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alain collet
Contributeur senior
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 Posté - 29 oct. 2012 : 11:44:47
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Je suis en conflit (d'opinion ...) avec le président actuel CS (PDT_CS pour la suite) de ma copro. Il va tout faire (il me l'a dit) pour que je ne suis pas élu en AG prochain. Comment peut il faire ?
il a diffusé une lettre signée du CS complet (sans de CS officiellement réuni !!) pour avertir les copros que je suis compétent () mais ... précise que le CS ne veut pas de moi comme membre élu au CS pour l'AG à venir (lettre disponible sur demande)
extrait de cette lettre
Nous vous diffusons cette information car de nombreux résidents se demandent ce qu'il se passe et sont inquiets des agissements de cette personne et de ce qu'elle dit. Soyez sur que nous mettons tout en œuvre pour que les erreurs soient corrigées.
Vous pouvez l'écouter et vous faire votre propre idée, mais il est aussi de notre devoir de vous informer que nous n'avons pas l'intention d'élire cette personne au Conseil Syndical des Quatre Vents.
question annexe
a t il le droit d'écrire cela ?
"nous n'avons pas l'intention d'élire cette personne" est une phrase dénuée de sens !! puisque le CS n'a pas de prérogative sur l'élection Ils cherchent à influencer les copros en AG.
Je cherche à compter les copros qui me seraient favorables mais je ne pense pas obtenir la majorité des copros, ni même la majorité des copros votants (procurations incluses). Le PDT_CS est en place depuis 30 ans et connait beaucoup de vieux copros ...
Mon analyse est la suivante :
l'AG doit élire les membres du conseil syndical (10 postes à pourvoir)
Le vote se fait membre par membre en comptant le nombre de pour et de contre. Cela aboutit à une liste ordonnée des candidats.
Je suppose que les élus et les suppléants sont déduits de cette liste. Les 10 premiers sont élus et les autres sont suppléants.
Question : faut il ou pas obtenir cependant la majorité des votants pour figurer en final sur la liste des élus ou des suppléants ?
Que se passe t il dans les cas suivants ?
* le nombre de candidats ne couvre pas le nombre de postes à pourvoir
* tel ou tel candidat ne recueille pas la majorité et on ne couvre pas le nombre de postes à pourvoir ?
Le règlement de copro dit : 3 absences à des CS consécutifs aboutit à une exclusion de fait (peut importe la cause).
Alors si je suis suppléant, il me suffirait de vérifier les absences des membres pour imposer ma présence alors en tant que titulaire dans l'ordre de la liste ordonnée ? correct ?
Toute suggestion est la bienvenue
question additionnelle : puis je inviter des copros à se présenter pour remplir les 10 places me laissant alors en suppléant. Ces copros démissionnent alors ce qui fait que je rentre dans la liste des élus ... Le PDT_CS ne peut s'y opposer.
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| Signature de alain collet |
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| alain souhaite un syndic honnête et qui ne nous mente pas. Illusion ? J'espère encore |
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Luc Standon
Contributeur vétéran
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Posté - 30 oct. 2012 : 14:37:42
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Et qu'importe ! 
Quand bien même vous ne seriez pas membre du CS, vous gardez les mêmes droits que n'importe quel autre copropriétaire, moins les obligations des membres du CS 
Il m'est même arrivez de présenter ma candidature au CS avec le soulagement de la voir refusée par l'AG, sur indications du CS PV que je garde précieusement en cas de conflit avec le syndicat ce qui démontrera la résistance abusive de certains copropriétaires et membres du CS ayant une position dominante dans le syndicat.
Pour la consultation des documents du syndicat, bien c'est simple, considérant que le CS a un droit de regard à n'importe quel moment, alors qu'un copropriétaire n'a qu'un droit de regard entre la réception de la convoc et la date de l'AG, il vous suffit de demander communication des pièces qui vous intéresse directement auprès du pdt du CS qui devra en faire la demande au syndic lequel à l'obligation de transmettre les documents demandés. le pdt du CS devra faire suivre, car c'est son rôle.
Parallèlement vous formulez la même demande de pièces au syndic avec LRAR valant mise en demeure de répondre sous 15 jours. Faute de réponse, la carence sera ainsi caractérisée.
Et lorsque vous recevrez la convoc de la prochaine AG, déplacez vous chez le syndic et demandez alors copie de tous les documents qui ne vous ont pas été transmit durant l'année.
