citation:
Initialement posté par charpy
Bonjour,
J'ai démoli quelques parties de vieux murs de pierres de ma maison (peu solides, en biais, de hauteur insuffisante) qui constituait de la SHON avant travaux afin de reconstruire des murs neufs (pour pouvoir exploiter la surface) tout en agrandissant très légèrement la SHON en plus de la reprise de l'ancienne surface.
Les services de la DDT me disent qu'ayant démoli les murs pour les reconstruire, toute la surface créée (englobant l'ancienne + le léger agrandissement) aurait dû être prise en compte pour la création de SHON.
J'avais lu pour ma part qu'il n'y avait pas à prendre en compte la partie de surface SHON "détruite" puis "reconstruite".
Qu'en est-il ?
quel est le vrai problème ? DP à la place de PC ? Archi ? dépassement de COS ?