statut:
|
|
1
Posté - 01 avr. 2012 : 09:44:43
|
|
citation: Initialement posté par sabetbob
Bonsoir,
je suis président d'une copropriété avec 4 allées d'immeuble. J'ai demandé à mon syndic de faire intervenir un serrurier pour un problème de porte sur l'allée "B".
J'ai reçu le devis par mail par ma régie et comme nous sommes très en confiance je l'ai validé par réponse par mail "je donne mon aval". Malheureusement, si j'étais OK pour le prix et la nature des travaux, je n'ai pas vu que le serrurier avait mentionné allée "A" en haut du devis. Il est venu faire les travaux sans que personne ne le voit faire et quand je me suis aperçu qu'il ne faisait pas les travaux sur la bonne allée, je suis intervenu mais trop tard le travail étant terminé. Il n'a rien voulu savoir me rssortant le devis sur lequel il est bien marqué allée "A". De mon côté j'ai le premier mail dans lequel je demande à mon syndic une réparation allée "B".
Pour moi il y a plusieurs fautes : la régie qui n'a peut être pas écrit son ordre de travail correctement ou l'entreprise qui a bien reçu un ordre pour l'allée "B" mais n'a pas fait le devis sur la bonne allée ; la mienne qui est mal relu le devis ; celle de l'entreprise qui n'a contacté personne avant de faire le travail ; la régie qui accepte l'accord des devis par mail sans signature "bon pour accord" manuscrite.
Au final, les gens de l'allée "A" se retrouvent avec une facture à payer qu'ils n'ont pas demandé et qu'ils refusent catégoriquement de payer. Qui est fautif réellement ? Le syndic doit il assumer la première erreur ? Peut-on me reprocher de ne pas avoir relu correctement le devis ? Peut-on reprocher au syndic de ne pas faire eux aussi une vérif du devis ? etc, etc...
Merci pour vos réponses.
même si vous êtes président du CS, vous n'avez pas à inscrire "bon pour accord" sur un devis: si vous le faites, cela signifie que c'est VOUS qui passez la commande directement à l'entreprise et vous en êtes donc responsable
le CS ne peut que donner un avis quand le montant du devis est au delà du montant validé en AG
ce sont les membres du CS qui doivent être consultés...et pas uniquement le président
si le syndic a passé une commande pour le A à la place du B ...il faut lui demander de prendre en charge la facture correspondante |
|
|
|
GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 01 avr. 2012 : 10:20:47
|
La validation "bon pour accord" apposé sur un devis envoyé "pour avis" à un pdt de CS ne vaut certainement pas "siganture d'un contrat, d'un marché !
Seul le syndic a qualité pour passer un tel contrat avec une entreprise.
C'est le syndic, au nom du syndicat, qui en assume la responsabilité.
Une validation"pour avis" du pdt du CS ne vaut qu'entre celui-ci et le syndic. Cette validation porte sur la nature des travaux et sur le prix.
Dans la mesure où le syndic a demandé un devis pour réparation de la porte B (commande qu'ignore le pdt du CS) mais qu'il a passé un marché pour la porte A, c'est au syndic de réparer son erreur, ici en prenant à sa charge ces travaux sur le A qui n'avaient pas lieu d'être.
Un syndic doit vérifier les marchés qu'il passe.
Autrement dit le syndic doit supporter les travaux sur la porte B cassée, ce qu'il n'ignorait pas. Notez que c'est au syndic de controler la bonne réalisation du contrat, ce qu'il aurait du faire s'il avait suivi les travaux sur le A.
Le pdt du CS n'a ici aucune responsabilité directe, certainement pas pour la passation d'un marché/contrat. |
Édité par - Gédehem le 01 avr. 2012 10:23:50 |
|
|
|
3
Posté - 01 avr. 2012 : 11:49:34
|
nefer : si l'AG a voté une résolution ou le syndic est OBLIGE de contacter le CS pour tout travaux d'entretien supérieur à un certain montant, le présidnet du CS peut tout à fait signer bon pour accord DU CS.
C'est le syndoc qui passe l'OS et les commandes. Si ce présidnet signe un OS ou une commande, il engagerait alors sa responsabilité !!!
sabetbob : ATTENTION, vous n'êtes pas le président de la copropriété !!!! voilà un terme tout à fait faux. Vous avz été élu président du conseil syndical de votre copropriété. Pour donner un tel accord vous DEVEZ réunir votre CS et non décider tout seul ( accord des autres membre spar mail éventuellement). Vous êtes le représentnat élu de ce CS avec le même nombre de voix que tous les autres membres.
RĂ©unir votre CS aurait peut-ĂŞtre permi de constater cette erreur de lettre !!!
l'escalier A a raison de ne pas payer cette facture de charges spéciales. Au syndic de réparer cette erreur !! |
|
|
|
GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 01 avr. 2012 : 12:20:31
|
"je suis président d'une copropriété ...."