Je n'ai jamais compris pourquoi les copropriétaires semblaient vouloir s'attacher à cette position de membre du CS et de pdt du CS qui n'est qu'un simple titre honorifique, en l'état actuel de la L.65 et de son D.67.
membres du CS ou pas, cela ne vous empêchera pas de faire respecter vous droits si vous avez un différent avec le syndicat ou son représentant mandataire (le syndic).
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Conformément à la Loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée (cf. CNIL), je bénéficie et dispose d'un droit d'accès, de rectifications, de modifications et de suppression des données et des informations me concernant.
Ce droit s'appliquant aussi à l'ensemble de mes contributions, interventions et commentaires sur les forums d'UniversImmo.com dont la société AEDèv SAS ne peut se prévaloir automatiquement de l'exclusivité des droits d'édition.
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alain collet
Contributeur senior
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 2
Posté - 01 nov. 2012 : 14:46:46
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citation: Initialement posté par Luc StandonQuand bien même vous ne seriez pas membre du CS, vous gardez les mêmes droits que n'importe quel autre copropriétaire, moins les obligations des membres du CS
cela n'est pas ce que je lis car un membre CS peut controler les comptes tout le temps et non simplement 1 jour entre la convoc et l'AG.
demander communication des pièces qui vous intéresse directement auprès du pdt du CS qui devra en faire la demande au syndic lequel à l'obligation de transmettre les documents demandés. le pdt du CS devra faire suivre, car c'est son rôle.
je ne lis nulle part cette obligation qu'a le pdt CS de répondre à des demandes d'infos de copro ...
citation: en cas de conflit avec le syndicat ce qui démontrera la résistance abusive de certains copropriétaires et membres du CS ayant une position dominante dans le syndicat. [/quote] pouvez vous en dire plus ?
qu'est ce qu'un abus de position dominante dans le cadre CS ?
c'est mon cas ... semble t il !
citation:
Parallèlement vous formulez la même demande de pièces au syndic avec LRAR valant mise en demeure de répondre sous 15 jours. Faute de réponse, la carence sera ainsi caractérisée.
[/quote]
idem je ne lis nulle part que le syndic doive répondre à tout copro
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| alain souhaite un syndic honnête et qui ne nous mente pas. Illusion ? J'espère encore |
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Édité par - alain collet le 01 nov. 2012 14:51:50 |
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Posté - 01 nov. 2012 : 16:56:35
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Alain Collet : vous avez attaqué de front CS et Syndic, vous en avez le résultat rapidement !!!
Ce Président de CS n'a aucun droit d'écrire ce genre de lettre et le distribuer aux copros !!! Il ne dirige pas le syndicat, et n'a pas à donner de consignes de vote aux autres copros !!
Pour contrer ce gentil monsieur, vous lui répondez qu'il ne respecte pas son role, et que SEULE l'AG est décisionnaire, et que sa voix ne compte que pour ses propres tantièmes.
Je distribuerai une réponse également, MAIS sans votre "arrogance" habituelle, sur le simple fait que vous allez saisir un avocat pour vérifier si le prochain vote de l'AG des membres du CS est valable avec ce courrier distribué avant l'AG dans les BAL. Ce n'est pas aux anciens membres du CS de choisir les nouveaux membres , mais les copros.
UN CS ne représente pas els copros !! il ne parle pas à la plce des copros et de l'AG. !! Vous êtes novice en copropriété, mais ce genre de président " patron ou dictateur" est assez courant.
Lors de l'AG et avec calme, vous alllez prouvez que vous être plutot très qualifié pour controler les comptes, et que les anciens CS n'ont pas découvert toutes les anomalies et les " irrégularités" de gestion, par méconnaissance ou par laxisme ( rien de plus !! ).
A vous de convaincre cette assemblée.
Un conseiller syndical peut recevoir tous les docs concernant le copro. et TOUTE l'année. Ce 'nest pas le cas d'un copro lambda, qui ne vérifie compte et gestion qu'une fois par an.
LUc Standon a tort, le syndic n'a aps à communiquer copies des docs de la copro. m^me réclamer par RAR.  |
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Louis92
Contributeur vétéran
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Posté - 01 nov. 2012 : 22:08:07
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alain collet, visiblement vos velléités ont été connues du président du CS avant que, suivant les conseils de divers UInautes, vous n'ayez eu le temps de regrouper des copropriétaires autour de vous. Ca se corse.
