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bosso
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PostĂ© - 01 aoĂ»t 2012 :  14:48:49  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Aux piliers de ce forum

je reviens sur un sujet abordé il y a quelques années.
Suppression d'un ascenseur....majorité requise: unanimité......... certes........
mais unanimité des copropriétaires ou unanimité des présents ou représentés à l'A.Générale.
cordialement


ABCT
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 1 PostĂ© - 01 aoĂ»t 2012 :  15:39:16  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Voir votre R.d.C. et notamment les charges spécifiques ascenseurs.....
Il vous faut l'unanimité des copro desservis par l'ascenseur.

rambouillet
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Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 01 aoĂ»t 2012 :  15:45:58  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
l'ascenseur étant uen jouissance achetée avec le lot privatif, ce ne peut être que l'UNANIMITE du syndicat et non des présents et représentés.

toutefois, et comme ABCT le dit, votre RdC peut prévoir une clé de répartition pour certains copros et dans ce cas, c'est l'UNANIMITE de ces copros.

bosso
Contributeur actif

France
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Statut: bosso est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 01 aoĂ»t 2012 :  15:56:47  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Tous les copropriétaires utilisent ces ascenseurs , même ceux du rez de chaussée car les parkings sont en sous-sol! et chaque résident à son box.

donc si je vous suis si l'un des copropriétaires est absent à l'A.G ( ou non représenté ) on ne peut pas voter la suppression de l'un de nos deux ascenseurs....... c'est bien ce que je craignais!

merci pour vos réponses

rambouillet
Pilier de forums

18231 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 01 aoĂ»t 2012 :  16:37:37  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
l'unanimité est quasi impossible à obtenir dans un syndicat moyen...
 
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