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 Posté - 25 sept. 2012 : 13:27:14
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bonjour,
problème avec les nouveaux texte sur l'a.n.c et les forage.
exploitation agricole avec forage (pas de réseau d'eau a proximité)
nous avons obtenu un pc en 2007 (donc ancienne norme pour l'assainissement) pour la réalisation d'un bâtiment (transformation de produit,habitation,stockage..) en vue du développement durable , a ce jour , le spnac nous dit qu'il n’ont jamais eut ce dossier !!!! nous avons bien eut un pc avec l’étude de sol tamponne par la mairie (on t'il oublie de leur transmettre ???).
nous avons donc refait une étude de sol (encore 600 euros soit 1200 euros) , et la la spnac nous dit que tous système d'assainissement doit etre a plus de 35 ml du forage!! problème car l'ancien texte ne fait par que de l’épandage , et nous avons construit le bâtiment a coté du forage !!!
j'ai donc appelé le président du spanc qui ma dit , a ce jour nous ne pouvons interpréter le nouveau texte , nous avons donc écrit a l’état pour avoir des précisions , il faut attendre 6 mois !!!!!
mais de qui ce moque t’ont car les crédit eu cours...... (ce bâtiment et un outil de travail nous ne pouvons pas attendre le bon vouloir de nos énarque (180 000 euros engagé),il faut remboursé...
cela met en péril notre société !!!
quand pensez vous
merci
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 Posté - 25 sept. 2012 : 13:37:02
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qu'a donné l'audience du 13/9 ?
de quel "nouveau texte" parlez vous ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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Édité par - Emmanuel Wormser le 25 sept. 2012 13:38:02 |
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Posté - 25 sept. 2012 : 17:23:41
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nouveau texte : http://stoc-environnement.fr/assain...chniques.pdf
pour l'audience du 13/9 , l'avocat de la mairie a fait passer mon grand père et le maire (de l’époque) pour des "magouilleurs" je trouve cela petit....... mais bon ...
a la fin j'ai demandé la parole , le juge ma dit que cela ne sera pas retenu , je lui ai car même fait part du fait que nous n'avons jamais empêché les gens de passer sur la route..(peut etre pas retenu mais le juge l'a entendu...
verdict le 8/11... nous avons tout de même insisté sur l'usucapion du terrain par la mairie pour preuve : l'acte de notoriété produit et édifier le même jours de la vente ...
donc on attend (avec je ne le vous cache pas beaucoup d'angoisse)
merci |
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3
Posté - 25 sept. 2012 : 18:43:04
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je n'aurais pas dit ça à votre place...
votre captage est il destiné à la consommation humaine ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Édité par - Emmanuel Wormser le 25 sept. 2012 18:43:33 |
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4
Posté - 25 sept. 2012 : 18:48:54
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le captage et destiné a la consommation d'eau des animaux,nettoyage,conso humaine , forage doté d'un filtre UV.....
analyse régulières sont conforme (je ne peut prendre aucun risque vue l'importance de qualité de l'eau pour les humains et les animaux)
pour l'autre je vous répond sur le post initial (cela sera plus claire pour les abonnés) |
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Posté - 25 sept. 2012 : 18:56:00
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alors faites valoir cette phrase de l'arrêté : "Cette distance peut être réduite pour des situations particulières permettant de garantir une eau propre à la consommation humaine." en joignant des études hydro et pédo. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Posté - 25 sept. 2012 : 19:37:25
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ces gens ne ce rend pas compte que nous avons un crédit qui courre lui!!!! il avance ceci n'ai pas une résidence secondaire , c'est un outil de travail que je ne peut utiliser , donc amortir..
ce n'ai pas comme cela que l'on va pouvoir avancer en France....
je pense donc que je vais réaliser le projet de l’étude hydro (micro-station d’épuration , tube C4 gainé , épandage a plus de 35 ml + mon traitement d'eau..)
car le but et bien de garantir une eau potable ...
je ne peut pas attendre , j’ai un rendez vous demain avec un élu pour lui faire part de mon problème , après je verrai ce que je fait...
**modération**
correction d'image
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Édité par - Emmanuel Wormser le 25 sept. 2012 20:10:53 |
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Posté - 25 sept. 2012 : 20:12:31
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et en plus, l'Ă©pandage est Ă plus de 35m. !!!
avant de vous emballez, demandez au SPANC quelle étude suffirait à les convaincre de l'application de la phrase citée... |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Posté - 25 sept. 2012 : 20:36:46
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question déjà posé , il ne savent pas !!!
il on imposé a mon bureau d’étude un micro station plus membrane étanche autour , plus gainage des tuyaux ............. c'est car même bien sécurisé!!!! comme cela
je pensez donc avoir un avis favorable , mais après discutions avec le président u spanc il ne savent pas ci ces bon!!!!! qu'es ce qu'il leur faut... il n'arrive pas a interpréter le texte..
surtout sur :"Cette distance peut être réduite pour des situations particulières
permettant de garantir une eau propre Ă la consommation humaine"
donc on tourne en rond... |
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Posté - 25 sept. 2012 : 21:25:55
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s'ils ne savent pas, que peuvent ils faire contre vous ?
le maire essayerait-il de vous em...bistrouiller à nouveau par intermédiaire interposé ?
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Posté - 25 sept. 2012 : 21:45:02
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j'y est effectivement bien pensez , mais plusieurs personnes mon laissé entendre que entre le président et le maire ce n'ai pas le grand "amour"... mais bon ce sont des politiques.....!!!!
alors qui sais !!!!
mais le doute est la .....
pour : "s'ils ne savent pas, que peuvent ils faire contre vous ?"
je suis bien d'accord avec vous donc après le rendez vous de demain avec un autre élu , j'aviserai ,mon étude est sérieuse et je ne voie pas quoi faire de plus....
ahahah si j'ai trouvé : il faut déplacer le forage ,profond de 140 ml (comme me la suggérer le président du spnac) du grand n'importe quoi !!!!!!
ou déplacer la construction (ça c'est moi qui lui ai suggéré ) .....
voila des fois les nerfs craques ...... et puis ça détend
mais bon ça fait pas avancer le smilblick.....
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gloran
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Posté - 26 sept. 2012 : 11:12:34
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Bonjour,
Surtout tracez tout ça dans des recommandés AR.
S'ils ne savent pas quelle étude est nécessaire pour vous répondre, qu'ils l'écrivent, ou poussez les à l'écrire.
Tracez, tracez, investissez dans des recommandés AR, c'est un bon investissement :)
Cordialement |
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Posté - 26 sept. 2012 : 18:19:14
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bonjour,
gloran merci pour votre intervention.
emmanuel j'ai dont eut le rendez vous avec un élu (de la communauté de commune) , qui est très surprit du blocage du dossier , car lors de la dernière réunion , des interprétation du texte on abouti
a un consensus : micro station , bâche étanche autour de la cuve , gainage tuyau , épandage a + de 35 ml du forage ..... tout ce que nous avons prévu dans l’étude .....
donc il s'en occupe et nous tient au courant rapidement ...
a suivre....
merci |
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Posté - 04 oct. 2012 : 18:49:35
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bonsoir,
j'ai pris rendes vous avec le maire de la commune dont dépend l'exploitation (pas l'autre c.. Emmanuel comprendra..) .
donc il trouve notre Ă©tude parfaite .
il a donc pris rendez vous avec la spanc et a tapé du point sur la table , et voila le dossier est accepté , comme par magie.......
enfin bon voila il en reste (des maires) qui ce bouge pour leur administré.
j’attends donc le dossier approuvé par le spanc...
je vous tient au courant.... |
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