Il est vrai que cette vision des choses a sans doute perturbé Sabetbob !!
Il n'existe pas de "président de copropriété", ce qu'un président de conseil syndical ne devrait pas ignorer ! 
Pas plus qu'il n'existe chez nous de "Régie", veille appelletion lyonnaise qui n'a pas sa place ici : il s'agit du syndic de copropriété, ce qu'un pdt de CS n'ignore pas non plus .....
Un chat n'est pas un chien ..... |
Édité par - Gédehem le 01 avr. 2012 12:22:43 |
|
|
|
sabetbob
Nouveau Membre
7 message(s)
Statut:
|
|
5
Posté - 01 avr. 2012 : 13:35:31
|
Bonjour,
pardon pour le raccourci, je suis en effet président du conseil syndical de la copropriété.
L'entreprise est intervenu un vendredi à 18h et je ne passe pas mon nez à la fenêtre donc je ne les ai pas vu intervenir sur la mauvaise allée. Surtout qu'ils n'ont pas prévenu quelqu'un de l'allée A non plus (perso je suis à la B).
Pour résumer toutes vos réponses, il semble que la faute soit à mettre sur le dos du syndic ("régie" ici sur Lyon lol) ? Merci pour vos avis. |
|
|
|
GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
6
Posté - 01 avr. 2012 : 14:02:54
|
Ne parlons pas de "faute" là où il n'y a qu'une question de "responsabilité".
Le syndic est chargé (L.art.18) de pourvoir à l'ntretien de l'immeuble, ici de faire réparer une serrure défectueuse dans l'entrée B d'un immeuble.
C'est à lui de passer le marché et de controler ce que fait l'intervenant.
La tache du CS est de controler que le syndic a fait ce qu'il fallait faire, et au besoin de lui faire les remarques ("Avis au syndic") lorsque les choses ne vont pas.
La procédure interne au syndicat (avis du CS) est étrangère à cette affaire de réparation.
Ici, nul ne peut contester que le travail a été effectué, même so ce n'est pas au bon endroit, et qu'il faudra payer.
Sauf que la réparation est intervenue sur l'entrée A en raison de la carence du syndic, qui n'a pas vérifié que c'était sur la bonne porte, n'a pas fait rectifier, n'a pas controlé.
Il faut lui faire supporter la réparation de l'entrée B la facturation de 'l'entrée A étant imputée pour répartition à l'entrée B (si répartition par entrée prévue au RDC)
"...... et comme nous sommes très en confiance ....."
Attention à cela : la confiance est nécessaire mais impose un controle strict.
Autrement dit le "très en confiance" ne doit pas rendre sourd ou aveugle (ou les 2) !
Vous en voyez les conséquences ....  |
Édité par - Gédehem le 01 avr. 2012 14:08:14 |
|
|
|
7
Posté - 01 avr. 2012 : 17:39:16
|
sabetbob : Surtout qu'ils n'ont pas prévenu quelqu'un de l'allée A non plus (perso je suis à la B).
Les entreprises répondent au OS émis par le syndic. Ils n'ont pas à prévenir le rpésident du CS ou un coprorpiétaire de leur passage !!!
Ce n'est pas le role du CS de controler les entreprises mais au syndic de copropriété.
Le role du CS est de controler la gestion du syndic et les comptes du SDC !!!! .
sabetbob :" et comme nous sommes très en confiance "
la confiance n'a rien à voir avec le role du CS. Un role de controle du syndic !!! Faire confiance n'empêche pas un controle strict !!! la preuve, vous n'avez pas controlé ce devis, vous ne parlez pas des autres membres du CS - ont ils reçu copie de ce devis ?? |
|
|
|
sabetbob
Nouveau Membre
7 message(s)
Statut:
|
|
8
 Posté - 01 avr. 2012 : 18:49:18
|
|
C'était une réparation et pour ce genre de travaux (autour de 500€) nous avons l'habitude (le syndic et le CS) de ne consulter qu'une personne de l'allée concernée par le pb :moi, membre de l'allée B avais seul accepté (l'autre membre CS est en vacances, nous ne sommes que 8 par allée et 2 membre du CS par allée). Quand c'est plus important nous nous consultons à au moins 3 membres, notamment quand les travaux ne sont pas par allée mais généraux. |
|
|
|
9
Posté - 01 avr. 2012 : 19:43:01
|
sabetbob : Le CS est élu par TOUS les copropriétaires. TOUT le CS et son président sont concernés par l'ensemble des comptes du SDC, peu importe les charges spéciales du SDC.
500 e sont des petits travaux d'entretien. l'AG a voté un budget de fonctionnement qui doit inclure ce genre de travaux.
