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 Démolition de SHON puis reconstruction
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charpy
Nouveau Membre

France
13 message(s)
Statut: charpy est déconnecté

Posté - 30 juil. 2012 :  15:01:41  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

J'ai démoli quelques parties de vieux murs de pierres de ma maison (peu solides, en biais, de hauteur insuffisante) qui constituait de la SHON avant travaux afin de reconstruire des murs neufs (pour pouvoir exploiter la surface) tout en agrandissant très légèrement la SHON en plus de la reprise de l'ancienne surface.

Les services de la DDT me disent qu'ayant démoli les murs pour les reconstruire, toute la surface créée (englobant l'ancienne + le léger agrandissement) aurait dû être prise en compte pour la création de SHON.

J'avais lu pour ma part qu'il n'y avait pas à prendre en compte la partie de surface SHON "détruite" puis "reconstruite".

Qu'en est-il ?
Signature de charpy 
Charpy

Emmanuel Wormser
Modérateur



14828 message(s)
Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

 1 Posté - 30 juil. 2012 :  18:21:22  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par charpy

Bonjour,

J'ai démoli quelques parties de vieux murs de pierres de ma maison (peu solides, en biais, de hauteur insuffisante) qui constituait de la SHON avant travaux afin de reconstruire des murs neufs (pour pouvoir exploiter la surface) tout en agrandissant très légèrement la SHON en plus de la reprise de l'ancienne surface.

Les services de la DDT me disent qu'ayant démoli les murs pour les reconstruire, toute la surface créée (englobant l'ancienne + le léger agrandissement) aurait dû être prise en compte pour la création de SHON.

J'avais lu pour ma part qu'il n'y avait pas à prendre en compte la partie de surface SHON "détruite" puis "reconstruite".

Qu'en est-il ?
quel est le vrai problème ? DP à la place de PC ? Archi ? dépassement de COS ?
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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