Quelques idées pour vous aider :
- essayez d'obtenir qu'il soit clair pour l'AG que le CS actuel approuve aussi les corrections des principales anomalies que vous avez soulevées,
- essayez d'obtenir qu'il soit clair qu'il y a des candidats pour un poste de titulaire (pour action et disponibilité immédiates) et d'autres candidats pour un poste de suppléant (pour éventuellement action et disponibilité ultérieure),
- vous demanderez à présenter votre candidature pour un poste de titulaire en expliquant pourquoi vous êtes candidat et en faisant sentir à l'AG le choix des autres candidats de ne pas se présenter de même,
- l'une des missions du CS est de vérifier : pour une vérification meilleure, l'AG doit comprendre qu'il vaut mieux davantage de vérificateurs et de tous bords même s'ils ne s'entendent pas très bien plutôt qu'un groupe de copains qui fait confiance à un vérificateur unique (un CS n'est pas une bande de copains cooptés mais un groupe de personnes élues individuellement).
Cdlt. Louis |
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filomat
Contributeur vétéran
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Posté - 02 nov. 2012 : 06:53:05
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Luc Standon
Contributeur vétéran
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Posté - 02 nov. 2012 : 10:09:53
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citation: Initialement posté par philippe388
Alain Collet : vous avez attaqué de front CS et Syndic, vous en avez le résultat rapidement !!!
Je suis dans la même problématique sur une copro, mais je savais à quoi m'attendre.
citation: Initialement posté par philippe388
... et n'a pas à donner de consignes de vote aux autres copros !!
Pour faire simple, il dira ne pas avoir donné de consigne de vote, mais qu'il a fait part de son avis en qualité de pdt du CS.
Dès lors si le SDC suit l'avis du CS, cela revient effectivement au même que de donner des consignes de vote.
citation: Initialement posté par philippe388
Lors de l'AG et avec calme, vous alllez prouvez que vous être plutot très qualifié pour controler les comptes,
Avec qui ?
Non moi personne ne m'accompagne sauf moi-même
citation: Initialement posté par philippe388
A vous de convaincre cette assemblée.
C'est là ou c'est la partie la plus délicate, si les intérêt d'alain COLLET s'opposent à ceux de la copropriété, et donc par inférence à l'ensemble des autres copropriétaires.
Dès lors, je peux effectivement comprendre l’agacement d'alain COLLET qui de toute façon, quoiqu'il puisse dire, se retrouvera à parler contre un mur.
Un conseiller syndical peut recevoir tous les docs concernant le copro. et TOUTE l'année. Ce 'nest pas le cas d'un copro lambda, qui ne vérifie compte et gestion qu'une fois par an.
citation: Initialement posté par philippe388LUc Standon a tort, le syndic n'a aps à communiquer copies des docs de la copro. m^me réclamer par RAR.
Le syndic doit communiquer toutes les pièces du SDC aux membre du CS qui en font la demande. Les membres du CS, doivent dès lors transféré ces docs aux copropriétaires qui en font la demande auprès du CS.
Par contre un copropriétaire peut faire directement la demande auprès du syndic des pièces le concernant et/ou concernant son propre lot. Le syndic ne servant pas simplement qu'à envoyer l'état des comptes individuel de chaque copropriétaire afférent à son lot, tous les 3 mois avec un appel de fonds.
Un copropriétaire peut tout aussi bien demandé un RDV auprès du gestionnaire de copro du syndic, si ce problème le concerne directement, et que cela soit une source de litige entre le copropriétaire et le SDC.
Le fait est qu'il ne faut pas lâcher l'affaire, cette dernière pouvant durer des années....
Cf. 1° alinéa de l'art. 42 de la L.65 qui précise :
- "Sans préjudice de l’application des textes spéciaux fixant des délais plus courts, les actions personnelles nées de l’application de la présente loi entre des copropriétaires, ou entre un copropriétaire et le syndicat, se prescrivent par un délai de dix ans."
10 ans, ça laisse le temps de voir venir
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Luc Standon
Contributeur vétéran
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Posté - 02 nov. 2012 : 10:31:31
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citation: Initialement posté par alain collet
cela n'est pas ce que je lis car un membre CS peut controler les comptes tout le temps et non simplement 1 jour entre la convoc et l'AG.
Oui c'est exact, je n'ai jamais dit le contraire, mais une journée au syndic pour contrôler les comptes du SDC me suffise pour m’apercevoir des erreurs d'imputation, des imputations illégales abusivement facturées, du non respect de l'arrêté comptable et de son décret d'application, etc.
