|
|
|
Ce sujet est en lecture seule, AUCUN ENVOI autorisé |
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
elcatap
Nouveau Membre
8 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 07 oct. 2012 : 00:20:15
|
bonsoir,
Dans un lotissement fort en pente j'achète un lot.
Pour valoriser le terrain et l'aplanir je réalise un enrochement en partie basse et je crée une excavation en partie haute.
Dans un sol très cohérent (calcaire dur) le terrassier à malencontreusement creusé un peu au delà de la limite séparative supérieure (15/20cm sur quelques mètre de longueur) ce qui me vaut l'ire de ce voisin. Je reconnais mes torts.
J'ai depuis réalisé, avec l'aide d'un bureau d'études béton, un mur de soutènement fort onéreux, situé 50cm chez moi (afin de pouvoir planter une haie au dessus), et ne dépassant pas le raz de l'ancien sol (pour limité sa hauteur, donc son prix et son inesthétisme).
Je pensais qu'ainsi tout rentrerait dans l'ordre.
Pourtant le voisin se plaint par recommandé :
- De ne pas avoir eu accès à l'étude béton (mur à mes frais et chez moi, quelles raisons aurais-je de lui communiquer ? son but manifeste étant de la mettre en doute).
- Que ce travail étant fort proche de sa limite il rend l'accès au bas de son jardin dangereux (risque de chute), je l'empêcherais donc de jouir normalement de l'ensemble de son terrain.
- Il refuse de plus la proposition d'une clôture grillagée commune que j'avais envisagé pour 1) lui servir de garde fou 2) me protéger de ses remblais non stabilisés (rocailles) menaçant de s'ébouler chez nous (cela étant un réel problème pour l'avenir).
- Et voilà maintenant qu'il m'accuse en plus, sans aucune argumentation, d'avoir accentué la pente de l'ensemble de la partie basse de son terrain, ce qui est particulièrement faux. A part deux coups de pelleteuse malencontreux, et verticaux, nos travaux n'ont eu aucune incidence sur son terrain.
Je ne recherche surtout pas la guerre,
Je remercie par avance les membres de ce forum pour d'éventuels conseils avisés.
cordialement.
|
Édité par - elcatap le 07 oct. 2012 00:23:53 |
|
|
|
1
 Posté - 07 oct. 2012 : 08:25:24
|
|
si vous avez tout fait dans les règles, laissez le venir. |
 |
| Signature de Emmanuel Wormser |
|
 |
 |
 |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
|
 |
 |
 |
 |
|
|
|
|
elcatap
Nouveau Membre
8 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 07 oct. 2012 : 11:40:23
|
Merci M. Wormser.
Votre réponse est plutôt positive. Je pense effectivement avoir fait les choses dans les règles... Pour autant que je les connaisses!
Le but de ce message était aussi de m'assurer qu'il n'y avait pas justement des choses que j'ignorais dans les méandres des lois et règlements.
Votre "si" de début de message laisse planer le doute.
Auriez-vous quelques questions à me poser pour éclaircir certains points? Ou pourriez vous m'orienter vers des textes régissant ce genre de problèmes de voisinage.
Ou si d'autres membres du forum ont eu des problèmes similaires...
Merci et cordialement. |
|
|
|
elcatap
Nouveau Membre
8 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 07 oct. 2012 : 22:19:23
|
Bonsoir,
Pour poser la question autrement,
J'aimerais avoir Ă©ventuellement confirmation des points suivants :
-1) Qu'ayant creusé à proximité de mon voisin ma seule obligation était de bien stabiliser ce terrassement.
-2) Qu'ayant légèrement empiété sur son lot je devais lui rendre le terrain dans l'état où il était avant cette bévue.
-3) Qu' il était parfaitement légal de terrasser un aplomb en limite séparative pour niveler mon terrain (puisqu'aucun règlement interne ne l'interdisait).
-4) Que c'est bien de sa responsabilité, maintenant que j'ai construit en dessous de chez lui, de trouver des solutions pour que rien ne viennent s'ébouler de son terrain vers le mien, question qu'il ne se posait pas tant que mon lot n'était pas aménagé.
-5) Que de la même façon il lui revient de gérer le danger que représente pour lui ou ses enfants le risque de chute de la hauteur du mur de soutènement situé chez moi, surtout que son terrain est fortement en pente à l'aplomb de ce mur.
6) Que dire par exemple de son accès voiture à sa maison, qui tournant à 90° à 1,5m devant ce mur fait que si sa voiture garée dans la montée perd son frein de parking, elle dévale chez nous et finit très probablement sur notre habitation.
Merci par avance pour toutes réponses.
Bien cordialement, Elcatap. |
Édité par - elcatap le 07 oct. 2012 22:27:50 |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2012 AEDev |
|
|
|
|
