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pepa
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 Posté - 16 juil. 2012 : 09:29:33
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Bonjour,
Sur le PV d'AG a été en première page détaillé :
- la liste des votants énumérés par noms et les tantièmes
- les noms des non présents ni représentés
- les noms des personnes arrivées en cours d'AG
Or, en lisant la liste des votants je me rends compte que deux n'étaient pas présents, cela veut dire qu'ils ont donné leur pouvoir.
Mais dans ce cas-là , ne fallait-il pas signaler qu'ils étaient absents mais représentés ?
La nuance est que sur le moment, personne n'a su qu'il y avait des pouvoirs puisque cela n'a pas été indiqué, c'est juste à la lecture du détail des noms des votants que je me suis rendue compte que ces personnes étaient votantes bien qu'absentes et donc c'est qu'elles ont remis leur pouvoir.
Cette indication aurait dû être ajoutée au PV non ?
Merci pour vos informations.
Cordialement,
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Posté - 16 juil. 2012 : 09:33:07
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pas de problemes, les votants sont bien les présents et les représentés. Pas de nécessités d'indiquer les mandats, la feuilel de présence est là pour cela, ainsi que la conservation des mandats par le syndic et attachés à l'AG.
citation: personne n'a su qu'il y avait des pouvoirs puisque cela n'a pas été indiqué
le mot "personne" n'est-il pas excessif ? il doit y avoir au moins le bureau de séance, et peut-être le président du CS qui se devrait d'y jeter un coup d'oeil....
mais votre PV est conforme...  |
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Posté - 16 juil. 2012 : 09:37:03
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pepa : c'est bien le nom des présents ou représentés qui figurent en tête et également à chaque résolution. On ne fait pas figurer le nom des mandataires.
La loi oblige que la liste de présences soit jointe au PV. C'est un document important. Sur cette liste figure la signature des mandataires. le syndic est dans l'obligation de fournir cette liste.
Le CS doit avoir aussi copie des pouvoirs.
Lors des votes, chaque mandataire doit annoncer le vote de son mandant qui lui a donner pouvoir; un pouvoir peut être en blanc, mais aussi avec les intentions de votes du mandant.  |
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filomat
Contributeur vétéran
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 Posté - 16 juil. 2012 : 09:47:17
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Je suis également surpris que si l'on s'en tient au procès verbal qui est notifié, sans que la liste de présence qui lui est annexée le soit, il est à peu près impossible de savoir quels sont les copropriétaires qui ont donné pouvoir.
Cela fait partie des "magouilles" qui empêchent de connaitre le nombre de pouvoirs en blanc dont dispose le conseil syndical.
Le syndic doit fournir la copie de la liste de présence à ceux qui la demandent ... aux frais de photocopie en vigueur ! |
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| Les copropriétaires se rebiffent ! |
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Posté - 16 juil. 2012 : 09:51:45
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citation: Cela fait partie des "magouilles" qui empêchent de connaitre le nombre de pouvoirs en blanc dont dispose le conseil syndical.
et une fois qu'ils sont récupérés, ils ne sont plus en blanc.
mais filomat, pourquoi tirer à boulet rouge sur le CS désigné par la majorité des copros... faites confiance... 
peut-être faudrait-il donner quitus au CS !!! je plaisante |
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filomat
Contributeur vétéran
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Posté - 16 juil. 2012 : 10:00:33
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Nous plaisantons ! |
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| Les copropriétaires se rebiffent ! |
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Édité par - filomat le 16 juil. 2012 10:03:38 |
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Posté - 16 juil. 2012 : 11:03:28
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filomat :" Cela fait partie des "magouilles" qui empêchent de connaitre le nombre de pouvoirs en blanc dont dispose le conseil syndical."
Vous nous avez affirmé qu'un petit conseil syndical de 3 personnes et quelques copros présents à l'AG était très suffisant pour les décisions dans votre copropriété de 3000 lots !!!! Il ne faut donc pas pleurer en parlant de magouilles .
Vous n'avez pas compris que le CS ne décide de RIEN ! le CS ne dispose pas de pouvoir en blanc à sa guise. Un membre du CS n'est qu'un copropriétaire comme TOUS les autres lors de l'AG. Il peut posséder des pouvoirs comme vous filomat et la loi en autorise un certain nombre.
Rien ne vous emp^che de chercher des pouvoirs auprès de vos voisins, filomat, même si vous n'êtes pas membre de votre CS. |
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pepa
Contributeur senior
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Posté - 16 juil. 2012 : 12:18:27
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citation: Initialement posté par philippe388pepa : Lors des votes, chaque mandataire doit annoncer le vote de son mandant qui lui a donner pouvoir; un pouvoir peut être en blanc, mais aussi avec les intentions de votes du mandant.