A partir de là comme les comptes du SDC de l'année N doivent être approuvé par l'AG avec le report des A-Nouveaux de l'année N-1, laquelle avait été aussi approuvé par l'AG de l'an dernier, les comptes sont généralement automatiquement faussés.
Et ce qui est biaisés sur les comptes du SDC, l'est forcément sur les comptes individuels de chaque copropriétaires. Donc je n'approuve pas les comptes à titre personnel d'autant que je sais qu'ils le seront à titre collectif par l'AG, et hop, en cas de besoin recours à l'art. 45-1 du D.67 qui précise dans son 1° alinéa :
- Les charges sont les dépenses incombant définitivement aux copropriétaires, chacun pour sa quote-part. L’approbation des comptes du syndicat par l’assemblée générale ne constitue pas une approbation du compte individuel de chacun des copropriétaires.
Et voilà .
citation: Initialement posté par alain collet
je ne lis nulle part cette obligation qu'a le pdt CS de répondre à des demandes d'infos de copro ...
Conseil :
1 - lisez ce qui est écrit explicitement.
2 - Vous en déduirez ce qui est implicite.
3 - Si ce n'est pas interdit, c'est que c'est légale.
C'est comme cela que fonctionne la Loi. A présent, faites en bonne application.
citation: Initialement posté par alain collet
qu'est ce qu'un abus de position dominante dans le cadre CS ?
c'est mon cas ... semble t il !
Oui mais il ne faut pas que ce soit sur un conflit de personnalité et d'autre part, il ne faut pas se retrouver dans la position d'Iznogood qui voulait lui-même être vizir à la place du vizir.
Le SDC a élu les membres du CS, lesquels se sont réunis pour élire le pdt du CS.
D'autant plus si il y a un règlement de fonctionnement du CS.
citation: Initialement posté par alain collet
idem je ne lis nulle part que le syndic doive répondre à tout copro
Ah OK, et si vous avez un problème d'imputation sur votre compte personnel de copropriétaire, avec qui voulez-vous le règler, si ce n'est qu'avec le syndic, lequel a été mandaté par l'AG pour tenir les comptes du SDC et donc par inférence votre propre compte perso afférent à votre lot correspondant à votre quote-part dans ce même syndicat ?
D'autre part, lisez le contrat de mandat de gestion du syndic, bien souvent il indique que le syndic s'engage à répondre aux questions des copropriétaires afférent à leur lot, dans un délais de X jours ou Y semaines. C'est aussi une piste.
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Posté - 02 nov. 2012 : 12:56:41
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Luc Standon : "Donc je n'approuve pas les comptes à titre personnel d'autant que je sais qu'ils le seront à titre collectif par l'AG"
??????????
Comment faits vous pour ne pas approuver vos comptes perso ??? cela est assez interressant!!
Luc Standon : pour vérifier correctement les comptes, il ne suffit pas de venir vérifier les factures une fois par an, et vous ne pouvez rien affirmer sur les comptes du SDC si vous n'avez pas vérifier le Grand Livre, la balance, les comptes trvaux, les relevés de banquesn fait un VRAI rappochement bancaire ce qui est quqi impossible sans compte séparé, vérifer les contrats, les contentieux, .....
Cela demande du temps, et plus que quleques minutes, affirmér el contraire, n'est pas une vérification. Ce ci est vrai pour vous, copro. lambda car vous n'aures certainement aps accès à tous ces docs comptables; mais aussi pour un CS, qui pour la grande majorité, ne sait pas ce que signifie grand livre de compte et balance comptable.
Les comptes personnels de charges ne sont pas approuvés par l'AG. Les copropriétaires doivent aller vers le syndic pour demander leur copies de leurs comptes individuels !! une évidence car c'est la mision du syndic, et vous pouvez contester ces comptes si erreur d'imputation, mauvaise grille de charges appliquées, ce qui ne change rien aux comptes du SDC, ils peuvent être adoptés car tout à fait justes.
Luc Stando : 1 - lisez ce qui est écrit explicitement.
2 - Vous en déduirez ce qui est implicite.
3 - Si ce n'est pas interdit, c'est que c'est légale.
??????????????? une approche de la justice personnelle comme celle de la copropriété et de l'approbation des comptes !!
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Luc Standon
Contributeur vétéran
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Posté - 02 nov. 2012 : 14:23:36
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citation: Initialement posté par philippe388Luc Standon : " Donc je n'approuve pas les comptes à titre personnel d'autant que je sais qu'ils le seront à titre collectif par l'AG" ?????????? Comment faits vous pour ne pas approuver vos comptes perso ??? cela est assez interressant!!