Votre syndic a t'il obligation de consulter le CS pour ces petits trvaux prévus au budget, votée par l'AG ?
La consultation du CS, c'est la consultation de TOUS les membres, sur TOUT ce qui concerne le SDC.
Pour des petits travaux comme cela, une information du CS et une consultation par mail est suffisante. Un membre aurait pu voir l'erreur d'escalier, ceux de l'escalier non concerné par exemple !!
|
|
|
|
sabetbob
Nouveau Membre
7 message(s)
Statut:
|
|
10
Posté - 01 avr. 2012 : 20:32:00
|
|
Donc pour vous résumer : pour les futurs travaux d'entretien nécessitant consultation CS (pour notre syndic le palier est à 500€), je ne me contente plus de mon seul avis et même si cela doit prendre du temps je consulte le max de membres du CS. Si toutefois NOUS passons TOUS au dessus d'une erreur sans la voir, le syndic est SEUL responsable. Merci à tous pour vos précieux conseils. |
|
|
|
11
Posté - 01 avr. 2012 : 20:58:02
|
sabetbob : le CS n'a aucun pouvoir d'engager des travaux au nom du SDC. L'AG décide, le syndic exécute ET le CS controle !!! c'est le fonctionnement normal de la copropriété.
Le syndic passe les commandes et les OS, il doit vérifier les devis, prendre un avis auprès du CS, qu'il suivra ou non; le role du CS n'est que consultatif. ( sauf mandat précis voté par l'AG )
le syndic a commis une "petite " erreur ". Il devra la réparer; ce n'est pas au copropriétaires de l'escalier A a payer cette réparation on nécessaire .
Une petite question : un serrurier qui fait un devis sur un problème de porte, et qui répare une autre porte en parfait état pose question sur la qualité de ce serrurier !!! heureusement qu'il n'est pas chirurgien !!!! couper une jambe à la place d'un bras , plus embêtant !!! 
le syndic n'a pas vérifier le devis, le CS n'a pas vu l'erreur, et le serrurier réapre une porte en bon état !!! mauvais karma cette semaine là pour votre SDC |
|
|
|
sabetbob
Nouveau Membre
7 message(s)
Statut:
|
|
12
Posté - 01 avr. 2012 : 22:17:02
|
Merci Philippe, Gédehem et Nefer. J'aurai le syndic demain au tél. On verra s'il assume sans broncher. Je vous tiendrai au courant de sa réaction.
Juste pour éclaircir ce point, le serrurier dit que le groom changé sur la porte A (car il s'agissait d'un groom défaillant) ne fermait pas bien. Les gens de l'allée A ne s'en plaignaient pourtant pas...je ne pense pas que ce serrurier va venir réparer le nôtre ! Bonne nuit à tous. |
|
|
|
GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
13
Posté - 01 avr. 2012 : 22:32:37
|
C'est autre chose qu'une serrure qui ne ferme pas !
Il faut lui demander de vous remettre l'ancien groom.
Car c'est une démarche classique : personne ne trouvait à redire mais il a "estimé" qu'il ne marchait pas bien.
Si le serrurier affirme cela c'est qu'il ne se sent pas très sur !! Un groom se règle !
Il faut enfoncer le clou et exiger de votre syndic qu'il assume sa responsabilité. |
|
|
|
sabetbob
Nouveau Membre
7 message(s)
Statut:
|
|
14
Posté - 02 avr. 2012 : 20:51:50
|
Bonsoir,
tout est résolu. Suite à mon appel de ce matin, le syndic a rappelé le serrurier qui est revenu démonter le groom installé sur l'allée A pour le mettre sur notre allée et remis l'ancien groom "qui-ne-marche-pas-bien" à l'allée A. Mail d'excuse du syndic ce soir pour la gène occasionnée. Fin de l'histoire. Merci à vous pour vos réponses durant ce WE. |
|
|
|
GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
15
Posté - 02 avr. 2012 : 22:34:48
|
|
A qui faut-il envoyer la facture pour les conseils éclairés ? |
|
|
|
sabetbob
Nouveau Membre
7 message(s)
Statut:
|
|
16
Posté - 02 avr. 2012 : 23:03:18
|
|
Ă toi :) |
|
|
|
nefer
Modérateur
14608 message(s)
Statut:
|
|
17
Posté - 02 avr. 2012 : 23:16:52
|
|
citation: Initialement posté par GédehemA qui faut-il envoyer la facture pour les conseils éclairés ?
et pourquoi pas des chocolats?
 |
|
|
|
18
Posté - 03 avr. 2012 : 11:01:30
|
sabetbob : le "coupable " rapidement découvert suite à quelques posts sur UI !!!
|
|
| |
|
Sujet |
|
|