Merci à tous,
philippe388, justement c'est ce que je voulais dire, à aucun moment durant l'AG j'ai entendu cela, c'est resté transparent.
Je l'ai vu à la lecture du PV, c'est là que je me suis rendu compte qu'il y devait avoir eu des pouvoirs puisque ces personnes étaient absentes.
Elles ont été inscrites sur liste des votants. Et comme personne n'a à aucun moment annoncé cela, j'ai cru que leur voix ne comptait pas tout simplement.
citation: Initialement posté par rambouilletle mot "personne" n'est-il pas excessif ? il doit y avoir au moins le bureau de séance, et peut-être le président du CS qui se devrait d'y jeter un coup d'oeil.... mais votre PV est conforme...
Merci Rambouillet.
Quand je disais personne, c'est vrai pas très approprié, je me référais aux membres lambda qui étaient là sans information préalable des supposés pouvoirs. |
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Posté - 16 juil. 2012 : 19:49:53
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si les membres lambda ne s'y interessent pas ce n'est pas surprenant. Le pouvoir c'est une affaire entre le mandant et le mandataire, une fois que la feuille de présence est émargée.
Ensuite savoir qui a un pouvoir n'apporte rien... ce qui est important c'est de savoir le nombre de voix qui votent.
Il est bien venu que le président de séance annonce le nombre de voix présentes en début de séance. |
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nefer
Modérateur
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Posté - 17 juil. 2012 : 18:45:30
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pepa: en AG le président n'appelle que les votes "contre" et abstentions!
donc si les mandataires ont toujours voté dans le sens des résolutions.....vous n'avez jamais entendu le nom de leurs mandants! |
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filomat
Contributeur vétéran
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Posté - 17 juil. 2012 : 19:00:51
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Vous avez raison, Nefer, et pourtant je ne l'ai jamais vu pratiquer ainsi : Quand nous avions des bulletins on déchirait un des coins si on était pour, l'autre si on était contre et les deux (ou aucun je ne me souviens plus) si on s'abstenait.
Même au Sénat j'ai bien eu l'impresion que la présidente demandait qui est "pour", qui est "contre" et qui s'abstient et à chaque fois les sénateurs levaient la main.
Avec le vote électronique (le syndic y renonce parait-il vu le nombre des réclamations) on nous demandait d'appuyer sur le 1 si on était pour, le 2 si on était contre et le 3 si on s'abstenait.
Votre remarque devrait intéresser beaucoup de syndics.
ps : Dans mon procès-verbal et en plus des "contre" et des "abstentions" j'ai aussi des "Ne prend pas part aux votes", qui sont quelquefois assez nombreux ... Je me demande si cela ne poserait pas problème quand on n'appelle que les contre et les abstentions. |
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| Les copropriétaires se rebiffent ! |
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Édité par - filomat le 17 juil. 2012 19:17:49 |
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pepa
Contributeur senior
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Posté - 18 juil. 2012 : 13:39:01
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citation: Initialement posté par nefer
pepa: en AG le président n'appelle que les votes "contre" et abstentions!
donc si les mandataires ont toujours voté dans le sens des résolutions.....vous n'avez jamais entendu le nom de leurs mandants!
Merci Nefer, je prends acte.
Mais, à mon humble avis, et tenant compte de mon expérience unique en copro mais oh combien chargée en occultations, détournements et autres agissements, je trouve que ce serait mieux d'annoncer les pouvoirs reçus.
Bon, je suis loin d'avoir l'expertise mais il me semble que la transparence est toujours ou devrait être toujours privilégiée.
Enfin... la copro n'est pas un long fleuve tranquille, j'ose espérer qu'il y en a beaucoup d'autres où cela se passe bien et que je suis simplement mal tombée mais bon, à lire ce forum il semblerait que je ne sois pas la seule à vivre certaines difficultés.
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Posté - 18 juil. 2012 : 13:46:16
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essayez de rentrer au CS, vous verrez cela ira mieux..... |
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pepa
Contributeur senior
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Posté - 18 juil. 2012 : 14:50:05
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Oui Rambouillet, j'y suis au CS depuis 2 ans. Un ami me l'avait conseillé.
Après avoir pendant plusieurs années eu des problèmes, entre autres, de votes avec des tantièmes non respectueux du RC, et que j'ai beau eu répéter, on ne m'écoutait pas, pensant sans doute que je n'agirais jamais, j'ai assigné l'AG et le jugement m'a donné raison.