Je simplifie :
Je refuse d'approuver les comptes du SDC lors des AG.
Chose faites, j'envoie une LRAR au syndic valant mise en demeure (à laquelle il ne répondra d'ailleurs jamais, puisque les comptes ayant été approuvé à la majorité par l'AG). Dans ce courrier, je fais part de mes nombreuses remarques au titre de l'art.45-1, alinéa 1°.
Exemple : le syndic facture des frais de 100 € au titre de gestion sinistre au SDC (compte générale). Or les frais de gestion sinistre sont illégaux.
ma quote-part sur ces frais imputés abusivement au SDC par le syndic représente 10 € sur mon compte copropriétaire.
Ces 10 € étant noyés dans les frais généraux afférent à mon lot.
Dès lors j'en réclame simplement le remboursement ou la déduction.
Évidement, vous n'allez pas faire une procédure devant le tribunal pour 10 €.
Donc chaque année, vous construisez votre dossier de remboursement de charges.
Puis, un jour, lorsque ces frais représentent x% d'un appel trimestriel, vous assigner le SDC représenté par son syndic. Et comme vous avez toujours voter contre l'approbation des comptes du SDC depuis des lustres, et que grâce à l'alinéa 1 de l'art 42 vous disposez de 10 ans... C'est comme je jeu de Go, il faut construire dès le début pour gagner à la fin (bien qu'avec la justice, rien n'est certain)
L'opposition viendra du syndic qui prétendra que vous n'avez pas assigné dans le délais de deux mois. Toujours en invoquant l'art.42 de la L.65.
Et alors, il n'y avait pas d'opposition à formuler concernant la régularité du vote de l'AG, si cette dernière veut approuver les comptes du SDC à la majorité moins ma voix. Je ne peux m'opposer à la décision collective et démocratique du SDC, alors que la résolution ne souffrait d'aucune irrégularité à la base. Faute d'irrégularité sur la question, je ne pouvait dès lors la contester dans le délai de 2 mois à ce titre.
citation: Initialement posté par philippe388
Luc Standon : pour vérifier correctement les comptes, il ne suffit pas de venir vérifier les factures une fois par an, et vous ne pouvez rien affirmer sur les comptes du SDC si vous n'avez pas vérifier le Grand Livre, la balance, les comptes trvaux, les relevés de banquesn fait un VRAI rappochement bancaire ce qui est quqi impossible sans compte séparé, vérifer les contrats, les contentieux, .....
Cela demande du temps, et plus que quleques minutes, affirmér el contraire, n'est pas une vérification. Ce ci est vrai pour vous, copro. lambda car vous n'aures certainement aps accès à tous ces docs comptables; mais aussi pour un CS, qui pour la grande majorité, ne sait pas ce que signifie grand livre de compte et balance comptable.
Ah bien oui, c'est une évidence, qu'il faut au moins le GLC du SDC.
Nous sommes OK pour aussi dire que la vérif comptable ne se limite pas qu'à la simple vérification du compte des dépenses. Ce serait trop simple
citation: Initialement posté par philippe388
Les comptes personnels de charges ne sont pas approuvés par l'AG. Les copropriétaires doivent aller vers le syndic pour demander leur copies de leurs comptes individuels !!
CQFD : c'est ce que je dis depuis bédut, je vais pas récapépèté tout quand même (cf. Roland Magdane : http://www.youtube.com/watch?v=9xtidJyyZs0)
citation: Initialement posté par philippe388
une évidence car c'est la mision du syndic, et vous pouvez contester ces comptes si erreur d'imputation, mauvaise grille de charges appliquées, ce qui ne change rien aux comptes du SDC, ils peuvent être adoptés car tout à fait justes.
Exact, c'est bien pour cela que l'art.45-1 protège les comptes individuels des copropriétaires, malgré l'approbation des comptes généraux du SDC.
citation: Initialement posté par philippe388Luc Stando : 1 - lisez ce qui est écrit explicitement.
2 - Vous en déduirez ce qui est implicite.
3 - Si ce n'est pas interdit, c'est que c'est légale.??????????????? une approche de la justice personnelle comme celle de la copropriété et de l'approbation des comptes !!
Oui enfin, il y a aussi du vécu derrière.
