Initialement posté par filomat

Ce n'est pas le train qui a sifflé mais le copro qui a voté trois fois !

En épluchant le procès-verbal de ma dernière assemblée je m'aperçois que les noms et prénoms d'un même copropriétaire (il ne s'agit pas d'homonymes puisqu'il s'agit d'une personne connue de nombreux copropriétaires comme ayant exercé une profession libérale dans le voisinage de la copropriété, et étant aujourd'hui en retraite) sont répétés trois fois de suite dans la liste des "contre" : M/ME XY(20ième), M/ME XY(20ième), M/ME XY(19 ième).

Je ne m'explique pas ce qui me parait être, sinon une "irrégularité", du moins une "anomalie".

Comment une seule et même personne peut-elle voter trois fois dans une assemblée, ni même un éventuel mandataire le faire à sa place ?

Selon mes déductions ce copropriétaire (ou associé) aurait découpé son lot en 4 parties, en aurait donné un à un membre de sa famille (dont le nom figure à la suite sur le procès-verbal): Mr XZ(32ième) et aurait conservé les trois autres, soit pour continuer de les occuper soit les louer comme bureaux ou autres, et tous auraient remis leurs pouvoirs soit en blanc soit directement au conseil syndical, et il y aurait eu une sorte de "bug" dans le vote électronique qui n'aurait pas regroupé les trois parties appartenant au même copropriétaire.

De mon point de vue il ne serait que justice que la décision en question soit annulée : Dans le détail il s'agit de la désignation d'un candidat conseiller syndical qui a été rejetée (à cause de ces pouvoirs en blanc détenus par le conseil syndical qui ne tenait pas à voir ce nouvel arrivant y siéger car il avait manifesté ses désaccords avec les conseillers en place désignés pour 3 ans).

Le gérant de la sci d'attribution, qui ne peut ignorer l'anomalie puisqu'étant également syndic donc secrétaire de l'assemblée il ne peut prétendre que sa main droite ignore ce que fait la main gauche, devrait donc contester la régularité de la décision prise par l'assemblée dont il a lui-même rédigé et signé le procès-verbal.

Pour moi la décision de rejeter la résolution de désignation de ce conseiller est irrégulière , donc annulable et ce conseiller est élu (ou bien les autres - qui l'ont été - ne le sont pas !).

Je crains cependant que si une contestation était émise le tribunal ne conclue qu'à une simple "erreur matérielle sans conséquence sur le résultat du vote" et n'invaliderait donc pas la décision de rejet de la résolution.

Il y a peut-être une autre explication, raison pour laquelle, à tout hasard je pose ma question sur le forum, cette irrégularité me paraissant d'autant plus étonnante qu'un huissier était missioné par le tribunal justement pour vérifier ces pouvoirs en blanc.

En relisant le procès-verbal je m'aperçois qu'il ne s'agit pas d'un cas unique de "vote multiple" j'ai aussi dans une même liste de noms de "contre" : M/ME AB(20ième), M/ME AB(31ième), M/ME AB(39ième).

Avec aussi des membres de la même famille : M AC(130 ième), SUCC AD(47ième).

Il semblerait donc s'agir d'un système de découpage familial de la copropriété qui présente cette particularite de faire apparaitre trois fois à la suite les mêmes noms et prénoms dans les liste de contre figurant au procès-verbal.

si Mr x est propriétaire de plusieurs lots différents, il a le droit d'avoir autant de comptes copropriétaires différents que de lots!