Suite à cela, un nouveau venu, ignorant tout de l'historique s'est proposé pour être élu Président, moi je n'ai même pas osé, d'ailleurs on m'a dit que n'habitant pas là , je ne pouvais pas l'être. J'en ai déjà parlé sur ce forum, sur un autre fil je crois. On m'a dit ici que si, je pouvais l'être mais bon, je ne discute pas ce point de vue qui a sa logique, donc j'en suis membre.
Cela n'empêche pas que ne vivant pas là , on ne me dit pas tout et que la personne qui a remplacé l'ancien Président du CS qui était celui que les tantièmes erronnés arrangeaient et qui ne disait rien et pour cause, est plus ou moins sous influence vivant à côté de celui qui réjentait la copro depuis plus de 3o ans (avant que j'en fasse partie).
Donc, tout cela pour vous dire, que je suis tombée sur un cas très, très, très particulier où se mêlent des motivations diverses malententionnées ou moutonnières. Ouf, heureusement que peu doivent être dans ce type de problèmatique ! |
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filomat
Contributeur vétéran
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Posté - 18 juil. 2012 : 16:22:31
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Le président actuel de mon conseil syndical a sa résidence principale dans une copropriété voisine, ce qui, évidemment ne joue pas en sa faveur vis à vis des copropriétaires "résidents", bien qu'il soit très actif et très au courant de la copropriété ... Je suppose que dans celle de sa résidence principale il n'a pas été élu, ni candidat car il serait impossible de présider plusieurs de ces conseils de grandes copropriété en même temps vu le temps que cela prend... Il lui arrive de rédiger des articles sur le site de sa résidence principale, mais sur celui de la nôtre "il ne sait pas se servir d'internet" - à ce qu'on nous laisse entendre, mais il rsupervise la rédaction d'une lettre trimestrielle jointe aux appels de fonds, ce qui est déjà très bien ! |
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Posté - 19 juil. 2012 : 11:33:28
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filomat :" Le président actuel de mon conseil syndical a sa résidence principale dans une copropriété voisine, ce qui, évidemment ne joue pas en sa faveur vis à vis des copropriétaires "résidents", bien qu'il soit très actif et très au courant de la copropriété ..."
Il est un copropriétaire comme les autres de cette résidence; il a bien été élu par l'AG, ET élu par une majorité des membres du conseil syndical.
Qu'il habite à coté, n'a donc pas été un obstacle à son élection !!
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filomat
Contributeur vétéran
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Posté - 19 juil. 2012 : 12:57:15
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Il n'est pas toujours élu, Philippe388, mais alors celà ne change rien, il continue comme si de rien n'était de faire partie du conseil syndical, simplement avec le titre de "sachant" au lieu de celui de "conseiller" ou de "président du conseil syndical".
Vous avez aussi des "sachants" dans votre conseil syndical Philippe388 ?
Nous avons en ce moment 16 conseillers et un sachant (une sachante pour être précis).
On appelle "sachant" un conseiller syndical qui n'est pas reconduit dans sa mission par l'assemblée, mais qui continue d'être convoqué aux réunions du conseil syndical et d'y participer. |
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Édité par - filomat le 19 juil. 2012 12:59:47 |
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Posté - 19 juil. 2012 : 13:02:43
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filomat : " Il n'est pas toujours élu, Philippe388, mais alors celà ne change rien, il continue comme si de rien n'était de faire partie du conseil syndical, simplement avec le titre de "sachant" au lieu de celui de "conseiller" ou de "président du conseil syndical"."
filoamt : vous nous citez très souvent les textes de loi !! il n'existe pas de " sachant" ou de " conseil" dans la loi de la copropriété.
Les seuls membres du CS sont les copropriétaires qui ont fait acte de candidature lors de l'AG, et qui ont été élu. Le président du CS est élu parmi ces conseillers élus par l'AG.
Cet EX président du CS n'a rien à faire dans ce conseil syndical.
filoamt : lui avez vous rappeler la loi ??
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filomat
Contributeur vétéran
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Posté - 19 juil. 2012 : 13:10:05
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Moi je dis ce que je vois !
L'assemblée n'a pas grand chose à dire !
C'est le conseil syndical qui fait sa cuisine !
ps : Pourvu qu'il garde encore ou qu'il se fasse quelques amis dans la place, le conseiller syndical qui sort par la porte rentre par la fenêtre : S'il n'a pu se faire élire "conseiller" par l'assemblée il se fait nommer "sachant" par le conseil syndical. |
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Édité par - filomat le 19 juil. 2012 18:44:43 |
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