Tiens un petit jeu... quelle est la différence comptable entre les comptes annexes du SDC tenu par le syndic et les comptes auxiliaires du SDC (cf. art.2 de l'arrêté comptable de 2005), lorsque les comptes du SDC sont aussi tenus par le syndic mandataire du SDC
Penchez-vous sur la question, et évidement, on ne peut que de se joindre au recommandations d'opter pour un compte séparé du SDC. Là nous sommes du même avis.
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Posté - 02 nov. 2012 : 15:52:23
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Luc Stando, :"Exemple : le syndic facture des frais de 100 € au titre de gestion sinistre au SDC (compte générale). Or les frais de gestion sinistre sont illégaux."
Voilà un mauvais exemple. Les comptes ayant été adoptés par l'AG sans contestation dans les 2 mois, ces frais de gestion, même illégaux, sont aussi approuvez et vous paierez votre quote-part de ces frais.
IL ne s'agit pas ici d'erreur de grille de répartition de charges par exemple, ou le syndic devra régulariser votre compte de charges persos et aussi tous les autres comptes. Il y sera obligé si vous allez en justice.
Mais attention à votre interprétation de certaines dépenses adoptées par l'AG, non contestées, telles que votre exemple, le tribunal ne condamnera pas le SDC la dessus. IL ne s'agit pas d'une erreur comptable sur votre compte perso, mais d'un interprétation personnelle de la qulité de cette facture. Cela ne change pas la répartion des charges personnelles. Ne mélangez pas tout.
Vous vous faites un joli film mais juridiquement erroné !!!! car vous jugez ces frais illégaux, et seul le TGI jugera ainsi ou non.
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Luc Standon
Contributeur vétéran
2549 message(s)
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Posté - 02 nov. 2012 : 17:14:12
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citation: Initialement posté par philippe388
Luc Standon :"Exemple : le syndic facture des frais de 100 € au titre de gestion sinistre au SDC (compte générale). Or les frais de gestion sinistre sont illégaux."
Voilà un mauvais exemple. Les comptes ayant été adoptés par l'AG sans contestation dans les 2 mois, ces frais de gestion, même illégaux, sont aussi approuvez et vous paierez votre quote-part de ces frais.
Pour ce faire :
- http://www.unarc.asso.fr/site/abus/...abus1926.htm
et :
- http://www.unarc.asso.fr/site/abus/...abus2170.htm
Je ne mets pas l'arrêt du 1er mars 2011 de la cours de cass qui confirme que les frais d'archivage du SDC sont bien à la charge du syndic, furent ils facturés 4.50€/lot par le syndic ? Aller pour le plaisir :
- http://www.unarc.asso.fr/site/bloc/...rchives2.htm
Les copropriétaires ont des droits, mais il faut parfois être patient avant de les faire respecter.
La justice étant aussi rapide qu'un vieil escargot fatigué.
citation: Initialement posté par philippe388
... car vous jugez ces frais illégaux, et seul le TGI jugera ainsi ou non.
Ah bien ça c'est sur qu'en cas de contestation, il faut passer par le tribunal.
Mais selon les sommes en jeu ce n'est pas forcément l'affaire du TGI, une simple procédure devant le tribunal d'Instance peut suffire. D'ailleurs en cas d'impayé de charges, les syndics n'attendent pas de faire sauter la banque, il assigne bien les copropriétaires devant le TI.
Or chaque copropriétaires peut se représenter lui-même devant le TI, alors qu'il faut un avocat devant le TGI : donc c'est plus coûteux.
On s'est certes écarté du sujet initiale d'alain COLLET, mais je suppose que s'il veut rester ou entrer dans le CS, c'est aussi pour avoir la possibilité d'éplucher les documents comptables du SDC tenus par le syndic tout au long de l'année, et pas seulement sur une journée entre la réception de la convoc et la date d'AG.
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alain collet
Contributeur senior
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Posté - 02 nov. 2012 : 17:43:40
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Posté - 02 nov. 2012 : 19:05:51
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alain chollet :" car je croyais naivement que la logique et le droit s'imposait sans passer par la case TGI ou TI."
Luc Standon rêve, et laissons le rêver.
Alain chollet : c'est bien le seul tribunal qui impose le droit !!! et personne d'autre. La logique en copropriété !!! vous allez au fil des années qu'il y a souvent rien de bien logique dans les attitudes et les votes des copropriétaires.
