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 Sujet  |
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pompier921
Nouveau Membre
France
30 message(s)
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 Posté - 03 avr. 2012 : 15:44:15
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Bonjour,
Voilà ma situation.
Je suis dans une copropriété de 8 copros. Il y a un immeuble de 3 étages comprenant 1 commerce et son arrière boutique au RDC et 6 appartements (2 appartements par étages), et ma maison à côté de cet immeuble.
Nous avons acheté la maison en 2004 et la maison se trouve derrière l'immeuble. Pour y accéder à partir de la voie publique je dois traverser le hall de l'immeuble afin d'arriver dans la cour qui donne à ma maison.
Dans le règlement de copro qui date de 1969. Il y a juste la désignation des lots et la description des bâtiments. Ces derniers sont les bâtiments A, B, C, D et E.
Pour ma part, je possède les bâtiments B et C.
Je vous explique vite fait la configuration.
Tout d'abord il y a le bâtiment A qui est le bâtiment principal et qui donne sur la rue. Derrière celui-ci tout au fond, se trouve le B et le C (qui sont les miens) et entre ces bâtiments , il y a le D (WC) et le E (emplacement de sol avec droit de jouissance exclusive d'une partie du terrain).
Voici mes interrogations.
1ère: Dans le bâtiment A il y a 2 colonnes d’alimentations d’eau qui alimentent les 3 appartements de droite et les 3 appartements de gauche. Depuis l’année dernière les colonnes fatiguent et présentent des fuites d’eau (1 en 2011 et 2 en 2012). Ces 2 canalisations sont en plomb.
Voici mes questions:
Concernant la répartition du montant des réparations, dois-je aussi payer celle-ci, alors que je ne fais pas parti du bâtiment A et que ces colonnes n’alimentent pas mon logement ?
En cas de remplacement de ces 2 colonnes, est-ce que je dois aussi participer aux travaux ? Ou est-ce les 7 copropriétaires qui possèdent les lots dans le bâtiment A qui doivent financer les travaux ?
En 1969 le copro avait 205 millièmes pour la boutique, le WC et le terrain. En construisant un bâtiment sur le terrain est-ce que les millièmes changent? sachant qu'il y a 8/1000° pour le terrain alors que le terrain est devenu habitable?
J'espère avoir été claire dans mes explications
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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1
Posté - 03 avr. 2012 : 16:54:31
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Manque u élément essentiel : comment sont définies ces canalisations (parties cmmunes spéciales aux seuls lots du bâtiment A), et plus largement existe t-il une "spécialisation des charges" par la définitions de parties communes spéciales à tel(s) lot(s), ou à tel(s) bâtiment(s).
En l'absence d'une spécialisation tous payent.
Si la canalisation et d'une façon générale tout de qui est constitutif du A est précisé comme spécifique au A, seuls les lors A payent.
Relire le RDC. |
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pompier921
Nouveau Membre
France
30 message(s)
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 2
 Posté - 03 avr. 2012 : 19:13:18
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Merci de la réponse. Je vais regarder le RDC mais j'ai pas souvenir qu'on parle de canalisations dans le RDC. Il y a juste le descriptif de l'immeuble (caves, appartement, adresse, les tantiemes) mais rien sur ce qu'on doit ou pas faire dans la copro. Moi j'ai ma propre alimentation, il y a une colonne montante qui traverse les lots de gauche et une autre colonne qui traverse les lots de droite, et celles là sont en plomb.
Je trouvais ça logique que ceux dans le Bat A payent pour le A et ainsi de suite. |
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3
Posté - 03 avr. 2012 : 19:17:35
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pompier921 : la logique est une chose, mais la réponse est dan votre RDC. Régardez la répartition des charges communes, et des charges spéciales par batiment,s par escaliers, ....
Si rien n'est spécifié sur ces tuyaux, alors TOUS les copropriétaires paient ces réparations, ce sont alors des charges communes générales. |
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etc
Contributeur senior
627 message(s)
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4
Posté - 03 avr. 2012 : 21:49:10
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Pompier921,
La réponse est dans votre règlement de copropriété.
S'il y a 5 bâtiments, il y a de fortes chances qu'il y ait une spécialisation des charges par bâtiment.
1- Le plus simple: cherchez la grille de répartition des charges. (une clé pour le bât. A, le bât B...).
2- Vérifiez bien que votre RDC fait bien état de charges spéciales par bâtiments.
3- Ces colonnes d'eau sont donc soit partie communes générales, soit propres à chaque bâtiment, et répartition selon le cas
aussi simple que ça...
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| quid enim sanctius, quid omni religione munitius, quam domus unusquisque civium? |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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5
Posté - 03 avr. 2012 : 23:02:30
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Pas aussi simple que cela !!
Il y a 3 points : c'est bien plus compliqué que s'il n'y en avait que 2 ....
Et même mieux : un seul !
Avec 1 seul point, tout est très simple ......  |
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