Alain Chollet : pouruoi désirez proposer des résolutions bétons ??? vous êtes sur de vos argument comptables et des erreurs de gestion que vous avez relévées !! c'est le meilleur moyend e convaincre la majorité necéssaire de vous élir au CS. VOus ne pouvez pas connaitre la réactio des copros présents à l'AG. En étant calme, précis et convaincant, vous gagnerez la partie, c'est ce que j'ai fait devant un président de CS dictateur en place depuis des annés.
Et puis avec d'autres voisins convaincus qu'il fallait bouger les chose avec ce CS et L..y, nous nous sommes présentés à 5 aux CS, avant la réaction des anciens membres. Elus, nous avons pu régler enfin beaucoup de problèmes ET nous débarrasser de ce grand syndic si laxiste et méprisant !!
Oublez les suppléants, et votre histoire très tordue d'élection puis de démission pour vous laisser une place de cosneiller; cela ne marche pas comme cela !! Assumez votre version de la gestion et des comptes et présentez vous dans les 2 secondes après la présentation de la résolution.
Vos prétentions sont grandes, alors on ne se cache pas derrière les autres; Présentez vous ensuite, une fois élu !!, à la présidence du CS ! |
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alain collet
Contributeur senior
France
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14
Posté - 14 déc. 2012 : 16:12:41
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pour info
l'AG s'est passé hier soir.
comme je l'imaginais (grace à vous) l'affaire était entendue d'avance.
Le syndic et le pdt CS (cul et chemise ?) ont eu la majorité contre moi et je ne suis pas élu au CS.
MAIS je l'avais prévu et ai considéré cette AG comme l'occasion de mettre les pbs sur la table (calmement), en 2 mots, semer () pour récolter plus tard (autres occas en vue).
J'ai pu lire le mail d'un CS voisin (avec le même syndic) qui leur adressait le message "non transparence de ce syndic Cxxx Sxxx".
j'ai pu déstabiliser le syndic sur des pbs de statut SAS (non connu au greffe à ce jour)
J'ai vu aussi des copro qui me furent favorables (merci à eux), d'autres qui se sont abstenus. C'est la démocratie.
continuons la lutte pour un syndic propre.
je pense que je serai abordé (sur mes propos) et que cela fera murir la situation ...
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| Signature de alain collet |
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| alain souhaite un syndic honnête et qui ne nous mente pas. Illusion ? J'espère encore |
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Édité par - alain collet le 14 déc. 2012 16:13:30 |
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Luc Standon
Contributeur vétéran
2549 message(s)
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15
Posté - 14 déc. 2012 : 18:28:21
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Entre temps avez-vous pu réussir à aller consulter l'ensemble des documents du SDC dans les locaux du syndic ?
Car comme je le disais précédemment, le syndic ne peut pas vous refuser cette demande entre la date de réception de la convoc et la date de l'AG cf. article 18-1 de la L.65 qui précise :
citation: Pendant le délai s’écoulant entre la convocation de l’assemblée générale appelée à connaître des comptes et la tenue de celle-ci, les pièces justificatives des charges de copropriété, notamment les factures, les contrats de fourniture et d’exploitation en cours et leurs avenants ainsi que la quantité consommée et le prix unitaire ou forfaitaire de chacune des catégories de charges, sont tenues à la disposition de tous les copropriétaires par le syndic au moins un jour ouvré, selon des modalités définies par l’assemblée générale. Celle-ci peut décider que la consultation aura lieu un jour où le syndic reçoit le conseil syndical pour examiner les pièces mentionnées ci-dessus, tout copropriétaire pouvant alors se joindre au conseil syndical ; toutefois, tout copropriétaire ayant manifesté son opposition à cette procédure lors de l’assemblée générale pourra consulter individuellement les pièces le même jour.
Une fois la convoc reçue, il suffit juste d'envoyer une LRAR au syndic pour fixer un RDV dans les meilleures délais afin de consulter l'ensemble des documents du SDC.
En tout cas, c'est sympa d'avoir donné suite à votre problème après l'AG, peu de membre le font.
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Ce droit s'appliquant aussi à l'ensemble de mes contributions, interventions et commentaires sur les forums d'UniversImmo.com dont la société AEDèv SAS ne peut se prévaloir automatiquement de l'exclusivité des droits d'édition.
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alain collet
Contributeur senior
France
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16
Posté - 15 déc. 2012 : 12:58:11
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sans forfanterie (grace à vous), j'avais anticipé cette situation dans le cadre d'une action de plus longue haleine.
je ne serai pas sans vous en faire part (au moins à travers des questions liées à ma situation) |
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| Signature de alain collet |
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| alain souhaite un syndic honnête et qui ne nous mente pas. Illusion ? J'espère encore |
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Édité par - alain collet le 15 déc. 2012 13:03:47 |
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sparte
Contributeur senior
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17
 Posté - 15 déc. 2012 : 21:39:10
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Alain COLLET, je sens que vous allez vous faire plaisir à faire suer votre syndic...un vrai bonheur d'imaginer comment on va pouvoir le coincer, hein? super.
Sigmund est mort, certes, mais je vous conseille d'acheter dans une copropriété à Vienne.Il doit bien avoir un successeur quelque part. |
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alain collet
Contributeur senior
France
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18
Posté - 15 déc. 2012 : 21:51:22
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sparte
Contributeur senior
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19
Posté - 15 déc. 2012 : 22:22:33
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Cher Monsieur COLLET
Ainsi que je l'ai déjà précisé sur ce forum, j'ai été syndic.J'ai arrêté...et j'ai recommencé en qualité de salarié.Les temps sont durs...il faut bosser.
Je me fiche bien de défendre les intérêts des groupes et je dénonce comme vous les magouilles.
Vous pouvez venir mettre votre nez dans les comptes de mes immeubles,ils sont transparents comme l'eau claire.
J'ai exercé également avec ma propre carte professionnelle.
Je n'ai pas eu la moindre observation de la part des contrôleurs de ma caisse de garantie et ma compta était faite par un expert-comptable commissaire aux comptes.
Je ne suis pas le messie, mais en matière d'honnêteté je peux me regarder dans une glace.
Je défends le respect de l'éthique à la fois pour les ADB mais également pour les copropriétaire...la qualité de copropriétaire ne vous rend pas pur et infaillible, cela se saurait.
Ce que je ne supporte pas ce sont les ayatollahs qui vont pourrir la vie du syndic soit pour le principe soit pour le jeu...ou pour les deux.
Croyez-moi, j'en ai connu quelques uns.
Si ce n'est pas votre cas, veuillez accepter mes regrets, mes interventions(trop rares) sur ce forum se voulant constructives et impartiales.
Aider, partager, participer et apporter mon expérience de temps en temps sont mes seuls objectifs ...si notre maître à tous Gedehem n'est pas bien sûr déjà intervenu sur le sujet |
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Gédehem
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20
Posté - 15 déc. 2012 : 22:26:22
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Ici (dans nos syndicats), ce ne sont ni les parcours ni les éventuelles compétences et encore moins "la raison/le bon sens" qui permettent de faire bouger les "moutons bêlants".
Ceci sur le principe : "On n'a jamais raison seul contre tous les autres" !
Un peu de Psy, et pas de comptoir !
En copropriété, le syndic est un "sachant" : il celui censé détenir le savoir puisqu'il est "Professionnel de la gestion immobilière", qualité qui lui est reconnue par l'Administration puisqu'elle lui a délovré une "carte professionnelle" pour cela !
Autrement dit, pour 80 ou 90 % des copropriétaires le syndic, "C'est celui qui sait" !
J'ai ici perpétuellement en tête cet ingénieur "centralien", chef de service à l'usine de retraitement de la Hague, qui était "chef des moutons" dans cette copropriété de 60 lots "résidence secondaire en montagne" !
Il n'avait pas son pareil pour "gober tout cru" les fadaises débitées par son syndic, malgré tous les éléments contraire qui lui étaient mis sous le nez !
C'est ce que j'appelle "le syndrome du "chef" : toute personne dotée par sa fonction d'une autorité, qui plus est ici dans un domaine très vaste, est aussitot placée sur un piedestal non de reconnaissance mais de "savoir" puisque lui seul sait !
Système ou le retrouve les réflexes scolaires : le "maitre" qui trone au bureau sur l'estrade, avec face à lui les "élèves a qui il distile son savoir.....
J'ai même assisté à une AG, où le pdt de séance désigné (poussé par les autres moutons) est resté szagement ...assis au fond de la salle, pdt de séance potiche s'il en est un de plus .....
Autrement dit : n'ayant jamais raison tout seul, la 1ère des choses à faire est de tenter un groupement de 2 ou 3 personnes, qui, lors d'un 'apéro-dinatoir', voudront bien s'informer un peu plus ....
Les 2 ou 3 devenant 5 ou 6 .... puis 8 ...10 .....
Pas la peine de faire un dessin pour la suite ??? |
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